Utilastion d'un nom de marque

Sujet vu 1383 fois - 1 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 11/03/08 à 07:28
> Droit des Entreprises > Propriété intellectuelle & industrielle > Marques


benjamin, Posté le 11/03/2008 à 07:28
1 message(s), Inscription le 11/03/2008
Bonjour,
Je me permet de prendre contact avec vous car je suis un peu démunis de réponse et de connaissances!
Effectivement le milieu juridique est très loin de moi et même la lecture des arrêts et lois m'échappe un peu!
J'ai un souci personnel qui touche mon groupe de musique: je joue dans un groupe de pop rock depuis 1 an et on commence à se faire connaître... le problème, c'est que le nom de groupe est XANNAX or il existe un antidépresseur de ce nom et de l'orthographe suivant XANAX!
Après avoir lu pas mal de documents, on ne sais plus vraiment quoi penser, si nous sommes dans notre droit ou pas...
On préfèrerai changer de nom maintenant si on le devait avant d'être connu et de se faire poursuivre!!!
Voila donc ma question, a-t-on le droit de garder le nom, que risque t-on, et doit-on s'adresser directement à la marque?
Merci beaucoup

Benjamin

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Biolay, Posté le 11/03/2008 à 11:20
82 message(s), Inscription le 05/02/2008
Bonjour,
Il convient , en toutes circonstances, d'éviter tout risque de confusion avec une marque prééxistante, quelle que soit son orthographe, sa prononciation suffit.
Le choix d'une dénomination susceptible de faire l'objet d'une exploitation commerciale ne doit pas être traité à la légère et requiert, pour votre tranquillité, l'intervention de spécialistes, avocats ou conseils.

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