Qualification juridique d'un ballet

Sujet vu 635 fois - 3 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 18/01/09 à 20:40
> Droit Economique > Propriété intellectuelle


serenity682, Paris, Posté le 18/01/2009 à 20:40
2 message(s), Inscription le 18/01/2009
Bonjour,

je peine à définir juridiquement le ballet.
Je sais que la chorégraphie est protégeable en tant qu'oeuvre.
Cependant, je voudrais savoir s'il existe une qualification pour désigner le ballet en général, c'est-à-dire l'ensemble chorégraphie-musique-scénario, si tous ont été rédigés uniquement dans le but de reaiser ce ballet.
Peut-on considérer que l'"ensemble-ballet" constitue une oeuvre de collaboration? Ou n'est-ce qu'un nsemble d'oeuvres juxtaposées?

Je vous remercie.

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frog, Posté le 18/01/2009 à 20:45
1511 message(s), Inscription le 10/05/2008
Hello,
Première question histoire d'éclaircir un peu la problématique : Quel est le but recherché ? La protection en termes de propriété de l'ensemble ?

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Universität Potsdam.

serenity682, Paris, Posté le 19/01/2009 à 08:41
2 message(s), Inscription le 18/01/2009
Précisément.

frog, Posté le 23/01/2009 à 18:21
1511 message(s), Inscription le 10/05/2008
Désolé pour la réponse tardive, j'ai du me replonger dans mes cours.

Pas de problème pour considérer le ballet en son ensemble en tant qu'oeuvre de collaboration.

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Universität Potsdam.


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