Recupération de son permis

Sujet vu 1082 fois - 4 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 02/12/08 à 20:46
> Droit routier > Obligations administratives


sandrine, Nièvre, Posté le 02/12/2008 à 20:46
3 message(s), Inscription le 02/12/2008
Bonjour,

mon ami a repassé une visite médicale, pour renouveller son permis après une annulation le mois dernier.
Il a reçu son nouveau permis de conduire.
Mais voilà qu'aujourd'hui il reçoit une convoquation a la gendarmerie. Je les ai appele car il n'a pas pu s'y rendre ce jour. J'ai demande au monsieur de quoi il s'agissait, il etait pas très sur de lui , mais cela concernait son permis.
Il va donc y aller lundi prochain, mais on se demande de quoi il s'agit car ilm n' fait aucune infraction.

merci de nous éclairer

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Tisuisse, Posté le 02/12/2008 à 23:16
10476 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

Je ne saisi pas très bien le sens de votre demande. Pouvez vous nous en dire plus.

En effet, on ne peut pas récupérer son permis après une annulation, on doit en repasser les épreuves. On récupère son permis après une rétention administrative ou après une suspension judiciaire une fois que le temps de rétention ou de suspension est achevé, et sous certaines réserves. Donc, je pense qu'il a fait l'objet de l'une de ces 2 dispositions. D'où ma demande de renseignements complémentaires.

sandrine, Nièvre, Posté le 06/12/2008 à 19:50
3 message(s), Inscription le 02/12/2008
en fait il a repasse toutes les epreuves il y a deux ans et la ct pour renouveller ce nouveau permis.
mais maintenant il est convoque a la gendarmerie.

Tisuisse, Posté le 07/12/2008 à 08:02
10476 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Vous n'avez pas répondu à ma question car, dans votre 1er message vous écriviez : "... renouveller son permis après une annulation le mois dernier."
Vous parliez bien d'une annulation, or l'annulation ne peut être que judiciaire. Vos explications semblent confuses. Si vous nous détailliez votre affaire, on connaîtra mieux votre situation pour vous répondre de manière efficace.

sandrine, Nièvre, Posté le 07/12/2008 à 10:26
3 message(s), Inscription le 02/12/2008
en 2001, il a eu une annulation de permis.
Il a rendu son permis le jour ou il a été convoqué au tribunal.
Il a pu repasser son permis qu'en septembre 2004.
En septembre 2004, la gendarmerie est venue a la maison en lui disant de redonner son permis car il ne l'avait jamais donné. erreur, il semblerait qu'il n'ai jamais signe le papier car il ne l'avait pas "retrouvé" alors qu'il a toujours habitait au mm endroit.
Il redonne donc ce "nouveau" permis et attend les 10 mois, comme convenu.
On ne lui rend pas son permis.
En 2006, il se rends au tribunal car il ne comprend plus rien, on lui dit que son permis est bien valide. Donc il repasse une visite médicale en février.
En 2008 il renouvelle donc son permis.
Et aujourd'hui, il se voit convoquer à la gendarmerie a propos de son permis de conduire.
cette histoire est vraiment très étrange ca fait quand plus de 7 ans que tout a commence et là nous avons peur de ce qu'ils peuvent nous sortir.


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