[copyright et droit d'auteur] protéger mon forum de tous risques

Sujet vu 2294 fois - 3 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 03/04/10 à 18:47
> Droit Economique > Propriété intellectuelle


Bloodh, Seine-et-Marne, Posté le 03/04/2010 à 18:47
3 message(s), Inscription le 03/04/2010
Bonjour/bonsoir,

Je tiens un forum de graphisme comme on en trouve beaucoup : www.never-utopia.com/, http://bazzart.up-your.com/, http://themes-passion.forumactif.net/forum.htm, etc...

Le principe de ce genre de forums est très simple : de nombreuses personnes créent des sites ou des forums, mais très peu s'y connaissent en infographie. Notre forum regroupe donc une petite troupe de passionnés qui proposent leurs talents gratuitement. Ainsi, les membres viennent s'inscrire, nous demandent de leurs faire un design, et nous donnent un choix de photos et images à prendre pour créer ce design.

Petit problème : nous ignorons si ces les auteurs de ces images ont donnés l’autorisation pour les modifier et les réutiliser à notre guise. Notre forum à maintenant deux ans, et nous ne voudrions pas le voir fermer simplement par notre inconscience.

Nous aimerions donc indiquer sur la page d’inscription du forum, dans le règlement et dans chaque sujet contenant une commande un message du type :

« En faisant la demande d’un design, vous confirmez que vous êtes en la possession de l’autorisation des auteurs de toutes images indiquées dans votre commande, ou que celles-ci sont libre de droit, et vous vous engagez à prendre toutes les sanctions pouvant parvenir par l’un de ces auteurs quant à votre commande. Le forum, ainsi que tous ses membres, ne seront en aucun cas responsables du contenu de la commande. »

Est-ce assez pour assurer la sécurité de mon forum d’un point de vue juridique ? Etant donné que le membre ne fait que poster des commandes, mais ce c’est le graphiste du forum qui va les utiliser et les modifier pour en faire une nouvelle image, est ce bien le membre qui restera ainsi responsable ? Y a-t-il des rectifications à faire ?


De la même façon, le forum est là aussi pour enseigner l’infographie à ses membres. Nous aimerions donc indiquer, sur la page d’inscription et dans le règlement, que les membres sont responsables des images et créations postées. Pour cela, nous pensions indiquer une phrase du genre :

« Vous êtes responsables du contenu et des images postées sur le forum. Vous assurez soit avoir l’autorisation des auteurs de ces images pour les utiliser et les modifier, ou soit que ces images sont libre de droit. Vous vous engagez à prendre toutes sanctions quant au contenu de ces images et créations. Le forum, ainsi que ses membres, ne seront en aucun cas responsable des images et créations que vous posterez. »

Est-ce toujours suffisant pour protéger mon forum d’éventuelles plaintes ? Y a-t-il une loi à citer, quelque chose à rajouter/supprimer/modifier ?


Merci d’avance pour vos conseils,

Bloodh

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Bloodh, Seine-et-Marne, Posté le 17/05/2010 à 19:46
3 message(s), Inscription le 03/04/2010
Bonjour/bonsoir,

Je m'inquiètes un peu du peu de réponses obtenues. Y a t il quelque chose dans ma "requête" qui ne va pas?

Je n'ai pas l'habitude de ré-actualiser mes demandes, je déteste ça, mais ne souhaitant pas voir sombrer ce topic dans les méandres du forum, je signale que ce sujet est toujours d'actualité! ^^

D'avance merci à celui qui se penchera sur mon problème. =)

Bloodh, Seine-et-Marne, Posté le 02/06/2010 à 19:52
3 message(s), Inscription le 03/04/2010
Bonjour,

Je tiens juste à préciser que cette demande de renseignement est toujours d'actualité.

C'était juste pour être certain que ce sujet ne finira pas dans les profondeurs du forum sans réponse.

Bonne soirée !

kevnord, Nord, Posté le 30/01/2011 à 15:55
4 message(s), Inscription le 30/01/2011
Bonjour,

En ma connaissance, vous ne risquez rien si vous ne publiez pas ces images.

C'est la personne qui va les utiliser en les publiants qui est responsable.


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