Sous traitance- vol de clientèle

Sujet vu 2483 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 06/07/09 à 03:34
> Droit des Entreprises > Propriété intellectuelle & industrielle > Marques


sociètè SMOOS, Hautes-Alpes, Posté le 06/07/2009 à 03:34
1 message(s), Inscription le 06/07/2009
Bonjour,

J'ai créé une société d'autocollants artistiques. J'ai à la fois une marque déposée, mais je fabrique aussi en sous traitance. L'image de ma société est très forte car je travaille avec des designers réputés internationalements. J'ai trouvé un fabricant qui assure une qualité au top pour assurer cette image de qualité qui m'apporterait des clients et proposer de la fabrication.
Mais mon fournisseur se sert de mon image en permanence pour acquérir de la clientèle, et il y arrive.

La question est simple: A t-il le droit d'utiliser l'image de ma marque?

A l'inverse, je ne dis jamais qui fabrique pour moi, car je n'ai pas envie de perdre des clients. Je sais qu'ils me volent des clients car certains ne passent pas chez moi car ils savent que c'est eux qui fabriquent, mais je ne peux le prouver même si j'ai de nombreux témoignages qui pourraient confirmer leurs démarches. A noter, je n'ai pas de contrat de sous-traitance avec eux, d'ailleurs je ne sais pas si ça se fait, mais je crains que ce soit mon problème. J'ai appris qu'ils étaient malhonnêtes avec beaucoup de clients et ils n'ont pas d'éthique.
merci

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