Insertion nom de chanteur dans phrase imprimée sur vêtement

Sujet vu 829 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 29/07/08 à 23:14
> Droit Economique > Propriété intellectuelle


JeanMarc, Posté le 29/07/2008 à 23:14
1 message(s), Inscription le 29/07/2008
Bonjour,
Puis-je légalement inclure au sein de phrases imprimées sur des t-shirts que je vends le nom d'un chanteur ou d'un groupe de musique sans avoir à payer de royalties ou autre ?
merci
JM

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