Probleme avec un de mes collégues

Sujet vu 914 fois - 4 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 19/07/08 à 16:21
> Droit Pénal > Droit pénal général


g1b5, Posté le 19/07/2008 à 16:21
3 message(s), Inscription le 19/07/2008
Bonjour

Voila en allant me changer dans le vestiaire pour prendre mon poste une de mes collègues laver le sol du couloir, elle aller laver le vestiaire je lui est demander d'attendre un instant pour me changer ( 2mn) , dans un esprit de rigolade en refuse , moi toujours dans le même esprit je commence a vouloir entrer dans le vestiaire , ce vestiaire n'étant pas très grand nous nous bousculons et de la rigolade un échange verbal commence qui part vite en dispute, elle fini par partir en ne voulant pas laver le vestiaire et continuer a criée ( insulte etc...) moi de mon coter je me change en sortant je vois mon responsable en train de parler a cette collègue qui a décider de quitte sont poste , je me rend compte que cette histoire et complètement stupide je vais les voir je parle a mon responsable je commence a calmer ma collègue pour ne pas quelle quitte sont poste qui pourrait avoir des conséquence grave , tout en m'excusant , elle finit par rester et nous avons fini notre service plus 4h plus tard normalement.

Mais voila le lendemain mon patron me téléphone, cette personne aurait porté plainte pour coup et blessure avec une ITT de 3jour ( elle et en congé après )

j'ai était faire ma déposition a la gendarmerie , le gendarme me dit que j'encoure une amende de type classe 5 , mais que mon employeur attend le résultat de cette plainte pour savoir si j'ai une sanction.

Cependant je ne les pas blesser ni quoi que ce soit d'autres malheureusement il n'y a pas de témoin quand nous sommes dans le vestiaires, j'aurai aimer savoir comment puis je me défendre et qu'est ce que je risque comme amende .

Merci d'avance.

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JamesEraser, Posté le 20/07/2008 à 10:51
698 message(s), Inscription le 09/04/2008
A la vue de la qualification qui a été retenue, vous encourez effectivement une amende dont le maximum (rarement appliqué) ne doit pas excéder 1.500,00€ au sens de l'article R.625-1 du Code Pénal.
Sur un certificat médical, au delà des constatations du médecin, peuvent apparaître deux prescriptions :
- l'ITT (permet d'évaluer le pretium doloris)
- l'Arrêt de travail (fait cesser l'activité professionnelle dans la durée mentionnée)

S'il s'agit effectivement d'ITT, on se demande comment elle a pu poursuivre son activité professionnelle pendant 4 heures avant de se rendre chez un médecin.
Elle ne devait pas être si troublée que cela.

Votre responsable a-t-il constaté qu'elle avait subi des violences ?
Votre adversaire lui a-t-elle fait part de violences ?
Le responsable a-t-il été entendu par les enquêteurs ?
Ces points m'apparaissent très intéressant pour le dossier.
Experatooment

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Un accusé est cuit quand son avocat n'est pas cru
Pierre Dac

g1b5, Posté le 20/07/2008 à 12:08
3 message(s), Inscription le 19/07/2008
Votre responsable a-t-il constaté qu'elle avait subi des violences ? NON
Votre adversaire lui a-t-elle fait part de violences ? NON
Le responsable a-t-il été entendu par les enquêteurs ? NON


elle a etait voir un medecin seulement le lendemain.

JamesEraser, Posté le 20/07/2008 à 21:53
698 message(s), Inscription le 09/04/2008
Dans ce contexte, on peut effectivement se poser des questions sur la légitimité de l'ITT.
Si vous deviez aller au tribunal, ne manquez pas de soulever cette question.
L'ITT relève-t-elle de ce qu'il s'est passé entre vous ?
Qu'aurait-elle pu subir entre le moment vous vous êtes confrontées et celui où elle est allée voir le médecin ?
S'agit-il d'un certificat de complaisance ?
Je suppose que c'est son médecin traitant qui l'a examinée.
Relevez également qu'un témoin, en l'occurrence votre responsable, n'a pas été entendu dans cette affaire. Même s'il n'a pas assisté à la scène à proprement dit, il aurait pu témoigner sur ce qu'il a pu constater de votre collègue une fois qu'elle s'est adressée à lui.
Vu ces absences dans le dossier.......
Experatooment

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Pierre Dac

g1b5, Posté le 20/07/2008 à 23:27
3 message(s), Inscription le 19/07/2008
merci beaucoup


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