Plagiat que puis -je faire contre sans copyrigth

Sujet vu 783 fois - 2 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 09/01/10 à 09:55
> Droit des Entreprises > Propriété intellectuelle & industrielle


margotte294, Gironde, Posté le 09/01/2010 à 09:55
1 message(s), Inscription le 09/01/2010
Bonjour,
Je ne connais malheureusement pas très bien tous ce qui concerne la protection de mes créations , mais il se trouve que par un pur hazard, j'ai trouvé un site qui a copier l'une de mes créations et c'est permis de mettre un copyrigth dessus, hors moi je n'en ai pas !!! mais il apparait bien d'après les dates que celui-ci est été créer après le mien. Qu'elle sont mes droit vis a vis de la personne adverse ? Merci de vos réponses

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LeKingDu51, Marne, Posté le 09/01/2010 à 18:37
421 message(s), Inscription le 24/11/2009
Bonjour,

Le droit d'auteur nait à la date de la création. C'est automatique !

Cela signifie donc que le premier créateur est le titulaire des droits sur l'oeuvre.

Il n'y a pas de formalités particulières à accomplir et le fait d'apposer le logo du copyright (qui d'ailleurs n'est pas français mais américain) est sans effet sur la titularité des droits.

La difficulté avec le droit d'auteur est lié à cette absence de formalité puisque contrairement aux marques par exemple, vous n'avez pas de titre pour prouver votre titularité sur l'oeuvre.

Il existe bien évidemment des dépôts particuliers suivant le type d'œuvre ou la possibilité de s'envoyer un recommandé à soi-même, mais dans la plupart des cas, on se retrouve avec sa seule oeuvre.

Dans votre cas, il vous faudra donc être en mesure de prouver que vous avez créé cette œuvre en premier (date de publication sur le site internet par exemple).

Une fois cette preuve rapportée, vous pouvez contacter le webmaster du site sur lequel se trouve votre oeuvre et lui demander, après lui avoir prouvé votre titularité sur cette oeuvre, de la retirer de son site ou de vous offrir une compensation financière et de faire figurer votre nom en votre qualité d'auteur).

Vous avez en qualité d'auteur la facuté de vous opposer à toute utilisation de votre oeuvre sans votre autorisation.

Cordialement

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marjorie, Gironde, Posté le 10/01/2010 à 07:11
1 message(s), Inscription le 10/01/2010
merci de votre réponse si rapide !!! J'ai en effet contacter le webmaster qui lui va prendre contact avec l'auteur des photos. Bien que cette photo ne soit pas prise directement sur mon blog , mais quand effet le modèle , car il s'agit d'un meuble en carton est identique au mien. Je vous remercie encore de vos bon conseilles.
Cordialement


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