Copies d'écrans volés sur mon site
| LeorLindel Nouveau membre Inscrit : 08/03/2010 Messages : 2 |
Vu 1582 fois Paris, Le 08/03/2010 04:09 |
| Bonjour,
J'ai un site d'information concernant des modules annexes à un logiciel "open source". Sur ce site se trouve actuellement 477 modules agrémentés de 1 à 6 captures d'écrans suivant les modules. Pour exécuter ces captures d'écran, il a fallu que j'installe le module, que je le traduise, que je le teste puis que je fasse sa ou ses capture(s) d'écran. Ensuite, avant de mettre cette ou ces capture(s) sur le site, il faut que je travaille cette ou ces capture(s) d'écran initiale(s). Pour le module, entre son ,installation sa traduction et les tests de bon fonctionnement, le temps estimé varie entre 15 mn et 2 heures suivant le module. Pour la capture d'écran, entre le temps de la capture initiale jusqu'à sa diffusion sur le site, le temps estimé est de 15 mn par capture (annotions sur la capture, redimensionnement, mise en forme, etc...) Sur le site se trouve + de 1100 captures d'écran, ce qui représente énormément d'heures de travail. Hors il s'avère qu'un forum s'est approprié ces captures d'écrans. Je leur ai demandé de bien vouloir les retirer conformément aux articles de loi sur la propriété intellectuelle figurant dans le lien du copyright situé sur mon site, ceux-ci ne veulent rien savoir, me prétextant que je n'ai aucun droit légal sur ces images. Qu'en est-il réellement et que dois-je faire ? Vous remerciant par avance du temps que vous avez pris à lire ma question. Cordialement. PS : URL de mon site : http://oscommerce-screenshots.com/ |
Classement : Droit économique > Propriété intellectuelle
Classement : Droit nouvelle technologie > Droit informatique
| frog Voir ses messages Superviseur : - Droit pénal Modérateur : - Droit en Général  Inscrit : 10/05/2008 Messages : 1526 |
Le 08/03/2010 06:23 |
| Il faudrait voir quels sont tes droits sur ces 477 modules… Si tu les as traduit sans autorisation, ce n'est ni plus ni moins que de la contrefaçon, que tu sembles toi-même dénoncer quand elle te touche.
Citation :
Hors il s'avère qu'un forum s'est approprié ces captures d'écrans. C'est à dire ? Si les captures sont entre balises [img], il te suffit de modifier l'url de tes images pour leur mettre des bâtons dans les roues. A moins qu'ils se soient embêtés à héberger tes 1.100 images ailleurs ? __________________________ Universität Potsdam. |
| LeorLindel Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 08/03/2010 Messages : 2 |
Paris, Le 08/03/2010 06:35 |
| Merci de ta réponse,
Les modules sont aussi en Open Source donc libres de droits. En ce qui concerne les images, ils les ont enregistrées et déposées sur leur serveur. |
| cyclope Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 11/02/2011 Messages : 1 |
Loire-Atlantique, Le 11/02/2011 17:41 |
| Modules open source, licence gnu gpl ?
As-tu fait acte de création dans ces images autre que de faire des captures d'écran ? Sinon réfères toi à la licence du script original puisqu'il s'agit d'un logiciel et que ses dérivés sont soumis à la licence originale. C'est en fonction de cette licence que tes droits à la propriété intellectuelle sont régis. La GnuGPL prévoit que tu dois mettre à disposition de toute personne le demandant le code source que tu aurais toi même ajouté, à moins que ce soit pour un usage personnel (dans le cadre d'une entreprise qui développerai un outil propre à sa stratégie) ou que tu aies réalisé des images dans un acte créatif. Une capture d'écran d'un logiciel n'est pas une création originale, mais une reproduction du design de ce logiciel. Font-ils profit commercial de ces captures ? Est-ce qu'il y a des bannières publicitaires payantes sur leur site ou l'accès est-il réservé à des membres payants ? Si aucune de ces questions n'a de réponse positive, je pense que tu n'a aucun droit et aucun recours. |
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