Responsabilité association

Sujet vu 810 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 16/02/10 à 12:41
> Droit des Entreprises > Association


Moana56, Morbihan, Posté le 16/02/2010 à 12:41
2 message(s), Inscription le 16/02/2010
Bonjour,

Je suis le président d'une nouvelle association qui regroupe des chasseurs sous marins, et qui a pour objectif de faire connaitre ce sport, et son caractère respectueux de l'environnement et des espèces.
La chasse sous marine se pratique uniquement en apnée, armée d'une arbalète, dotée d'un élastique pour seul moyen de propulsion de la flèche, voir de l'air comprimé pour certains modèles. Elle est soumise à une réglementation, que ce soit en terme de pratique (signalisation, zones, équipements, age, etc ...), qu'en terme de tailles minimales des espèces chassées, lors d'une pratique solitaire.

Je sais déjà que si l'association veut organiser une sortie, elle doit réunir un certain nombre de conditions, comme un bateau d'assistance, un personne diplômé d'état pour l'encadrement, l'autorisation des affaires maritimes ou du préfet, l'autorisation du centre de secours, un médecin accompagnateur, etc...

Je viens vous demander conseil, pour savoir à partir de quel moment, l'association peut être mis en cause, en cas de problème.

En effet, si je fait une sortie de chasse avec d'autres chasseurs, en organisation libre, mais que l'association participe au transport, est-elle responsable en cas d'accident de plongée (syncope, blessure, etc..)???

Ou encore, si le groupe de chasseur organise un séjour sur une ile, sans passer par l'association, et que, pour des raisons de simplicité, nous nous servons du compte bancaire de l'association pour réunir les paiements de chaque chasseurs (hébergement, location de véhicule, etc), afin de faire un chèque pour régler les différents frais, est-elle considéré comme organisatrice, et donc responsable ???

J'ai essayé d'être clair, mais si cela ne l'était pas, dis le moi, je reprendrais mon explication.

Merci d'avance pour votre aide.

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