Peut t'on m'imposer d'enlever un mot cité sur mon forum ?

Sujet vu 1090 fois - 8 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 17/04/11 à 21:11
> Droit Economique > Propriété intellectuelle


angelhybride, Paris, Posté le 17/04/2011 à 21:11
5 message(s), Inscription le 17/04/2011
Bonjour,

Je suis webmaster d'un forum qui parle principalement de marketing internet.

Il y a 2 jours, je reçoit un mail disant qu'il y a un sujet de mon forum ou la marque XXX est cité, qu'elle lui appartiens, et que j'ai 48h pour enlever ce mot de mon forum !!!

Le sujet du forum est dans la rubrique "poubelle", et de plus la marque est citée par un membre et par erreur en parlant d'un autre site qui n'a rien à voir...

Je n'utilise donc pas cette marque, et je ne vois pas quel préjudice je lui porte (à par peut être d'être dans la 80éme page de google si on tape cette marque... et encore...)

J'aurais volontiers enlevé cette marque si il était venu me parler (par mail) me disant que cela le dérangeais que ça marque soit citée sur mon forum... Mais la démarche est totalement à l'opposé de cela !! Il ne me propose rien, il m'impose et donc, n'appréciant pas du tout qu'on m'impose de faire des changements sur mon forum (comme si c'était lui le maitre du monde) je refuse de faire cela...

Il à donc fait un courrier à mon hébergeur dans le but de faire suspendre mon site...

Question : as-t'il le "pouvoir" de faire cela ? est-ce que je suis obligé de changer un mot dans un sujet de mon forum (sujet dont je ne suis pas l'auteur) parce qu'il appartiens à quelqu'un ?

Je trouve cela démesuré, surtout que mon site n'utilise pas cette marque, elle n'a rien a voir avec mon site, et je ne savais même pas ce que c'était...

C'est du n'importe quoi à mes yeux, car si il en avais le pouvoir, alors j'aurais juste à citer cette marque sur facebook, ou la nasa, ou commentcamarche... pour qu'il fasse fermer les sites 1 par 1.

Bref ! je me méfie quand même de l'utilisation qu'on peut faire des lois, et donc je viens ici demander si je risque quelque chose à ne rien changer sur mon forum...

Merci de votre réponse.

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corimaa, Val-d'Oise, Posté le 17/04/2011 à 21:26
1276 message(s), Inscription le 14/04/2011
Et dans votre forum, vous n'avez pas de moderateur pour verifier que des marques ne soient pas citées.

En plus, vous dites dans la rubrique "poubelle"...

mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 17/04/2011 à 21:30
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
On peut évidemment citer des marques, des personnes dans un forum. Le problème est : est-ce qu'il y a diffamation ou dénigrement ?

angelhybride, Paris, Posté le 17/04/2011 à 21:33
5 message(s), Inscription le 17/04/2011
Il y a plusieurs modérateurs, mais on a bien le droit de citer des marques quand même ?

C'est un forum de discutions, donc si je veux parler de orange, ou du dernier HTC, ou de photoshop, ou d'un hébergeur, ou de ebay (je prends des exemples qui sont sur mon forum) pourquoi je n'aurais pas le droit ? Ebay (par exemple) peut interdire qu'on dise "Ebay" sur un forum ? Je trouve cela gros quand même... Vraiment trop gros...

Les forums c'est la Liberté d'expression, tant qu'il n'y a pas d'atteinte à la personne, ou de propose racistes, incitant à la violence...etc...

Bref, d'avoir cité (et par erreur je rappel) une marque (c'est une marque pour un logiciel) pourrait entrainer la fermeture de mon site ???

C'est incroyable non ?

angelhybride, Paris, Posté le 17/04/2011 à 21:38
5 message(s), Inscription le 17/04/2011
@mimi493 :

Non, la marque n'est aucunement critiqué, elle est juste "citée" donc pas de diffamation...
Si le sujet est "à la poubelle" c'est juste parcequ'il est inintéressant ;)

Le sujet dit en gros (sans citer la marque XXX ) : "Le site NNNN vous permet de gagner des XXXX que l'ont peut échanger contre des cadeaux..."

En fait l'auteur du sujet c'est trompé car la marque XXX n'a rien a voir avec cela, c'est donc juste une erreur...

Mais je refuse qu'on m'impose de changer cela... Je pense que le propriétaire de cette marque vise sont référencement et que ça le gène que si on tape sa marque dans google, alors on risque arriver sur mon site (à la 11éme page de google ! lol)

Il me l'aurait gentillement proposé, expliquant que cela le dérangeais, j'aurais immédiatement changé ce mot ;)

Mais la, ce n'est pas du tout le cas, il est arrivé tel en "spatiate" disant que je viole sa marque et que j'ai 48h pour enlever ce mot de mon forum !!! Il ne me propose pas, il m'impose ! (il ce prends pour dieu ou quoi ? lol)

Comme j'ai refusé, il a déjà fait une lettre à mon hébergeur... Oo

corimaa, Val-d'Oise, Posté le 17/04/2011 à 22:16
1276 message(s), Inscription le 14/04/2011
Citation :
En fait l'auteur du sujet c'est trompé car la marque XXX n'a rien a voir avec cela, c'est donc juste une erreur...


Et bien faites une reponse avec rectification. Et puis tout depend des marques, il y en a qui ne disent rien et d'autres qui ne veulent pas etre citée mais puisque vous dites qu'il y a plusieurs marques qui le sont sur votre site, normalement, ça ne devrait pas poser problème

mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 18/04/2011 à 01:27
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Citation :
En fait l'auteur du sujet c'est trompé car la marque XXX n'a rien a voir avec cela, c'est donc juste une erreur...
que le proprio de la marque a le droit d'exiger la rectification. Donc vous modifiez le message en question, en mettant la bonne marque et un commentaire de modif de la modération.

Citation :
Mais je refuse qu'on m'impose de changer cela...
OK, donc vous avez les moyens de payer un avocat s'il vous attaque.

angelhybride, Paris, Posté le 18/04/2011 à 10:50
5 message(s), Inscription le 17/04/2011
@mimi493 : J'ai déjà mis un commentaire en modération précisant que la marque citée n'a rien a voir avec le site NNNN (je devrais d'ailleurs rajouter que mon propre site n'a encore moins à voir quelque chose dans tout ça ! lol ! bref !)

C'est tout de même totalement stupide et "trop simple"... J'ai donc juste à citer la marque en question sur tous les forums de mon choix pour que le propriétaire fasse des procès de partout ???!! Incroyable...

Citation :
OK, donc vous avez les moyens de payer un avocat s'il vous attaque.

Heureusement, cela ne me coutera rien du tout :) je me demandais surtout si la connerie humaine pouvais être si grande : faire un procès pour obliger à changer un mot sur un forum... Alors qu'une simple demande sans agressivité aurait suffit...

Je suis comme tout le monde, je ne suis pas "un chieur" mais si on arrive avec des gros sabots, en m'imposant des choses sans me laisser le choix, il est normal que je n'apprécie pas cela... Autrement dit (désolé pour le franc parlé, cela me semble plus réaliste comme cela) : si on me fait chier, alors je ne suis pas agréable (et dans l'autre sens cela marche aussi, si on est agréable, alors je suis agréable...)

J'ai même invité le propriétaire de cette marque à "reformuler" plus agréablement sa demande et que alors je l'accepterais, il a tout bonnement refusé et préféré écrire à mon hébergeur... Je pense que cette personne doit simplement avoir un égo démesuré...

en tout cas, merci de vos réponses, je suis étonné que cela soit possible, mais bon... Si il arrive à ses fins avec l'aide des lois pour imposer la sienne sur mon site, je ne manquerais pas de citer ça marque partout ou c'est mal vu... (tout ce paye et sur internet, les lois ne peuvent pas tout empêcher...lol)

angelhybride, Paris, Posté le 18/04/2011 à 11:43
5 message(s), Inscription le 17/04/2011
J'ai donc modéré le sujet en question (sans enlever le mot XXX ) ce qui donne :

Vous pouvez également acheter 10 parties contre un XXX [Modération : XXX n'a rien à voir avec le site NNN , le nom correct est ZZZ.]

Comme cela, je suis "couvert" ?
(c'est quand même dingue de devoir faire tout ça pour un conflit entre le site XXX et NNN, car ces 2 sites n'ont rien a voir avec le miens...)

Bref, je risque toujours quelque chose comme ça ?

Merci encore de vos réponses :)


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