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Visite médicale après suspension de permis.

Peanut Membre régulier Inscrit : 01/12/2008 Messages : 46

Vu 12803 fois Val-de-Marne, Le 12/01/2009 19:23

Bonjour. Je viens d'écoper de 6 mois de suspension pour conduite sous l'emprise de stupéfiants (cannabis). Je vois que je dois passer une visite médicale pour pouvoir récupérer mon permis à l'issue des 6 mois. En quoi consiste cette visite ?? Vont-ils faire ananlyses de sang et d'urines ? Parce vu qu'il faut plusieurs mois (j'ai même lu plusieurs années) pour que le TCH soit totalement éliminé, je ne vois pas comment je vais pouvoir récupérer un jour mon permis .. Ce qui serait vraiment injuste par rapport aux gens qui conduisent bourrés, car l'alcool lui s'élimine en 24 h .. Autrement dit on rendrait leur permis à des pochtrons notoires pourvus qu'ils soient sobres dans les 2 jours précédents la visite, alors qu'un fumeur de joint ne pourrait plus conduire même s'il est abstinent depuis plusieurs mois ??

Peanut Voir ses messages Membre régulier Inscrit : 01/12/2008 Messages : 46

Val-de-Marne, Le 28/01/2009 11:35

Bonjour. Votre réponse est très claire en effet mais ne répond pas du tout à ma question, qui elle aussi est très claire ... Dernière tentative : J'envoie mon dossier à la Préf et je sollicite un rendez vous pour la visite médicale sans laquelle je peux récupérer mon permis. La pref me répond en m'envoyant une convocation qui fixe la date de ce rendez vous. Question : quel est le delai minimum que doit respecter la Pref entre le moment où elle m'envoie la convocation et la date du rendez vous (que j'ai bien sur sollicité moi meme par courrier) Merci.

Tisuisse Voir ses messages Co-Administrateur Superviseur : - Droit civil & fa. - Droit des assura. Inscrit : 10/06/2008 Messages : 5391	Le 28/01/2009 11:41
	Vous savez, les délais avec les administrations ! c'est un peu la loterie. La rapidité est une notion très différente dans ces bureaux. Alors ! Seule votre préfecture pourra vous donner réponse.

Peanut Voir ses messages Membre régulier Inscrit : 01/12/2008 Messages : 46	Val-de-Marne, Le 28/01/2009 23:31
	OK Merci. Migoul m'avait dit qu'ils devaient respecter un délai d'un mois minimum entre la date d'envoi de la convocation et la date de la visite médicale elle même.

trankill Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 07/03/2009 Messages : 1

Seine-et-Marne, Le 07/03/2009 21:39

Bonsoir tt le monde En fait moi aussi j'ai le meme pb suspension de permis pour exces de vitesse sur route desertique ... enfin , je devais etre dangeureux pour les oiseaux ... je suis allé à la prefecture pour me renseigner de la marche à suivre . ils m'ont donné des papiers à renvoyer pour demander une visite medicale , ca fait un mois que je l'ai envoyé , depuis , pas de nouvelles .....faut il les relancer ... ? le dois partir en vacances ... soirées boissons , buzzzz dur dur combien ils mettent a renvoyer des convocs? merciii

Tisuisse Voir ses messages Co-Administrateur Superviseur : - Droit civil & fa. - Droit des assura. Inscrit : 10/06/2008 Messages : 5391

Le 07/03/2009 23:37

Il m'a semblé avoir écrit que vous deviez demander à votre préfecture : - la liste des médecins agréés - le dossier médical à remplir, donc vous devez vous déplacer. Une fois ces documents en mains, c'est vous qui devez prendre rendez-vous avec l'un des médecins pour obtenir un rendez-vous, c'est vous qui devez aller au labo faire des prises de sang ou examens d'urine. Les résultats du labo sont envoyés au médecin agréé. Le médecin agréé vous reçoit, sur rendez-vous, vous interroge, fait ce qu'il faut sur le plan médical, remplit le dossier qu'il adresse à la commission médicale. Cette commission médicale se réunit et donne un avis favorable, ou défavorable, à la récupération du permis. L'ensemble peut prendre, selon les cas et l'organisation, de 1 à 3 mois. Tant que vous n'avez pas le document officiel vous autorisant à conduire : le permis, vous ne pouvez pas reconduire. Chez certain conducteurs cela peut allonger la période judiciaire assez longtemps, d'où le fait qu'il ne faut pas traîner.

Peanut Voir ses messages Membre régulier Inscrit : 01/12/2008 Messages : 46	Val-de-Marne, Le 10/03/2009 16:00
	Ti suisse, cette façon de procéder n'est pas identique pour tous les départements. Moi je suis dans le Val de Marne, et c'est bien la Préfecture qui, après avoir reçu le dossier qu'on nous a remis, convoque à un rendez avec un de ses médecins ; la visite a lieu dans les locaux de la Préfecture. Ce n'est pas au contrevenant de prendre lui même rendez vous.

Tisuisse Voir ses messages Co-Administrateur Superviseur : - Droit civil & fa. - Droit des assura. Inscrit : 10/06/2008 Messages : 5391	Le 10/03/2009 16:45
	Alors, n'hésitez pas à les relancer, quitte à les harceler, jusqu'à ce qu'ils vous donnent des infos fiables. Rappelez vous que le temps ne joue pas en votre faveur et que, tant que vous n'aurez pas le document avec avis favorable de cette commission entre les mains, vous ne pourrez pas récupérer votre permis.

nerome Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 11/03/2009 Messages : 2

Manche, Le 11/03/2009 22:36

Bonsoir, Je suis dans le même cas que certains d'entre vous. J'ai eu une suspension de permis suite à un accident, ou j'ai été contrôlé positif à l'alcool et aux stup. (j'ai joué, j'ai perdu). Mais pour récupérer mon permis, il faut que je passe cette fameuse visite. J'ai donc été prendre rdv à la sous-préfecture de la Manche. Ils m'ont donné un rdv chez les médecins 15jours après, et il faut que je fasse une analyse d'urine entre les deux (j'y vais demain matin, je stresse), mais cela ne donne pas du tout le temps de se retourner, et d'arrêter de fumer. Alors, je ne pense pas qu'il y est de délai minimum pour être prévenu. Sur ce, je vais essayer d'aller dormir.

Peanut Voir ses messages Membre régulier Inscrit : 01/12/2008 Messages : 46

Val-de-Marne, Le 11/03/2009 23:31

Apparemment chaque département procède de façon différente. Chez moi (Val de Marne), la convocation à la visite a lieu le jour de la fin de suspension de permis, sous prétexte que même si la visite est OK, tu ne peux de toutes façons pas récupérer ton permis avant la fin de suspension. Dans ton cas, si tu n'es pas sure de "passer" la visite au niveau stup notamment, je pense que tu dois pouvoir demander un report (avec un motif "valable" évidemment : je suis malade, ma mémé est àl'hôpital etc ..)

Bozzo Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 17/03/2009 Messages : 1

Côte-d'Or, Le 17/03/2009 15:38

Bonjour à tous, J'ai moi aussi fait l'objet d'un contrôle début février. Tests urinaire et sanguin étant positif (j'avais fumé la veille dans une soirée!) je dois donc envoyé mon dossier avec photos, etc... à la préfecture. Je passe devant le procureur le 18 mai. Seulement, j'ai été contrôlé à Strasbourg et je réside à Dijon, et j'aimerais donc savoir si il est possible d'effectuer toutes les procédures (visite médicale, labo, etc...) avec la préfecture de Dijon, car je n'ai pas les moyens de faire les aller-retour entre les deux villes (j'ai déjà fait 3 aller-retour pour signer de la paperasse et effectuer une garde à vue d'1 heure!). Si c'est possible, quelles sont les démarches à effectuer ? Est-ce automatique du moment que je réside à dijon ? Voila, dans l'attente d'une réponse, Merci !

Peanut Voir ses messages Membre régulier Inscrit : 01/12/2008 Messages : 46	Val-de-Marne, Le 17/03/2009 17:36
	Je ne suis pas spécialiste mais d'après ce que je sais, la visite a lieu à la Pref de ton département de résidence. Par contre, j'imagine que ton permis est retenu à Strasbourg ?

nico94 Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 10/03/2010 Messages : 3

Val-de-Marne, Le 10/03/2010 12:51

bonjour a tous et surtout a peanuts qui peut peut etre me renseigner, je suis moi aussi resident du val de marne et j ai une invalidation du permis que je pourrais donc repasser a partir du 4/05/10. C'est quoi les delais pour obtenir une date de visite medicale?si j ai bien compris tu peux les faire au plus tot le jour ou prend fin l'annulation? tu peux faire le test psychotechnique avant ou il faut egalement attendre cette date? Je viens d'envoyer un mail a la prefecture mais j ai peur qu ils mettent trop de temps a repondre Il faut donc se deplacer pour remplir les formulaires nécessaires pr faire la demande pour pouvoir repasser le permis et donc ts les examens qui en decoulent...? merci d'avance pour tes ou vos reponses

Tisuisse Voir ses messages Co-Administrateur Superviseur : - Droit civil & fa. - Droit des assura. Inscrit : 10/06/2008 Messages : 5391	Le 10/03/2010 13:47
	J'ai déjà donné le conseil, déplacez-vous à la préfecture et insistez pour avoir toutes les infos et les dossiers nécessaires. Ne comptez jamais sur la "bonne volonté" des fonctionnaires car ces derniers exécutent les consignes qui leurs sont imposées.

nico94 Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 10/03/2010 Messages : 3	Val-de-Marne, Le 10/03/2010 15:46
	ok je vais le faire sinon j ai peur que ça traine Merci de ton aide et d'avoir repondu

Peanut Voir ses messages Membre régulier Inscrit : 01/12/2008 Messages : 46

Val-de-Marne, Le 10/03/2010 16:10

Bonjour Nico. Mon cas est un peu différent car il s'agissait d'une "simple" suspension de 6 mois, pas d'une invalidation. Il n'y avait donc pas de test psychotechnique ; par contre, je te conseille fortement aussi de te déplacer à la pref à Créteil pour avoir ton rendez vous à la visite médicale. Je doute fort qu'ils te répondent par mail. déjà au guichet, ils te répondent du bout des lèvres alors internet .. Bon courage. Peanut

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