Comment récupérer mes dessins originaux ?

Sujet vu 1409 fois - 1 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 01/09/11 à 17:40
> Droit des Entreprises > Propriété intellectuelle & industrielle


lolalibellule, Guadeloupe, Posté le 01/09/2011 à 17:40
1 message(s), Inscription le 01/09/2011
Bonjour,

j'ai créé une trentaine de dessins pour la création d'un livre destiné à un parc.
J'ai remis mes dessins originaux à la propriétaire de ce parc, et ai été rémunérée en espèces (pas de reçu). Je souhaite récupérer au moins une copie couleur de mes oeuvres, mais sans succès. J'ai appris que mes dessins ont été déposés à l'INPI au nom du parc.
Ai-je un recours quelconque pour récupérer mes dessins originaux ou au moins une copie ?
D'avance, merci pour vos réponses.

Sarina

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mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 01/09/2011 à 17:42
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Avez-vous une preuve que vous en êtes l'auteur ?

Citation :
ai été rémunérée en espèces (pas de reçu)
et oui, quand on fait du travail en douce, on perd beaucoup.


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