Vendre des objets de récupération

Sujet vu 1073 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 10/02/10 à 01:51
> Droit des Entreprises > Propriété intellectuelle & industrielle > Marques


chmatetlolo, Lot, Posté le 10/02/2010 à 01:51
1 message(s), Inscription le 10/02/2010
Bonjour,

c'est très en vogue, donner une seconde vie à des bouteilles en plastique, canettes, magasines. Parfois, la marque X va aparaître sur un dessous de verre, on va voir le visage de Y sur un côté d'une boîte à chaussures transformée. Seul le matériau m'intéresse, la marque n'est pas mise en évidence.

Ai-je le droit de vendre ces créations ?

Merci de me répondre, ce serait sympa.

Laurence.

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