Projet piscine semi enterrée

Sujet vu 1807 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 29/06/09 à 15:38
> Droit Comptable & fiscal > Impôts


livet, Ille-et-Vilaine, Posté le 29/06/2009 à 15:38
1 message(s), Inscription le 29/06/2009
Bonjour,
Nous avons acheté une piscine en bois et qui se présente en kit qui fait 6.4 x 4.05 x1.46 soit 22m2 qui peut se poser soit en en hors sol ou enterrée partiellement ou complètement. Nous avons fait une déclaration préalable qui a été acceptée. Nous voulons l enterrée 1/3 soit de 48 cm afin que l on ne soit pas taxable au niveau des impôts.
Est ce que vous pouvez nous confirmer le fait que l on ne sera pas imposable si on l enterre partiellement ou quelles sont les règles pour pourvoir l enterré sans quel soit taxable
Merci

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