Probleme avec un de mes collégues

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g1b5 Nouveau membre Inscrit : 19/07/2008 Messages : 3	Le 19/07/2008 16:21
	Bonjour Voila en allant me changer dans le vestiaire pour prendre mon poste une de mes collègues laver le sol du couloir, elle aller laver le vestiaire je lui est demander d'attendre un instant pour me changer ( 2mn) , dans un esprit de rigolade en refuse , moi toujours dans le même esprit je commence a vouloir entrer dans le vestiaire , ce vestiaire n'étant pas très grand nous nous bousculons et de la rigolade un échange verbal commence qui part vite en dispute, elle fini par partir en ne voulant pas laver le vestiaire et continuer a criée ( insulte etc...) moi de mon coter je me change en sortant je vois mon responsable en train de parler a cette collègue qui a décider de quitte sont poste , je me rend compte que cette histoire et complètement stupide je vais les voir je parle a mon responsable je commence a calmer ma collègue pour ne pas quelle quitte sont poste qui pourrait avoir des conséquence grave , tout en m'excusant , elle finit par rester et nous avons fini notre service plus 4h plus tard normalement. Mais voila le lendemain mon patron me téléphone, cette personne aurait porté plainte pour coup et blessure avec une ITT de 3jour ( elle et en congé après ) j'ai était faire ma déposition a la gendarmerie , le gendarme me dit que j'encoure une amende de type classe 5 , mais que mon employeur attend le résultat de cette plainte pour savoir si j'ai une sanction. Cependant je ne les pas blesser ni quoi que ce soit d'autres malheureusement il n'y a pas de témoin quand nous sommes dans le vestiaires, j'aurai aimer savoir comment puis je me défendre et qu'est ce que je risque comme amende . Merci d'avance.
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Classement : Droit pénal > Droit pénal général

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JamesEraser
Superviseur :
- Droit pénal

Inscrit : 09/04/2008
Messages : 531

Le 20/07/2008 10:51

A la vue de la qualification qui a été retenue, vous encourez effectivement une amende dont le maximum (rarement appliqué) ne doit pas excéder 1.500,00€ au sens de l'article R.625-1 du Code Pénal.
Sur un certificat médical, au delà des constatations du médecin, peuvent apparaître deux prescriptions :
- l'ITT (permet d'évaluer le pretium doloris)
- l'Arrêt de travail (fait cesser l'activité professionnelle dans la durée mentionnée)

S'il s'agit effectivement d'ITT, on se demande comment elle a pu poursuivre son activité professionnelle pendant 4 heures avant de se rendre chez un médecin.
Elle ne devait pas être si troublée que cela.

Votre responsable a-t-il constaté qu'elle avait subi des violences ?
Votre adversaire lui a-t-elle fait part de violences ?
Le responsable a-t-il été entendu par les enquêteurs ?
Ces points m'apparaissent très intéressant pour le dossier.
Experatooment

g1b5 Nouveau membre Inscrit : 19/07/2008 Messages : 3	Le 20/07/2008 12:08
	Votre responsable a-t-il constaté qu'elle avait subi des violences ? NON Votre adversaire lui a-t-elle fait part de violences ? NON Le responsable a-t-il été entendu par les enquêteurs ? NON elle a etait voir un medecin seulement le lendemain. Dernière modification : le 20/07/2008 13:52

JamesEraser
Superviseur :
- Droit pénal

Inscrit : 09/04/2008
Messages : 531

Le 20/07/2008 21:53

Dans ce contexte, on peut effectivement se poser des questions sur la légitimité de l'ITT.
Si vous deviez aller au tribunal, ne manquez pas de soulever cette question.
L'ITT relève-t-elle de ce qu'il s'est passé entre vous ?
Qu'aurait-elle pu subir entre le moment vous vous êtes confrontées et celui où elle est allée voir le médecin ?
S'agit-il d'un certificat de complaisance ?
Je suppose que c'est son médecin traitant qui l'a examinée.
Relevez également qu'un témoin, en l'occurrence votre responsable, n'a pas été entendu dans cette affaire. Même s'il n'a pas assisté à la scène à proprement dit, il aurait pu témoigner sur ce qu'il a pu constater de votre collègue une fois qu'elle s'est adressée à lui.
Vu ces absences dans le dossier.......
Experatooment