Citation de marque dans un jeu

Sujet vu 1943 fois - 3 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 10/05/12 à 23:15
> Droit des Entreprises > Propriété intellectuelle & industrielle


diabolijeje, Pas-de-Calais, Posté le 10/05/2012 à 23:15
2 message(s), Inscription le 10/05/2012
Bonjour,


Je suis l'auteur d'un jeu de société pour lequel j'envisage une industrialisation. Il s'agit plus précisément d'un jeu de cartes sur le thème de l'histoire des jeux vidéos. Je m’interroge quant au droit ou non d'y citer des noms de jeux vidéos et/ou d'y représenter un dessin.

Car sur chaque carte figure le nom d'un jeu vidéo accompagné d'un dessin réalisé par mes soins en pixel art directement inspiré du jeu en question.

Mon jeu comporte ainsi une centaine de références, demander une simple autorisation pour chacun s'annonce donc compliqué. C'est pourquoi j'aimerai savoir si c'est nécessaire.


Merci d'avance pour votre expertise.

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NOSZI, Paris, Posté le 11/05/2012 à 12:04
182 message(s), Inscription le 17/08/2011
Bonjour,

Si vous souhaitez mentionner le nom de marques déposées, il vous faut l'accord de leurs titulaires respectifs. Il faudrait conclure un contrat de licence de marque vous autorisant à utiliser la marque. Il est probable que les marques souhaitent obtenir une contrepartie financière pour leur autorisation.

En l'absence d'accord, vous serez sanctionnable sur le terrain de la contrefaçon....

Cordialement

diabolijeje, Pas-de-Calais, Posté le 11/05/2012 à 12:19
2 message(s), Inscription le 10/05/2012
Merci pour votre réponse.

Mais est-ce que le nom d'un jeu vidéo est une marque déposée ?
Prenons l'exemple du jeu "The legend of Zelda" de "Nintendo". Il est clair que la marque Nintendo du jeu est déposée, ainsi que le contenu bien sur, la boite... et même le logo du jeu en question :
http://fr.wikipedia.org/wiki/Fichier:The_Legend_of_Zelda_s%C3%A9rie_logo.svg

Mais le citer sans reprendre le design est-il possible, comme le ferait l'auteur d'un livre sur les jeux vidéos ?

NOSZI, Paris, Posté le 11/05/2012 à 12:39
182 message(s), Inscription le 17/08/2011
Oui les noms des jeux vidéos sont généralement déposés (c'est le cas pour "The legend of Zelda").

A mon avis vous devez obtenir l'autorisation des sociétés concernées.

En effet, même si on comprend que votre jeu n'est pas produit par Nintendo, on pourrait croire qu'ils ont donné leur autorisation voire qu'il vous sponsorise.

A mon sens, vous ne pouvez pas tellement vous dispenser de demander les autorisations....


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