Litige acheteur/vendeur auto et moi

Sujet vu 796 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 31/05/11 à 17:53
> Droit Pénal > Droit pénal général


mimssk, Var, Posté le 31/05/2011 à 17:53
1 message(s), Inscription le 31/05/2011
Bonjour,

j expose mon problème j ai donne mon véhicule (en panne) a une connaissance (A) qui l'a réparé et par la suite vendu a une dame (B) avec la carte grise a mon nom. Je n ai pas étais mis au courant par A de la vente du véhicule ni perçu aucune somme. Par la suite j'ai reçu une demande de remboursement de l'acheteur B car le véhicule avait de nombreuses pannes... J'ai contacté le vendeur A qui m'a fait une lettre pour me mettre hors de cause pour ce litige. Maintenant l'acheteur B me mène en justice et je dois comparaître devant la justice de proximité (tribunal d'instance). J'aimerais savoir quelle preuve dois-je montrer pour me disculper dans cette histoire.
pour plus d info:
- j'ai donné la voiture sans avoir barré la carte grise
- le vendeur a vendu sous mon nom
- d’après les propos du vendeur, l'acheteur a payer en liquide
- le vendeur est prêt a me faire un courrier pour me disculper dans cette affaire et prendre toute responsabilité a son nom (réparation et vente) - est ce que c'est suffisant devant le tribunal? ou dois-je le faire venir avec moi devant le tribunal?

La vente a eu lieu Mars 2010, contrôle technique OK, procédure juridique déclenchée en novembre 2010 après avoir roulée 956km par B.

En attendant des conseils MERCI de votre aide.
M.

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