Réalisation d'un trompe l'oeil

Sujet vu 1378 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 25/11/08 à 09:29
> Droit des Entreprises > Propriété intellectuelle & industrielle


Bariteau, Charente, Posté le 25/11/2008 à 09:29
1 message(s), Inscription le 25/11/2008
Bonjour, je suis peintre en décor et par mon métier j'exécute pour des clients des maquettes avant de réaliser des trompes l'œil. Généralement, je donne à mes clients le temps de la réflexion (1 ou 2 semaines). Dernièrement, j'ai appris que l'un de mes clients (un restaurateur dont je dois faire une enseigne en trompe l'œil) s'est rendu chez un imprimeur afin de faire réaliser cette enseigne grâce à ma maquette. Que dois-je faire si l'imprimeur le réalise ? Il y a t-il des droits d'auteurs ? (Toutes mes maquettes sont signées, datées de plus, je prends toujours des photos de mes réalisations).
Je vous remercie d'avance pour votre réponse.

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