Le nom d'une substance naturelle comme marque déposée

Sujet vu 954 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 15/07/09 à 19:41
> Droit des Entreprises > Propriété intellectuelle & industrielle > Marques


indianshop, Ain, Posté le 15/07/2009 à 19:41
1 message(s), Inscription le 15/07/2009
Bonjour,
Nous vendons des centaines de produits sur Internet depuis bientôt 10 ans. Ce matin, une personne nous envoie un email en nous demandant de "ne plus utiliser" un nom pour la vente d'un produit car il s'agit d'une marque déposée dont ils sont propriétaires.
Seulement voilà, le nom que nous utilisons est le nom d'un bois, un produit naturel donc, qui est employé depuis des siècles en Amérique latine. Ce bois s'appelle PALO SANTO ce qui signifie bois sacré. La société en question s'appelle Palo Santo et nous demande de ne plus vendre ce produit !!
Finalement c'est comme si une personne voulait créer la marque "Bois de Santal" ou "Pin des Landes" et interdisait à toute personne vendant du bois de santal ou du pin des landes de les appeler par leurs noms ! Pourquoi pas alors créer la marque "Vin rouge" et interdire à tous les commerçants vendant du vin d'utiliser ce nom.

Bref, comment répondre à cette personne et puis-je continuer à utiliser ce nom qui n'est autre que le nom de cette substance ?

Merci d'avance pour votre aide.

Olivier

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