Parodie ou contrefaçon? la tolérance de la caricature, de la paro

Sujet vu 1151 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 10/04/10 à 21:18
> Droit des Entreprises > Propriété intellectuelle & industrielle


jaimebutthead, Puy-de-Dôme, Posté le 10/04/2010 à 21:18
1 message(s), Inscription le 10/04/2010
Bonjour,

Je suis actuellement étudiant aux beaux arts et j'ai crée un dessin présentant les grandes productions cinématographiques dont E.T , Jurassik park, Terminator, Les dents de la Mer, Star Wars...
Sur ce dessin, j'ai souhaité modifier les visages des acteurs (la tête du dinosaure de Jurassik Park, le visage de Dark Vador, ...) de façon à les remplacer par des smileys pour vous donner une idée du type de dessin.

C'est le seul élément que j'ai intégré en plus après avoir redessiner entièrement les personnages en question.

Mon projet est alors actuellement de faire imprimer ce dessin sur des T-shirts (une centaine) en vue de les vendre. Je souhaite en faire une édition limitée, c'est à à dire que les Tshirts seront numérotés à la main. Ils seront donc tous uniques et vendus en tant qu'oeuvre d'art.

Ainsi, je souhaite connaître d'avantages d'informations pour être sûr de ne pas commettre une infraction (par rapport aux droits d'auteur). Même si mon amie est en Droit en troisième année, elle n'a pas encore appris les notions de droit de la propriété intellectuelle. Par conséquent, je m'adresse à ca forum pour savoir si mon projet, une fois réalisé pourrait constituer une infraction par atteinte au droit d'auteur, ou si au contraire elle sera considérée comme une parodie qui ne sera donc pas susceptible de contestations légales.

Enfin, je ne sais pas si mon dessin peut être rapportée à de l'ironie (justifiant ainsi le terme de parodie) puisque celui-ci est tout de même basé sur un jeu de mot expliquant la modification des visages.

Merci de votre aide pour ces questions que je n'arriverai pas à résoudre tout seul.

Cordialement.

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