Site internet et droit de la propriété intellectuelle

Sujet vu 3206 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 05/11/10 à 11:50
> Droit des Entreprises > Propriété intellectuelle & industrielle > Marques


maildeseb, Calvados, Posté le 05/11/2010 à 11:50
8 message(s), Inscription le 10/12/2009
Bonjour,

je suis créateur de site internet et je suis en conflit avec un client.

Ce client m'a contacté il y a un an et m'a demandé de lui faire un site internet. Ce site reprend le principe d'un site comme politest.fr. Il s'agit donc de questionnaires auxquels l'internaute pourra répondre et en fonction des réponses de l'internaute on lui donnera son orientation politique. Le site que j'ai conçu est un peu plus élaboré et présente quelques spécificités mais le principe général est vraiment celui-là.

Pour diverses raisons mon client refuse désormais de m'acheter ce site pour lequel il a déjà versé un acompte de 1500€.

Je lui fais une proposition très honnête, un rabais etc... mais rien n'y fait il me propose de brader mon travail, de me racheter le site à un tarif hyper bas. Si cette proposition ne me convient pas, dit-il, je peux garder le site.
Je réponds que je garde le site, et que pour combler le manque à gagner, je vais revendre ce site.

Ai-je le droit de revendre ce site ?
Mon client prétend que la propriété intellectuelle entre en jeu.
Je précise qu'aucun contrat n'a été signé. Que seuls des mails ont été échangés.

Merci de votre aide.

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