Accident de la circulation avec delit de fuite

Sujet vu 2356 fois - 8 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 05/05/08 à 20:18
> Droit Pénal > Procédure pénale


la basquaise, Posté le 05/05/2008 à 20:18
15 message(s), Inscription le 05/05/2008
bonsoir a tous voila jai eu un accident de la circulation le 19 avril.le vehicule a prit la fuite jai porter plainte mais je net toujour pas de nouvelle de la gendarmerie pouvait vous me dire si sait normal.et combien de temp dure la procedure apres un depot de plainte.mercie d avance de votre reponse

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citoyenalpha, Posté le 06/05/2008 à 10:45
3534 message(s), Inscription le 25/02/2008
Modérateur
Bonjour

avez vous donné des éléments suffisants pour retrouver le véhicule?

la basquaise, Posté le 06/05/2008 à 11:36
15 message(s), Inscription le 05/05/2008
oui]jai dit que c etait un petit camion de macon a beine blanc de marque renaul et qui avait une brouette retourner a l arriere .et jai un demoin qui a vu ce qui cet passer et qui a dit exactement la meme chose que moi.par contre le temoin confirme qui peut reconaitre le chauffeur

citoyenalpha, Posté le 06/05/2008 à 11:50
3534 message(s), Inscription le 25/02/2008
Modérateur
Bonjour

vous pouvez appelez le servie où vous avez déposé plainte afin de savoir où en est votre affaire.

Toutefosi sachez que vous n'êtes pas garanti que la force publique retrouve (si il le cherche car passé un certain délai il passe souvent à une autre affaire) l'auteur du délit de fuite.

En conséquence il vous appartient de contacter la gendarmerie ou commissariat. Les éléments fournis ne permettant pas d'établir avec précision le véhicule en question il apparait fort probable que l'auteur ne soit pas poursuivi.

Vous pouvez de vous même chercher dans les alentours le camion en question. Vous aurez plus de facilité à le reconnaître. En cas de réussite notez l'immatriculation et informez en le commissariat ou la gendarmerie.


Restant à votre disposition.

la basquaise, Posté le 06/05/2008 à 12:10
15 message(s), Inscription le 05/05/2008
OUI CET CE QUE JAI FAIT JAI RETROUVER LE CAMION ET JAI NOTER L IMATRICULATION QUE JAI AMENER A LA GENDARMERIE .MAIS JE NAI TOUJOUR PAS DE NOUVELLE ET IL VEULE ME DONNER AUCUN RENSEIGNEMENT.MERCIE D AVANCE DE VOTRE REPONSE

citoyenalpha, Posté le 06/05/2008 à 12:35
3534 message(s), Inscription le 25/02/2008
Modérateur
Bonjour,

Je vous signale que vous n avez pas précisé cet élément avant.

Adressez vous directement au procureur par lettre recommandée avec accusé de réception afin de déterminer quelles suites seront données à votre affaire (n'oubliez pas de lui communiquez la copie du dépot de plainte qui vous a été remis) et en cas de poursuite notifiez lui que vous souhaitez vous portez partie civile et par conséquent être tenu informé de la date d'audience.

Le procureur se doit de vous répondre. A défaut de réponse dans les deux mois adressez un recours hiérarchique auprès du procureur général.

Restant à votre disposition.

la basquaise, Posté le 06/05/2008 à 12:46
15 message(s), Inscription le 05/05/2008
MERCIE BEAUCOUP DE M AVOIR DONNER DES CONSEIL MAIS L ACCIDENT CET PASSER LE 19 AVRIL .VOUS PENSER QU IL VAUT MIEUX QUE J ATTENDE UN PEUT QUE LES SERVICE DE L ORDRE ME CONTACTE OU NON

citoyenalpha, Posté le 06/05/2008 à 12:53
3534 message(s), Inscription le 25/02/2008
Modérateur
Bonjour

les poursuites seront engagées ou non par le procureur

Deplus les forces de l'ordre se devant de se conformer aux ordres des procureurs tant que ceux ci répondent aux dispositions légales,il apparait plus approprié de procéder tel que précitées afin de connaître les suites de l'affaire.

Restant à votre disposition

la basquaise, Posté le 06/05/2008 à 20:14
15 message(s), Inscription le 05/05/2008
oui cet ce que je vait faire attendre que le procureur m ecrive vous pense que ca peut etre long je te remercie pour ton aide


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