Renouvellement titre sejour(urgent)

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kabylsm
Nouveau membre

Inscrit : 12/07/2008
Messages : 2

Le 12/07/2008 10:53

bonjour

je suis étudiant étranger (en master informatique ),je suis condamné à 3 mois de prison avec sursis pour une agression sexuelle(caresse et bisous ,la victime est majeur)(et ça sera inscrit au b2), mon titre de séjour expire dans un mois (septembre 2008),je veux savoir si cela me poserai problème pour renouveler ma carte de séjour temporaire(1 an étudiant).

le préfet peur il me reprocher l'atteinte à l'ordre public ?
quel rapport entre agression sexuelle et l'ordre public?

merci d'avance.

Classement : Droit des étrangers > Immigration en france

Classement : Droit des étrangers > Travailler en France

Douglas45 Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 12/02/07 Messages : 12	Le 12/07/2008 10:53
	Salut kabylsm, j'ai eu un problème un peu différent du tiens sur le sujet, j'ai trouvé ma réponse sur information-juridique.com si ça peut t'aider. Réponse rapide et claire ;) A+

jeetendra Voir ses messages Superviseur : - Droit des assura. Modérateur : - Droit en Général Inscrit : 27/10/2007 Messages : 1871	Le 13/07/2008 11:08
	bonjour, en principe non sauf s'il s'agit d'une condamnation définitive pour contrefaçon, falsification, établissement sous un autre nom, maintient après expiration du titre de séjour, par contre comme ça relève du pouvoir discrétionnaire du préfet, il peut éventuellement vous opposez ce motif s'il a connaissance de la condamnation, courage à vous, cordialement

bilosse Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 17/09/2008 Messages : 1	Le 17/09/2008 11:41
	Bonjour, J'aimerai bien savoir ce qu'il s'est passé pour toi, est ce que tu as pu renouveler ton titre de séjour, j'ai un ami proche qui a le même problème et je me demande qu'est ce qu'on peut faire pour lui avant que ça n'arrive. Par contre lui, il a une résidence permanente d'un an et il doit bientôt la renouveler. Merci pour votre réponse, cela va nous aider beaucoup.