Solvabilité pour pension alimentaire

Sujet vu 3727 fois - 10 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 05/05/10 à 22:58
> Droit Civil & familial > Droit de la famille


pilounours, Eure, Posté le 05/05/2010 à 22:58
6 message(s), Inscription le 05/05/2010
Bonjour,
je me suis séparée du père de mes enfants en 2008 et je lui ai proposé la garde alternée.
Je ne peux plus continuer ainsi mais avant de récupérer la garde totale, je veux m'assurer qu'il n'y aura pas de pb.
il gagne 2500 net/ mois mais toutes charges confondues déduites, il ne lui reste que 88€ à la fin du mois. Il n'a pas possibilité de me verser une pension alimentaire à 300€ et je ne suis pas là pour lui enfoncer un peu plus la tête dans la merde, chose que les administrations françaises ont du mal à comprendre.
Si j'entame une procédure CAF pour non paiement de pension, elle va se retourner contre lui. La seule issue positive serait qu'il soit reconnu non solvable, mais comment savoir si ce sera le cas ? les charges sont telles prises en compte ... ???? ou seul sont net, une fois de plus, pésera dans la balance et s'il est reconnu, quelles en sont les conséquences ?
je m'entends bien avec lui et pour l'équilibre de mes enfants, je ne peux me permettre l'erreur !
merci pour vos conseils,
karine

Poser une question Ajouter un message - répondre
kindermaxi, Yvelines, Posté le 05/05/2010 à 23:27
223 message(s), Inscription le 07/12/2009
Bonsoir,
Nulle part il est précisé qu'une mère est obligée de demander une pension alimentaire. Vous pouvez même demander un euro symbolique.
Avec 2 500 euros de paie, il n'y a aucune chance qu'il soit reconnu insolvable.
Bonne soirée.

pilounours, Eure, Posté le 05/05/2010 à 23:40
6 message(s), Inscription le 05/05/2010
bonsoir,
je ne voulais pas lui en demander, simplement qu'il participe aux frais réels relatifs aux enfants.
si je voulais qu'une démarche officielle soit entammée, c'est pour qu'il puisse bénéficier d'une aide car en tout état de cause, il devra m'aider financièrement car je suis loin des 2500€ et je n'ai malheureusement pas beaucoups d'aide non plus : il paraît d'après les dires de l'assistante sociale, du maire ou de la fameuse CAF, que nous sommes dans la mauvaise catégorie sociale !!!
merci quand même et bonne soirée,
karine

kindermaxi, Yvelines, Posté le 06/05/2010 à 00:02
223 message(s), Inscription le 07/12/2009
Bonsoir Karine,
Oui je vois tout à fait ce que vous voulez dire, la classe dite à l'époque moyenne comme appris à l'école, mais qui de nos jours se confond avec la classe basse, sauf pour les avantages, ça toujours pas le droit.
Toutes les administrations vous enverront d'abord vers une procédure juridique avant de vous apporter une aide même minime.
Non désolée, si vous entamez une démarche officielle, c'est vous qui pourrez par la suite obtenir une aide, mais pas lui.
Un exemple concrêt mon grand frère touchant le smic avec un surendettement dossier banque de france, devait tout de même payer une pension alimentaire de 90 euros, il n'a jamais pu reprendre un appartement et ne pourra pas avant 4 ans, tant qu'il n'aura pas épuré cette dette (il aura atteint les 10 ans date d'épuration de sa dette). Ca refroidit, mais ça fait partie de la réalité de la vie de plus en plus de personnes.
Bonne soirée.

pilounours, Eure, Posté le 06/05/2010 à 12:08
6 message(s), Inscription le 05/05/2010
bonjour,
oui, la réalité est difficile à accepter quand depuis toujours, vous vous entendez dire et que vous constatez impuissant, que votre classe sociale est celle qui paye pour les deux autres !
j'avais le dégoût de ce système du fait de subir, encore subir et toujours subir, maintenant , j'en suis arrivée à haïr ce pays.
Les administrations ne prévoit nulle part qu'une séparation puisse être amiable. toutes leurs procédures entament le conflit .. c'est ridicule.
j'ai usé de tous moyens en écrivant, seul traçabilité de ma motivation, au président, au premier ministre, au ministre de la ville ...
résultat, ils nous ont collé une enquête sociale qui forcément, n'a abouti à rien.
bon, j'arrête là car je risque de disserter pendant des heures sur mon dégoût sociétaire.
en tout cas, votre frère, de par sa position inconfortable, est lui aussi un exemple flagrant de l'inégalité et de l'injustice se développant à grande vitesse dans notre chère France !
je vous remercie de l'attention que vous avez porté à mes interrogations, même si la réponse fait mal à entendre....

kindermaxi, Yvelines, Posté le 06/05/2010 à 13:17
223 message(s), Inscription le 07/12/2009
Bonjour Karine,
Bienvenue au club !!!
Je vous remercie pour mon frère, mais il est très loin d’être un cas isolé malheureusement.
Je suis désolée, si mes réponses vous ont blessées, ce n’en était pas le but.
Vous m’avez fait sourire, car tout comme vous j’ai envoyé copie d’un courrier au ministre de la justice, au président…
Pour le ministère de la justice, c’est le chef du cabinet du garde des sceaux qui m’a répondu (reçu hier) d’une façon type « il n’appartient pas au ministre de la justice d’émettre un avis sur le bien-fondé des droits de l’une ou l’autre des parties dans un litige d’ordre privé », ce qui m’a fait vraiment rire, car j’avais mis ce ministère en copie uniquement pour aller dans le sens de la proposition d’un « barème de pension alimentaire », projet qu’étudie un groupe d’experts au sein de ce même cabinet. Ce ministère a confondu un « courrier relatif aux modalités d’exercice du droit de visite et d’hébergement accordé au père de votre fils » (ce sont leurs termes), avec une aberration de pension alimentaire (pour mon cas, le père gagne plus et arrive à obtenir une baisse de pension alimentaire). Apparemment ils n’ont pas besoin de cas concrets et vont se baser sur de la théorie comme d’habitude qui sera totalement inapplicable dans la vie réelle, comme une grande flopée de leurs lois actuelles, on n’est plus à une prêt. En revanche, il faut bien qu’ils justifient leurs salaires !
Mais grâce à leur courrier, je comprends mieux les caricatures de la justice avec une balance emplie de billets et surtout un bandeau sur les yeux.
Réponse rapide à un courrier, décision de justice rapide (je ne parle pas de la date d’audience qui elle est très longue) = aberration, incompréhension… = injustice (générant les engorgements des tribunaux pour les personnes qui ont la chance de pouvoir faire appel, souvent sans grand résultat).
Bien évidemment, j’ai renvoyé hier soir un mail très poli pour montrer leur maladresse, tout en sachant que cela ne servira à rien, mais ça soulage.
Je n’ai pas encore eu de réponse du cabinet du président, pareil en copie pour faire évoluer les droits aux beaux-parents, mais je m’attends au pire et/ou aux éclats de rire, quand je vois les personnes très peu professionnelles, dont il a su s’entourer.
En tout cas, mes enfants qui subissent cette situation, vont se faire leur propre opinion de cette justice.
Amicalement.
Carole

pilounours, Eure, Posté le 06/05/2010 à 14:07
6 message(s), Inscription le 05/05/2010
quel constat affolant !!! et pourtant effectivement nous ne sommes pas des cas isolés.
qu'il s'agisse de la télé, qui pour ma part est éteinte depuis bientôt 8 ans, de la radio, des journaux ... partout on nous recommande de faire du préventif.
Le jour où vous alertez les instances compétentes, miracle .. plus personne ne sait gérer.
à ma séparation, j'ai informé les autorités soit disant compétentes, sur une potentielle dérive financière. Les frais sont multipliés, les ressources ne bougent pas, les aides, bah, pour nous y'en a pas !
dans mon courrier au ministre de la ville, après un tableau très descriptif des conditions de nos quotidiens (ex : l'intérêt de se lever le matin pour aller bosser et dépenser son énergie pour un net mensuel inférieur à celui qui resterait au chaud chez lui devant la télé et de surcroît payé avec notre fric), je lui ai clairement dit que leur système politique, le leur, celui d'avant ou le prochain, n'avait qu'une vocation : nous encourager au vol, au délit, au mensonge, à la traîtrise, à l'irrespect. Je lui ai demandé s'il n'était peut être pas plus rentable pour moi d'aller faire la traînée sur le même trottoir que les administrations, ça me rapporterati plus, bien qu'elles-mêmes payent des impôts ! c'est bizzarre, je n'ai pas eu de réponse.
bref, on tente d'inculquer des valeurs à nos enfants pour qu'ils constatent finalement par ces faits, que rien ne sert d'être honnête et respecteux.

comme dans beaucoup de séparations, les enfants effectivement subissent, ce qui après vous avoir lue, semble être le cas.
quel âge ont vos enfants ? et comment le vivent-ils ?

votre démarche quant à elle, est excellente !nous sommes vraiment gouvernés par des boeufs !

kindermaxi, Yvelines, Posté le 06/05/2010 à 19:09
223 message(s), Inscription le 07/12/2009
La bizarrerie enveloppe le gouvernement par le courrier de citoyens non lu ou exceptionnellement survolé à la va-vite (je plaisante).
Vous avez fait très fort, avec votre courrier tellement réaliste et moderne, chapeau bas, j’aurai bien voulu le lire !!!
Vous avez raison ce sont les plus malhonnêtes qui s’en sortent le mieux, pour ma part j’ai une conscience et une éducation, merci les parents.
J’avais fait comme vous avec mes tableaux dont un sur l’évaluation de la pension alimentaire de la première décision de justice à la dernière, où on remarque sur une seule feuille qu’un niveau de vie qui double voir triple, permet d’obtenir une baisse (pension inférieure à la première décision, soit 11 ans). Alors que de l’autre côté le niveau de vie a chuté et la pension avec.
Le plus amusant, c’est que ce ministère m’a retourné mon courrier original complet, il est vrai que j’étais trop bête pour en faire une copie ou de me souvenir de ce que j’y avais écris. Par contre, cela montre un grand manque de respect de leur part à mon encontre et un « je m’en foutisme » parfait.
Il est normal qu’un juge ne peut pas se rendre compte que 30 euros peut être énorme sur le budget d’un couple (avec ou sans enfant), car cela doit couvrir à peine le prix de son déjeuner.
Nous vivons sur deux planètes différentes : d’un côté les extra-terrestres (hommes fructifiant leur pouvoir) avec leurs belles théories obsolètes, et de l’autre côté les terriens (citoyens) avec leurs soucis quotidiens produits par ces magnifiques théories.
N’est concerné par la pension que l’aîné (12 ans) de mes 4 enfants (9, 8 et 3 ans). C’est pour lui moralement que c’est le plus dur, car la juge a déformé dans la totalité ses propos, donc je vous laisse imaginer l’opinion qu’il a de la justice grâce à une seule personne, surtout au moment de la pré-adolescence. Maintenant c’est son père qui en paie les pots cassés, car il n’a pas su l’écouter ni l’entendre correctement. En conséquence, mon fils doit passer plus d’heures et de jours chez son père qui nous le ramène de plus en plus tôt (à première vue il a du mal à le supporter, à se demander pourquoi).
Sinon bien sûr le niveau financier suite à toute cette mascarade juridique, nous a endetté, donc forcément tous les jours l’assiette est loin d’être correctement remplie (on ne parle même plus d’équilibre alimentaire, dont nous rabâche la boîte à bêtise).
Mais nous nous serrons les coudes ce qui nous rend encore plus forts, et je suis une personne de nature optimiste, l’humour permettant de détendre une situation critique.
En revanche, grâce à cette décision de justice, désormais je me fiche totalement des déboires (demandes, tracas, insultes…) du père, et n’ai absolument plus peur de me retrouver face à un juge, d’où un sacré soulagement. J’en ai conclu que c’était un mal pour un bien.
Mes enfants ont du respect pour les forces de l’ordre (policiers), car je commence à leur apprendre que ces pauvres fonctionnaires ne sont pas aidés par la justice, donc normal que nous-mêmes ne le soyons pas. Par contre, dans le temps, pas sûr qu’ils aient le même respect pour les juges (qui je peux comprendre, débordés et pas assez nombreux, mais intouchables en cas de bavure judiciaire, ce que je trouve inadmissible).
Puis-je vous demander quel âge ont vos enfants ?

pilounours, Eure, Posté le 06/05/2010 à 21:54
6 message(s), Inscription le 05/05/2010
bonsoir,
tout d'abord, je vous remercie pour votre prose, cela fait bien longtemps que je n'avais pas lu de texte aussi bien écrit !
Mes enfants ont bientôt 6 et 8 ans. Ma séparation ne s'est pas passée comme la vôtre mais, sans jugement aucun, à lecture de votre réponse, mon ex-ami est peut être moins con que le vôtre.
Malgré mon réalisme, j'hallucine encore que des hautes pointures telles que les juges cautionnent ouvertement la discrimination, qu'elle soit sexuelle ou financière.
Mon ex-ami a divorcé de sa femme il y a 15 ans. A cette époque, beaucoup de femmes juges n'entendaient pas les paroles des pères. Son ex femme avait peu de ressources, mais surtout, elle était suicidaire. Elle a pourtant eu la garde de leur fille. Je trouvais cela écoeurant.
lors de notre séparation, je ne voulais pas le cantonner à "géniteur - payeur".
j'estime que mes enfants ont autant besoin de lui, que de moi. Enfin même si c'est encore le cas aujourd'hui, je ne fais pas beaucoup de différences entre lui et une webcam. Mes enfants sont heureux avec lui, mais il ne s'en oocupe pas aussi bien que je le voudrais, en fait, c'est l'homme parfait dans toute sa splendeur, celui qui a besoin d'une mère plus que d'une femme :-)
bref, il n'y a jamais eu insultes ou violences, morales ou physiques ce qui déjà assure une certaine stabilité.

votre situation est plus préoccupante. comment peut-on, preuve à l'appui accepter une diminution de pension alors que le salaire de l'ex-moitié augmente, que vos revenus diminuent, que votre relation n'est plus que menaces ??? c'est incroyable de non sens.
Entre les juges qui torchent, comme vous le dites si bien, leurs dossiers, plus bâclés les uns que les autres et nos bureaucrates de ces hautes sphères avec bac + X sur leur cv, qui ne connaissent rien à la vie des citoyens de leur pays mais qui encaissent des sommes mirobolantes !!!

Finalement, ceux qui subissent sont toujours les mêmes, d'abord les enfants qui sont pénalisés directement, puis prétentieusement nous, qui essayons de nous battre légalement, mais à armes pas très égales !

Moi, mon combat se limite aux administrations, aux propriétaires, aux entreprises .. toutes ces structures qui, par abus de pouvoir, se permettent vulgairement de me chier dessus. Vous l'avez très justement souligné, souvent ces combats sont vains. mais je confirme, quel plaisir tout de même de s'exprimer pour faire valoir ses droits et mettre une petite couche sarcastique à ces profiteurs !

vous êtes confrontés à bien plus de combats que moi et même si l'humour et le recul peut vous faire relativiser, ce ne doit pas être évident tous les jours.
Et puis, vous savez, je crois au juste retour des choses ... tout se paye un jour.
Votre fils, en plus ado, doit être perturbé. Et une chose est certaine, c'est qu'un jour il rendra la monnaie de sa pièce à son père.

En tout cas, vous avez bien du courage et une volonté à toute épreuse ... vis et versa.

Quant aux valeurs que nous inculquons à nos enfants, ... je suis 100% d'accord. Le respect de l'uniforme est un devoir. Tout comme dire bonjour ou aurevoir aux crétins qui vous regardent sans même répondre.
C'est arrivé plusieurs fois, à l'école maternelle, je crois que je ne m'en suis pas encore remise.
C'est génial de se dire que les copains de classe de nos enfants seront des pauv' tâches parce que leurs parents ne les ont pas éduqués !
Alors comme vous, je remercie mes parents pour ce qu'ils m'ont transmis et que je continuerai à transmettre : politesse, altruisme, respect.
Nous avons beaucoup à envier sur le plan éducatif et une grande majorité des français devrait prendre exemple, le laxisme n'a jamais engendré la paix.

Par moment, je vous l'avoue, j'endosserai bien le rôle de 'distributeur à claques' : d'abors, juste pour vous faire plaisir, je commencerai par les juges ... ensuite pourquoi pas les avocats défendant les pourris sous pretexte de fric, ensuite tous les parents qui négligent leurs gamins, ceux qui agressent les bons citoyens, pis aussi des adhérents d'associations qui se trompent de combat, également les élus qui ne nous ont jamais représentés et et et et ... une greffe de plein de mains de différentes tailles car je n'en finirai plus et si je continue à donner encore des professions ou catégories, vous ne pourrez jamais lire ma réponse

En tout cas, si je peux vous être utile, n'hésitez pas, peut être pour des courriers ou des recherches d'info ... De plus, si cela vous intéresse, j'ai des jouets en excellent état que mes enfants n'utilisent plus, des vêtements ...
il y a également un super site : http://donnons.org/
plutôt que de jeter, les personnes donnent. Vous avez un critère géographique bien utile !

pilounours, Eure, Posté le 06/05/2010 à 22:11
6 message(s), Inscription le 05/05/2010
excusez moi,
il m'est difficle de rebondir sur tous les sujets que vous avez abordés lorsque je n'ai pas le message sous les yeux.
j'ai donc relu une nouvelle fois votre dernière réponse.

vous disiez que votre fils ne voulais pas rester chez son père.
mais pensez vous que son père y porte de l'importance, se rend-il compte que c'est à cause de lui que votre fils ne désire pas passer plus de temps avec lui ?
le mal est déjà fait, mais peut être pourrait-il se remettre en cause pour au moins améliorer le confort moral de votre enfant ?

concernant les juges, certes ils sont intouchables et se couchent avec bonne conscience car pas de conscience.
n'avez-vous pas possibilité de faire valoir vos droits auprès d'un autre tribunal ? certes il ne s'agit que de déplacer le pb mais peut être qu'un nouveau jugement pourra améliorer vos fins de mois ?

Vous avez dû vivre des moments très difficles, la boule au ventre comme on le dit, mais je reste persuadé que cette mauvaise expérience ne sera que bénéfique pour vous et vos enfants. Il est vrai que les passages difficiles forgent le caractère. Cela leur permettra aussi de se constuire un avenir avec moins d'embûches car leur lucidité ne les laissera pas dupes.

kindermaxi, Yvelines, Posté le 07/05/2010 à 12:52
223 message(s), Inscription le 07/12/2009
Bonjour Karine,
Je vous remercie sincèrement pour votre message, ça m’a profondément touchée, c’est très gentille à vous.
Toutes mes félicitations pour vos loulous !
Dans mon cas, on ne peut parler de séparation, car je n’ai jamais vécu avec le père. Mon mari actuel s’est préoccupé de l’aîné bien avant le père biologique. Donc je n’ai jamais refait ma vie, mais je l’ai faite tout simplement. Ma situation fait partie des cas exceptionnels qui ne rentrent malheureusement pas dans les généralités.
Vous avez tout à fait raison, pour les juges qui privilégiaient dans le passé les mamans, à cause d’une minorité qui a abusé, maintenant la tendance va dans l’autre sens, d’ici une quinzaine d’années, les juges ne pourront faire que le constat que leur équilibre est toujours absent et qu’il va falloir tout recommencer à zéro, les enfants servent de cobayes d’après leur évolution.
Je ne dirai rien sur la perfection, car personne ne la détient, c’est ce qui fait le charme de chacun.
Je vous rejoindrai bien volontiers comme disciple pour la distribution de claques, mais je suis d’une nature non violente, même si j’écoute plus de musique dite violente.
Je ne connaissais pas ce site, je l’ai mis en favori, mais je connais www.recupe.net , c’est mon côté un peu écolo.
J’ai essayé de mettre plusieurs fois le père en garde (une personne rejetant toujours la faute sur les autres, ne peut rien voir ni entendre), pas pour lui faire plaisir, mais parce que je sentais que mon grand n’allait pas bien, et je n’ai récolté que des courriers agressifs, donc j’ai abandonné il y a déjà pas mal d’années. Seulement un fossé s’est creusé depuis la dernière ordonnance, et tout l’entourage de mon fils sait qu’il n’attend que d’avoir la taille nécessaire pour lui tenir tête directement (pour l’instant il en a peur). Dans le pire des cas, il ne reste que 6 ans, il a déjà fait le plus dur.
La seule solution aurait été de faire appel, mais cela signifie payait un avoué (+ de 500 euros) et repayait encore un avocat, donc là c’est impossible puisque nous aurons fini de payer cette ordonnance presqu’un an après, encore quelques mois à tenir et la vie sera plus facile.
Mais grâce à tout cela, je n’ai pas hésité à dire oui à mon mari quand il m’a proposé de déménager (40 km de plus pour le père), avant j’aurai freiné de peur que le père ne me traîne encore en justice, maintenant vu mon état d’esprit, ça me passe au-dessus. En voyant qu’il arrive à me traîner sur des broutilles et que la justice lui donne raison. En plus, mes enfants sont super contents de passer d’un appartement à une maison avec chacun leur chambre (c’est du luxe), plus proche de la nature, ça va être une nouvelle vie !
Evidemment que j’ai eu des moments moroses (je suis humaine), mais ça dure à peine 3/4 jours et ensuite je suis encore plus combative, c’est mon tempérament, ne jamais s’apitoyer sur son sort et ne pas se laisser abattre, de toute façon avec des enfants à charge je n’en ai pas le droit et ça ne changera pas pour autant la situation.
Si vous avez d’autres interrogations ou tout simplement pour converser, n’hésitez pas à me contacter directement par mp et je vous communiquerai mon mail, ce sera avec grand plaisir.
Je vous admire et vous félicite pour votre bonne entente avec votre ex, depuis le départ nous avons été sur la même longueur d’onde avec mon mari lui vivant cette situation avec le père de l’aîné, tout comme vous à travers votre ex-mari avec sa première femme.
Bonne journée.
Amicalement.
Carole


Ajouter un message - répondre 

PAGE : [ 1 ]