Existe t'il des droit d'auteur sur

Sujet vu 562 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 09/07/09 à 13:54
> Droit Economique > Propriété intellectuelle


loulou, Alpes-Maritimes, Posté le 09/07/2009 à 13:54
1 message(s), Inscription le 09/07/2009
Bonjour,

Voila ma question j'ai pour projet de travailler des supports. ( prenons l'exemple de torchons ayant une sérigraphie d' etiquette de vin " chateau neuf du pape "par exemple dessus ) que j'achete dans le commerce pour en faire comme un tableau avec differents procédés et sur differents support

Question : étant donné que j'achète le torchons déjas serigraphié suis-je libre d'en faire ce que je veux ou des droits d'auteurs peuvent ils êtres exigibles.

personne n'arrive à me donner une réponse claire et je vous remercie vivement pour vos réponses .

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