Déroulements de deux successions

Sujet vu 739 fois - 2 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 26/02/11 à 19:06
> Droit Civil & familial > Succession & patrimoine


stefanieee, Seine-Saint-Denis, Posté le 26/02/2011 à 19:06
1 message(s), Inscription le 26/02/2011
Bonjour,

Nous habitons actuellement dans la maison de mon defunt arriere grand pére, la succession de ce dernier n'à pas étais faite. N' ayant que deux fils dont l'un est mon grand pére (décedé) et son frére ( decéde et sans enfant). Le bien revennais a ma grand mére et à c'est frére et soeur. Celle ci nous à laisser occuper la maison ( à moi l'une de ses filles mon mari et nos enfants). Nous desirons avec l'accord de mes freres et soeurs vendre la maison, mais les deux successions n'ont pas étes faite. La maison est encore au nom de mon arriere grand pére mais les impots au nom de mon mari.

J'aimerai savoir quel document apporter et savoir quels sont les demarches a faire!

merci d'avance pour vos réponces!

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toto, Paris, Posté le 26/02/2011 à 21:45
210 message(s), Inscription le 26/11/2010
tous les livrets de famille et les actes de décès de tous les descendant de votre arrière gd père

le grand oncle sans enfant était il marié. Son épouse a-t-elle des droits ?

le bien ne peut pas revenir à votre grand mère, encore moins à ses frères et soeurs sauf testament ? je suppose que c'est votre mère.

il vous faut également l'accord de vos oncles et tantes, ou s'ils sont décédès ,de leurs enfants


et trouver un notaire....

mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 26/02/2011 à 21:59
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Citation :
N' ayant que deux fils dont l'un est mon grand pére (décedé) et son frére ( decéde et sans enfant).

Quel est l'ordre des décès ?

Citation :
Le bien revennais a ma grand mére et à c'est frére et soeur.

Dans des proportions dont dépendent l'ordre des décès. Votre père/mère est mort quand ?

Donnez la date de décès de toutes les personnes et leur situation matrimoniale à cette date (ainsi que les régimes matrimoniaux)


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