Violance avec 10 joursq d'itt

Sujet vu 8226 fois - 2 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 21/07/07 à 14:35
> Droit Pénal > Droit pénal général


cedric47_old, Posté le 21/07/2007 à 14:35
1 message(s), Inscription le 21/07/2007
je me suis trouve implique dans une bagarre que mon frère à déclanché, j 'ai eu tord de réagir aujourdhui suis convoqué au tribunal pour violance en réunion avec 10 jours d'itt j'ai un casier judiciaire vierge jamais un seul soucis j'ai 38 ans 3 nfants une vie trés stable qu'esce que je risque ce qui m'inquiète le plus es pas le coté financier mais esce que je risque de la prison ferme merci de votre réponse je ne vis pls

Poser une question Ajouter un message - répondre
Dinah, Posté le 21/07/2007 à 16:24
185 message(s), Inscription le 21/06/2007
Bonjour.

Malheureusement, la peine encourue pour des violences volontaires ayant entraîné une ITT de plus de 8 jours est aggravée du fait de l'existence d'une circonstance aggravante (violence en réunion).
La peine encourue est portée à 5 ans d'emprisonnement et 75 000 € d'amende.

Mais attention, il s'agit de la peine MAXIMUM. Etant donné que votre casier judiciaire est vierge, que vous êtes inséré socialement, etc... la peine sera inférieure à ce maximum.
Mais ce sera aux juges d'en décider. Donc c'est à vous (et à votre avocat) de mettre toutes les chances de votre côté le jour de l'audience, et expliquer aux juges qu'il s'agissait d'un accident regrettable.
Si les juges sont compréhensifs, peut-être n'obtiendrez vous que du sursis.

Bon courage pour la suite.

__________________________
En espérant avoir répondu à vos attentes,
Cordialement

ANAPPI, Seine-Saint-Denis, Posté le 30/04/2011 à 09:11
2 message(s), Inscription le 30/04/2011
BONJOUR, je suis a peu près dans la même situation que vous si se n'est que je ne suis intervenu que pour séparer, mais la victime agée de 16 ans a fait de fausse déclaration, elle dit que je l'ai maintenu au sol afin que ma cousine la tape se qui est faut, je viens d'être juger en appel et même constat, 1 MOI avec surci, et une indemnitée pour la "victime"a évaluer dans un autre procès, sans compter le casier,les ij a rembourcer a la secu, ma cousine elle mineur au moment des faits, et pourtant auteur des coups n'a rien u je trouve la loi injuste! d'autant plus qu'il y avait deux temoins dirrects et même commanditaire qui n'ont même pas été entendu lors de l'enquette de police!!!
ou en etes vous vous?


Ajouter un message - répondre 

PAGE : [ 1 ]