Alcootest à pieds mis sur le compte que j'étais au volant!

Sujet vu 1880 fois - 8 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 15/12/11 à 12:29
> Droit Pénal > Droit pénal général


unicron, Hautes-Pyrénées, Posté le 15/12/2011 à 12:29
4 message(s), Inscription le 15/12/2011
Bonjour,

j'ai subit un alcootest jeudi 8décembre 2011 qui reste assez équivoque.
j'avais écrit un texte avec précison pour ce message, mais il est trop grand.

1 - je prends mon fourgon pour aller faire des courses et surtout par la suite me trouver un coin sympa pour me changer les idées!
mon frére vient avec moi on s'engueule sur la route je décide dés lors de me garer sur le côté pour y rejoindre un coin sympa proche de la riviere.
Je prends dans la foulée une petite bouteille d'alcool (j'ai une caisse avec nourriture et boisson pour les weekends camping).

2 - je sors clefs en main et donc moteur éteint, je traverse tranquillement la route de la droite à la gauche avec mon chien, celui-ci trainait je regarde dérriere moi et je vois les motards trés au loin. j'en prends pas compte et je vais me poser plus bas en prenant un petit chemin.

3 - je me pose et me vide l'esprit, j'entame ma petite bouteille tout en jouant avec mon chien là arrive 20 min aprés une moto noire qui me demande ce que je fais là, là je ris et je dis mais on se connaît ? il me dit gendarmerie. il s'en va...

4 - 10 min aprés, lui et 2 motos bleues arrivent, et me disent qu'ils sont allés au fourgon et qu'ils trouvaient suspicieux que je sois garé là ! pour eux peut être mais rien ne m'interdit de me garer là et ensuite de me poser prés de la rivière avec une boisson alcoolisée, donc 30 min se sont écoulées.

5 - on va à mon véhicule, 45min sécoulent et ils me forcent un test drogue et alcool, je dis mais sûr quel compte et pourquoi ? ils me disent au volant, là j'hallucine, ça fait 45 min que je suis posé et pourquoi alors si ils m'avaient vraiment vu n'ont ils pas foncé pour m'interpeller ?
pourquoi ne ce sont ils pas garés et descendus par le chemin que j'ai emprunté ? ça aurait été bien plus clair.

6 - je sentais à fond la discrimination : fourgon, j'ai les longs cheveux, tattoos, barbe. Ils me disent les ZZtop et Rastaman on vous connaît.

7 - je refuse l'acootest mais ils insistent et me mettent la pression à fond, je leur dis même si j'avais bu avant vous ne pouvez rien prouver, plus de 45min passée entre l'arrêt du vehicule et l'acootest j'ai eu bien le temps de boire un coup.

8 - 2 gendarmes en plus arrivent, ils font test drogue et rien à leur grande deception, ensuite alcool et boom positif, et m'embarquent prennent mon permis, 1 me prend en photo avec son tel.

Voilà j'ai le moral à '0', j'ai subit une procédure trop bizarre.
un test alcool à pied, mis au volant.

Que dois je faire ?

merci.

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alterego, Alpes-Maritimes, Posté le 15/12/2011 à 13:28
4308 message(s), Inscription le 23/04/2011
Bonjour

L'article L3341-1 du Code de la Santé Publique précise

"Une personne trouvée en état d'ivresse dans les lieux publics est, par mesure de police, conduite à ses frais dans le local de police ou de gendarmerie le plus voisin ou dans une chambre de sûreté, pour y être retenue jusqu'à ce qu'elle ait recouvré la raison.

Lorsqu'il n'est pas nécessaire de procéder à l'audition de la personne mentionnée au premier alinéa immédiatement après qu'elle a recouvré la raison, elle peut, par dérogation au même premier alinéa, être placée par un officier ou un agent de police judiciaire sous la responsabilité d'une personne qui se porte garante d'elle."


Quant à l'article R3353-1 du dit Code,

Le fait de se trouver en état d'ivresse manifeste dans les lieux mentionnés à l'article L. 3341-1 est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la 2e classe.

Ajoutez à cela un peu d'humour douteux auquel, ce jour là, le gendarme n'était pas spécialement réceptif et ce sont quelques petits soucis en prime. Heureusement que de 45 minutes en 45 minutes le temps passe vite. Je ne sais plus qui a dit, un ancien c'est certain, "mieux vaut avoir les bleus devant soi que sur soi".

Cordialement

unicron, Hautes-Pyrénées, Posté le 15/12/2011 à 13:34
4 message(s), Inscription le 15/12/2011
merci pour la morale, j'suis pas venu pour cela.

mais pour avoir des conseils, équivoque soi la situation.
expliquez moi dans ce cas l'alcootest mis sur le compte d'être au volant quasi 1heure aprés l'arrête du véhicule?

j'accpete volontier l'ivresse sur voix public, d'ailleurs ivresse est un grand mot car je marchais et parlais normalenent.

Merci tout de même

unicron, Hautes-Pyrénées, Posté le 15/12/2011 à 13:36
4 message(s), Inscription le 15/12/2011
voilà ce que j'ai trouvé sur un forum, un message entre 2 internautes:
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bonjour,

si le moteur était eteint lors du contrôle alors il y a un vice de procédure...

en effet, ce qui est interdit c'est de conduire alors que taux dans l'air ou dans le sang.

a partir du moment où le moteur est eteint il n'y a plus de conduite!!!!

donc au pire, c'est ivresse sur la voie publique...mais pas de perte de point.

je vous conseille donc de vous rapprocher très rapidement d'un avocat automobile (voir BENEZRA, DECAUMONT...)

bon courage
===============

voilà...

alterego, Alpes-Maritimes, Posté le 15/12/2011 à 14:10
4308 message(s), Inscription le 23/04/2011
Ce n'est pas donner une leçon de morale que de citer deux articles du Code de la santé publique relatifs à l'état d'ébriété sur la voie publique.

Bien que votre conseil soit "un peu tardif", en ce qui me concerne, ce dont je vous en remercie et remercie surtout de le faire connaître.

Je connais de réputation, depuis environ 30 ans, Me de Caumont dont je me suis inspiré à quelques reprises notamment quand on pouvait encore opposer à un huissier de justice, commissaire de police, serrurier... une violation de domicile lors d'une saisie pour des PV. C'est Me de Caumont qui avait trouvé la faille que l'Etat s'est aussitôt empressé de boucher.

Cordialement

unicron, Hautes-Pyrénées, Posté le 15/12/2011 à 16:26
4 message(s), Inscription le 15/12/2011
encore merci, la réponse est plus favorable et plus appréciable :-)

cependant comme j'ai cité j'accepte volontier l'alcool sur voie public mais pas au volant, ce qu'es la sanction, le resultat en est bien différent

maintenant que cela semble un peu je prends les gens pour des bleus, mais ils sont bleu au passage en jouant avec les mots.

Equivoque soi la situation, ELLE EST VRAIE, ça fait 8ans que je roule en fourgon, là ça devient fatigant les contrôles regulier, je vais vous citer quelques qui eux aussi sont vrai:

2 fois contrôle en pleine nationale lancé à 90km, les flics en voiture mettent le giro et m'arrêtent comme ça sur la route, heureusement que j'suis quasi toujours en régle. devan tout le monde genre j'suis un jors la loi.

Pas fini, une fois et celle là m'a eqoeuré, posé tranquille au bord d'une montagne avec mon fourgon derriere des arbres en été en voit rien là c'était l'automne donc on voi tout, la police prend carrement le chemin caillouteux et vient me contrôle, j'ai Hallucuiné, un endroit aussi paisible.

Je continue une fois sur une voie rapide la douane me double et je sors juste aprés qu'ils m'aient doublé, je devais sortir, je vais quand même pas ne pas sortir par crainte. Là pareil ils foncent et m'arretent.

Les motards j'en ai plein à raconter.

J'suis fatigué de tout ça, j'ai même décidé de vendre mon fourgon et m'acheter une voiture discrete. mais je fais de la musique, j'ai des chiens et j'aime voyager donc c'est trés pratique.

Je viens pour avoir de l'aide, y a discremination 8ans de contrôle regulier je sais que celle ci est la plus extreme que j'ai eu.

D'avance je vous remercie pour votre aide.

Tisuisse, Posté le 16/12/2011 à 08:41
10459 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

Les rapports écrits (procès verbaux) établis par des agents assermentés des forces de l'ordre ont valeur probante tant que vous n'apportez pas la preuve formelle du contraire. Il vous appartient donc d'apporter cette preuve devant le juge. Selon ce que vous nous avez donné comme info, il me parraît très douteux que vous puissiez apporter cette preuve.

A unicron,
Le fait d'être dans sa voiture, même moteur arrêté, et d'avoir un contrôle positif à l'alcool, vous encourrez les même sanction que si vous conduisiez. Donc, ne croyez surtout pas les légendes urbaines qui courrent sur les forums.

mattyouz, Posté le 19/06/2016 à 12:50
1 message(s), Inscription le 19/06/2016
Bonjour a tous et a toutes .. j aurai besoin qu on me renseigne si possible sur ma situation ..je suis sorti hier soir alcoolisé au volant direction la boite de nuit,je gare le véhicule sur un parking privée ouvert au public a coter de cet boite de nuit en descend et je marche direction la boite de nuit et la je rejoint un ami a moi qui m attendais sur le chemin de la discothèque, nous sommes venu a 2 et la je voie un gendarme arriver a mon niveau qui a ma vu arriver et me garée étant pas très loin d un contrôle de gendarmerie,il me demande si j ai consommer je lui dit oui 2 verres et j ai était contrôler positif 0.41 et 0.44 retenu 0.41 ma question est t il bien légal se contrôle suspect a mon gout le fait de ne pas être dans le véhicule lors au moment du contrôle d alcoolémie réaliser par la gendarmerie ?

morobar, Vendée, Posté le 19/06/2016 à 16:50
3923 message(s), Inscription le 09/11/2015
Bjr,
Si le gendarme vous a vu arriver, il sait que vous étiez le conducteur du véhicule.
Il n'y a donc aucune irrégularité à vous contrôler hors de votre véhicule.


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