Utilisation des noms sous copyright etc

Sujet vu 837 fois - 1 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 10/09/10 à 14:30
> Droit Economique > Propriété intellectuelle


Elaya, Pyrénées-Atlantiques, Posté le 10/09/2010 à 14:30
1 message(s), Inscription le 10/09/2010
Bonjour,

Je voudrais simplement savoir s'il était autorisé d'utiliser des noms sous copyright, register, etc, pour des MMORPG ?
Je pense a des noms tels que Mam Goudig, qui représente une marque, ou Onizuka, héro d'un Manga comportant son nom, et j'en passe ?

Merci d'avance pour vos réponses.

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mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 10/09/2010 à 14:52
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
D'une manière général, je vais vous répondre à la mode normande : ça dépend.
ça dépend de la nature et l'étendue de la protection (le copyright c'est du droit anglo-saxon)
ça dépend du contexte de l'utilisation par un tiers

Concernant l'utilisation en pseudo, je suis quasimment sure qu'il n'y a pas jurisprudence sur le sujet. Ce qui est sur c'est que l'utilisation injurieuse, dénigrante ou causant préjudice au nom déposé, peut faire l'objet de poursuites. Le reste, faudra attendre une jurisprudence sérieuse (j'ose espérer qu'elle n'existera jamais, car attaquer quelqu'un qui prend pour surnom Superman, Obiwan Kenobi, Goku etc, ça serait quand même assez fort de café)


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