Mis au prudhomme par une non employée

Sujet vu 1800 fois - 7 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 27/02/08 à 21:55
> Droit des Entreprises > Création d'entreprise > SARL


madissone62, Posté le 27/02/2008 à 21:55
4 message(s), Inscription le 27/02/2008
J'ai employé un ouvrier en contrat AVENIR,aprés conflits pour travail non respecté et abandon de poste je l'ai licensier dans les normes.Sa concubine qui n'a jamais été mon employée ma mis au prudhomme en disant qu'elle travaillait pour moi et qu'elle n'a jamais été payer, j'ai appri par la suite par nos clients, que mon vrai ouvrier prennait sa concubine et la faisait travailler a sa place et lui attendait dans son véhicule! Elle m'attaque aujourdui au prudhomme et me réclame 2500 euros!Je suis en SARL et jeune entreprise de moin d'un an, et je ne sais pas qui prendre pour me défendre,en vous remerciant de votre aide ou de pouvoir me renseigner vers qui me dirigé serait une trés grande aide merci d'avance. Je suis du nord pas de calais (Lens), dans prestations de services dans tous nettoyages.

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citoyenalpha, Posté le 27/02/2008 à 22:36
3534 message(s), Inscription le 25/02/2008
Modérateur
Pas de panique! La bonne foi transpire. Après il y a de très bon comédien. Donc mieux vaut se préparer!

Bien d'une part récupéré le dossier de votre ancien employé (contrat, fiches de paie, dossier disciplinaire avec la lettre de licenciement bien sûr)
Demandez aux clients de témoigner par écrit des faits qu'ils ont constatés (la présence de votre ex employé le fait qu'il ne travaillait pas le concubinage de Mme avec Mr)
(vous trouverez sur de nombreux sites des modèle de lettre pour les témoignages écrits)
N'hésitez pas ur le nombre de témoignage.
Mettez en évidence les contradictions par écrit

Vous payez 2 personnes mais une seule travail...????
Mme a t elle un contrat...??? une fiche de paie?? Un document ???
Quel jour a t elle travaillé??? Comment était elle contactée??? Parce que vous chef de l'entreprise vous n'êtes pas au courant...
Y a t il des témoins de son emploi au sein de la SARL
De quoi vit Mme??? perçoit elle des allocations ??? a t elle tendance au travail au noir??? interessant pour les impôts et l'URSAFF.
Mme est elle la concubine de votre ancien employé licencié??? vérifiez les adresses utilisez les documents prouvant leur concubinage.

Mme n'apporte aucune preuve matérielle de ce qu'elle avance .
Pensez à demander des dommages et intérêts. Vous pouvez demander d'être assister par un représentant d'une organisation professionnelle ou patronale
ou d'un avocat même si cela est facultatif c'est conseillé.

Restant à votre disposition.

madissone62, Posté le 27/02/2008 à 23:04
4 message(s), Inscription le 27/02/2008
Merci beaucoup de votre réponse si rapide! Non j'ai employé l'homme mais pas sa concubine, c'est lui qui la prennait et il lui faisait faire le nettoyage des vitres à sa place et lui l'attendait dans son véhicule. Je n'ai aucun contrat quelqu'il soit avec elle. Cétait avec lui. J'ai tous les documents ainssi que les recommandés avec accuser de reception des courriers que je lui ai envoyé. Nous sommes deux associés dans notre SARL plus le nouvel employé évidemmant, dons c'est à nous les deux associés a justifier qu'elle n'a jamais travaillé pour nous si j'ai bien compri? Plus nos clients? Encore merci, de votre aide!

citoyenalpha, Posté le 27/02/2008 à 23:18
3534 message(s), Inscription le 25/02/2008
Modérateur
La charge de la preuve d'un dommage ou d'une créance appartient au plaignant.

Toutefois dans votre cas Mme dit ne pas pouvoir en présenter du fait d'un travail au noir en conséquence il vous appartient de prouver votre bonne foi.

Pas de quoi s'inquiéter, vous gagnerez sûrement! Mais un homme avertis en vaut deux.

donc préparez vous et vous pourrez vous présenter sereinement.

Restant à votre disposition

madissone62, Posté le 28/02/2008 à 00:07
4 message(s), Inscription le 27/02/2008
Merci a vous j'ai un dernier petit renseignement, n'auriez-vous pas le nom d'un avocat spécialiser pour mon probléme? avec des honoraires abordables et dans ma région qui est le Nord Pas De Calais. Car mes recherches sur internet n'abouissent pas! merci d'avance et salutations

citoyenalpha, Posté le 28/02/2008 à 00:27
3534 message(s), Inscription le 25/02/2008
Modérateur
Bonsoir

Vous avez à votre disposition un annuaire d'avocats qui se sont inscris sur notre site. Regardez en bas à gauche cliquez sur votre région

Vous pouvez aussi

Prendre contact avec le CDAD de votre département il vous conseillera.
Voici le lien pour (faîtes un copier/coller) :

http://www.annuaires.justice.gouv.fr/index.php?rubrique=10111

En espérant avoir pu vous être utile.

madissone62, Posté le 28/02/2008 à 22:40
4 message(s), Inscription le 27/02/2008
Bonsoir et merci beaucoup de votre aide, vous m'avez bien aider! Et j'ai réunie pas mal de documents en ma faveur, de plus se n'est pas sa concubine mais sa femme!
Nos clients vont témoigniés par écrit. Encore merci je ne savai pas qu'il y avait encore des personnes bonnes et solidaires!
Salutations, et je ne manquerai pas de vous tenir au courant aprés que nous serons passés le 27 mars.

citoyenalpha, Posté le 29/02/2008 à 00:04
3534 message(s), Inscription le 25/02/2008
Modérateur
Ravi d'avoir pu vous être utile car tel est notre but.

Quand la bonne foi est là tout va!

Cordialement

l'équipe d'esperatooooooo


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