"conan le barbare", un personnage dans le domaine public ?

Sujet vu 2672 fois - 4 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 21/08/11 à 13:45
> Droit des Entreprises > Propriété intellectuelle & industrielle


aristide87, Yvelines, Posté le 21/08/2011 à 13:45
3 message(s), Inscription le 21/08/2011
Bonjour,

Je suis un jeune cinéaste.

Ma question est relative au personnage de fioction de Conan le Cimmérien, (souvent dit "Conan le barbare"), créé par l'écrivain américain Howard en 1932.

J'aimerais utiliser ce personnage et ce nom pour une œuvre audiovisuelle que je conterais ensuite exploiter et diffuser, et ce sans payer une licence.

L'écrivain est mort en 1936, soit il y a plus de 70 ans. D'après le système du copyright, je peux donc utiliser ce personnage comme je le souhaite (si je ne me trompe).

Cependant, il semble que les droits de Conan aient été rachetés par une compagnie qui l'aurait transformé en marque, cf citation ci-dessous

Citation :
Paradox Entertainment asserts that the company own the rights to all of Robert E. Howard's stories and characters. They arguably would have a trademark on the character names for marketing purposes, but there is no evidence that their claims of owning copyright on the original stories and characters are valid. Howard's stories were published at a time when the copyrights had to be explicitly renewed to continue, and there is no record of this ever happening.[1] The copyright status of all of Howard's works published during his life are thus in question.[2] In the United Kingdom, 70 years after the death of an author his works fall into the public domain and as such the works of Robert E. Howard have now fallen into the public domain there.


D'où mes questions:

- Ont-ils le droit d'en faire une marque alors que l'auteur est mort depuis 70 ans ?
- Puis-je faire mon film et l'exploiter sans craindre de poursuites concernant cette propriété intellectuelle ?
- Si oui, dans quels pays ? Y-a-t-il des pays où je risquerais des problèmes ?


En vous remerciant par avance

Jean

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mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 21/08/2011 à 14:25
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Déjà, si on ne peut pas aux USA on ne peut pas dans n'importe quel pays signataire de la Convention de Paris dont la France.
Apparemment, aux USA, la question n'est pas tranchée et seul un juge pourrait le faire. Il est donc très dangereux d'utiliser ce personnage car ça pourrait aboutir à un procès durant des années avec les frais que vous imaginez (à un point que peu importe si vous gagnez à la fin, car vous aurez tellement dépensé ...)

Déjà, il semble certain que le nom "Conan le barbare" n'est pas utilisable (romans datant des années 80). D'ailleurs, ça me fait penser qu'il est possible que puisqu'il y a eu des romans après la mort de Howard, que les droits d'auteur soient repartis pour ces nouveaux auteurs

aristide87, Yvelines, Posté le 21/08/2011 à 15:28
3 message(s), Inscription le 21/08/2011
Bonjour,

Merci de votre réponse.

Je voudrais juste utiliser le nom "Conan" et sans mentionner le "Le Barbare" (que je citais juste pour que le personnage soit bien identifié).

Le film (court métrage) que je conçois serait une adaptation libre du personnage qui reprendrait juste à son tout début un poème d'Howard (donc tombant sous le copyright expiré je suppose), ainsi que le personnage en lui-même.

Ma question porte donc principalement sur le personnage de Conan en lui-même, sachant que j'inventerais une histoire originale et que mes seules références seraient les textes originaux.

Dans ces conditions, serait-il possible de mener cette entreprise à bien ? Peut-être en arguant d'une adaptation des textes originaux ?
En cas de poursuite, est-il possible d'arrêter l'exploitation et de s'en tenir là ? (je préférerais effectivement éviter des procés dont je suis très loin d'avoir les moyens, parlant d'un court métrage qui, par définition, ne génère que très peu ou pas d'argent).
Une mention du style "Conan est la propriété de..." suffirait-elle à s'en tirer ? Ou le fait de diffuser uniquement gratuitement (via le net) le court métrage suffirait-il à échapper à d'éventuelles poursuites ?

Le personnage de Batman a par exemple été utilisé dans de nombreux courts métrages qui n'avaient pas les droits (il y a quelques années "From ashes to ashes" par exemple).

Merci

Jean

mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 21/08/2011 à 18:24
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Pour ce type de projet, il faut impérativement voir un avocat spé en droit de la propriété intellectuelle, il faut vraiment juger en l'espèce, se renseigner exactement.

Citation :
Peut-être en arguant d'une adaptation des textes originaux ?
l'adaptation nécessite d'avoir le droit de le faire. Vous voulez faire une nouvelle histoire d'un personnage donc l'exploiter.

Citation :
En cas de poursuite, est-il possible d'arrêter l'exploitation et de s'en tenir là ?
ça dépend uniquement du plaignant

Citation :
Une mention du style "Conan est la propriété de..." suffirait-elle à s'en tirer ?
En aucun cas, c'est même reconnaitre que vous saviez faire une contrefaçon

Citation :
Ou le fait de diffuser uniquement gratuitement (via le net) le court métrage suffirait-il à échapper à d'éventuelles poursuites ?
non plus, le fait de gagner de l'argent ou non, ne change rien.

aristide87, Yvelines, Posté le 22/08/2011 à 01:44
3 message(s), Inscription le 21/08/2011
Bonsoir,

Merci de ces réponses et de votre aide. Je vais donc essayer de me renseigner auprès d'un avocat spécialiste dans ce registre.

Jean


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