Convocation au tribunal de police pour violences sans blessure

Sujet vu 2259 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 31/08/10 à 12:00
> Droit Pénal > Droit pénal général


jofrofro, Hautes-Pyrénées, Posté le 31/08/2010 à 12:00
1 message(s), Inscription le 31/08/2010
Bonjour,

Mon mari doit passé au Tribunal de Police car 1 femme a porté plainte contre lui pour violence (lors d'une bagarre générale au foot).

Mon mari a pénétré sur le terrain, celle-ci est venu vers lui en lui faisant des menace, il l'a donc repoussé avec son pied sans lui causer aucune blessure.

Elle a fourni un certificat méédical stipulant qu'elle n'avait AUCUNE blessure faite par mon mari, mais elle a tout de même bénéficié d'un ITT de 1 jour dû au "choc émotionnel" provoqué par cet évnement.

Mon mari n'ayant jamais eu aucun problème avec la justice s'inquiète énormément. J'aimerai donc savoir :

- Les risque encourus ?
- A quoi correspondent les "droits fixes allant de 90 à 180€" ?

Merci par avance pour vos réponses rapides.

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