Nom de scène d'artiste et copyright. gros problème

Sujet vu 1749 fois - 13 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 12/07/11 à 19:00
> Droit des Entreprises > Propriété intellectuelle & industrielle > Marques


Dale, Posté le 12/07/2011 à 19:00
7 message(s), Inscription le 12/07/2011
Bonjour,

Je suis un jeune artiste de 17 ans et j'ai, depuis quelques années déjà, un "pseudo" précis, avec lequel je compte me faire connaître plus tard. Mon erreur a été de ne jamais penser à le mettre sous copyright.

Avant, je tapais mon pseudo sur google : il n y avait rien à part mon "skyblog" (à l'époque ...). Ensuite, il y a de ça deux ou trois ans, en tapant mon pseudo je suis tombé sur un groupe Français qui avait pris mon pseudo. Je pense qu'eux, ils ont du le mettre sous copyright.

Je n'ai vraiment pas envie de changer de pseudo, car tout le monde me connait sous ce pseudo là, et ce depuis des années...

J'aimerai savoir s'il est possible de vérifier si leur pseudo est sous copyright, et s'il y a un moyen de garder mon pseudo, car je compte commencer bientôt ma carrière de musicien ...

Je vous remercie pour votre attention

Poser une question Ajouter un message - répondre
Dale, Posté le 20/07/2011 à 00:56
7 message(s), Inscription le 12/07/2011
up

NOSZI, Paris, Posté le 17/08/2011 à 16:57
182 message(s), Inscription le 17/08/2011
Bonjour,

Tout d'abord sachez qu'en France il n'existe pas de copyright, ce concept étant américain et nécessitant effectivement un dépôt mais aux Etats-Unis. Par conséquent, le copyright ne s'applique pas en France.

En France, le droit d'auteur, sous réserve que votre pseudo soit original, vous permet d'être protégé à partir de sa création (à condition que vous puissiez prouver que vous utilisez ce nom antérieurement aux autres).

Vous pourriez donc demander à vos "adversaires" de cesser d'utiliser ce pseudo à condition d'avoir vérifié au préalable que vous détenez les preuves et documents nécessaires et que votre propre pseudo est suffisamment original pour être protégé.

Je vous recommande vivement de faire appel à un avocat ou à un conseil juridique qui vous éclairera en connaissant l'ensemble des informations (notamment les noms en cause).

mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 17/08/2011 à 17:36
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Citation :
Tout d'abord sachez qu'en France il n'existe pas de copyright, ce concept étant américain et nécessitant effectivement un dépôt mais aux Etats-Unis. Par conséquent, le copyright ne s'applique pas en France.
c'est un peu plus compliqué que ça, notamment dans le cadre international via la protection assurée par la Convention de Paris.
Il y a deux copyright, celui qui s'appose et celui qui se dépose.
Certes, le copyright n'est pas de droit français, mais l'apposer permet de protéger son oeuvre dans les pays signataires de la Convention de Paris.

NOSZI, Paris, Posté le 17/08/2011 à 17:42
182 message(s), Inscription le 17/08/2011
Merci mimi pour votre réponse mais c'est encore bien plus compliqué que vous ne l'indiquez. Et le copyright ainsi que l'apposition du signe "registered" n'a aucune valeur légale en France devant un tribunal français. Et je sais que la CUP permet une protection mutuelle sur les territoires des pays signataires. Néanmoins, dans le cas de cette question, il semble s'agir d'un groupe français et d'un pseudo pour un artiste français, c'est pourquoi je pense que le terme de copyright est erroné.

Ainsi, pour ce qui concerne la question posée, je pense que "Dale" a utilisé le terme "copyright" sans vraiment savoir quelle notion juridique il recouvre et pour pouvoir l'aider (ce qui est le but de ce forum) il faudrait un peu plus d'information. Voilà la teneur de la réponse que j'ai fournie.

Dale, Posté le 17/08/2011 à 21:36
7 message(s), Inscription le 12/07/2011
Citation :
Ainsi, pour ce qui concerne la question posée, je pense que "Dale" a utilisé le terme "copyright" sans vraiment savoir quelle notion juridique il recouvre et pour pouvoir l'aider (ce qui est le but de ce forum) il faudrait un peu plus d'information. Voilà la teneur de la réponse que j'ai fournie.


Exact

Merci à vous deux pour votre aide

En fait, moi je suis Algérien (et je vis en Algérie). C'est le groupe qui utilise le même nom que moi qui est Français

Le souci c'est que je crois qu'ils commencent à devenir assez connus sous ce nom là, et que moi, même si je l'ai certainement choisi avant eux, je n'ai malheureusement pas penser à le placer sous "droits d'auteur" ... Mais bon, ce qu'il me faudrait c'est des droits d'auteur internationaux, car je compte faire plus tard des concerts un peu partout, et avec ce pseudo...

Sinon, voilà le même sujet sur un site partenaire de celui-ci, où le sujet a quand même pas mal avancé. Malheureusement, à un moment, on a cessé de me répondre... http://www.legavox.fr/forum/droit-general/scene-artiste-copyright-gros-probleme_30303_2.htm
Aidez moi s'il vous plait, c'est d'une importance capitale, c'est carrément un tournant de ma vie...

Merci d'avance

mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 17/08/2011 à 21:42
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Citation :
Néanmoins, dans le cas de cette question, il semble s'agir d'un groupe français et d'un pseudo pour un artiste français, c'est pourquoi je pense que le terme de copyright est erroné.
déjà l'artiste en question n'est pas Français, mais je réagissais juste, intrinsèquement, à la notion de copyright nécessairement déposé, en dehors du contexte de la question.

Personnellement, je pense que de toute façon, soit le groupe français a déposé son nom et l'antériorité ne jouera pas, soit on peut avoir deux artistes avec le même nom.

Dale, Posté le 17/08/2011 à 22:26
7 message(s), Inscription le 12/07/2011
Citation :
Personnellement, je pense que de toute façon, soit le groupe français a déposé son nom et l'antériorité ne jouera pas, soit on peut avoir deux artistes avec le même nom.


Je vois. Que dois-je faire pour savoir si je peux prendre moi aussi ce nom ? ptet que leur groupe va se séparer ou qu'ils vont arrêter de produire. De toutes façons, ils sont pas trop connus ! Mais moi, je suis sûr de ma carrière musicale, et j'y tiens vraiment ...

Sinon, le groupe est Français je crois. Ils sont de Limoges http://www.myspace.com/darknightlimoges C'est moi qui ne le suis pas

Si tu pouvais faire un tour sur l'autre lien que j'ai mis s'il te plait, tu y trouveras des éléments qui pourront peut être t'aider à m'aider...

Merci encore mimi

mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 18/08/2011 à 00:33
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Mais rien ne dit qu'ils n'ont pas déposé leur nom en France et si c'est le cas, ça sera à vous de ne pas exploiter ce nom en France.
Autant changer de nom maintenant

Citation :
ils sont pas trop connus
et toi tu ne l'es pas du tout.

Dale, Posté le 18/08/2011 à 01:46
7 message(s), Inscription le 12/07/2011
Citation :
Mais rien ne dit qu'ils n'ont pas déposé leur nom en France et si c'est le cas, ça sera à vous de ne pas exploiter ce nom en France.


Justement, c'est ce que j'aimerais vérifier, et j'aimerais savoir comment faire ...


Citation :
Citation :
Citation :
ils sont pas trop connus

et toi tu ne l'es pas du tout.


Moi, je compte l'être justement. Et je veux VRAIMENT l'être avec ce nom de scène... Donc j'aimerais essayer TOUTES les solutions et possiblités pour justement le garder... Je ne l'abandonnerai que si vraiment y'a AUCUNE autre solution... J'aimerais donc tout essayer avant

NOSZI, Paris, Posté le 18/08/2011 à 09:26
182 message(s), Inscription le 17/08/2011
Bonjour Dale,

Je viens de lire les éléments sur l'autre forum.

Finalement vous êtes algérien mais vous utilisez peu votre pseudo DARKNIGHT puisque les vidéos que vous faites sont sous un autre pseudo.

Il y a en France un groupe qui se développe et qui porte le même pseudo.

A mon avis, vous devriez d'abord penser à vous développer en Algérie sous votre pseudo et voir après car même si vous avez de beaux projets quelquefois les choses ne marchent pas comme on l'espère. C'est la solution qui semble raisonnable.

Si vous arrivez à obtenir une certaine notoriété en Algérie et que vous vous développez en France, vous disposerez d'un argument économique montrant que vous n'avez pas cherché à créer de la confusion avec le groupe français. De cette manière vous pourrez alors envisager de coexister.

Par ailleurs, le terme "darknight" fait preuve d'une originalité limitée et à mon avis de sorte que la protection qui lui sera accordée par un éventuel tribunal tiendra compte de cet élément.

Enfin, vous pouvez déposer le terme comme marque en Algérie mais cela ne vous offre aucune protection en France. Il faut bien comprendre que le droit des marques est un droit national et qu'il s'arrête aux frontières. Si vous voulez déposer en France, vous pouvez aussi mais dans la mesure où vous ne résidez pas en Union Européenne, il vous faut un mandataire en France. Par ailleurs, j'ai vérifié et il existe une marque DARKNIGHT déposée en 2010 dans la classe 41 qui concerne les services de spectacles notamment. par conséquent cette marque pourrait potentiellement vous être opposées à condition que son titulaire ait connaissance de votre activité et la trouve préjudiciable à ses intérêts. Enfin, sachez qu'une marque qui n'est pas exploitée pendant 5 ans ne peut être valablement opposée car elle encourt alors la déchéance pour défaut d'exploitation.

En résumé, je pense que vous pensez trop à l'avenir avant même d'avoir concrétisé le présent. Il peut se passer tellement de chose avant que vous avez besoin de protéger votre pseudo en France et dans le monde que je vous suggère d'abord d'étendre votre activité en Algérie pour voir ce que ça donne. Il sera toujours temps d'envisager des solutions par la suite lorsque vous serez connu.

Bonne continuation

mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 18/08/2011 à 12:21
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
et puis au pire, si jamais vos projets se concrétisent, vous rajouterez un mot (vos fans en cours sauront qui vous êtes), genre Darknight in the dark

Vous n'avez que 17 ans, des gamins qui font des rêves de célébrités dans la chanson, y en a des tonnes donc conservez vos rêves, mais prévoyez une roue de secours (des études, un métier sans trop de chomage dans votre pays).

Dale, Posté le 20/08/2011 à 02:17
7 message(s), Inscription le 12/07/2011
Merci beaucoup NOSZI et mimi pour votre attention

Citation :
A mon avis, vous devriez d'abord penser à vous développer en Algérie sous votre pseudo et voir après car même si vous avez de beaux projets quelquefois les choses ne marchent pas comme on l'espère. C'est la solution qui semble raisonnable.

Vous avez peut être raison. Mais le truc c'est que j'ai pas trop envie de changer de nom en cours de carrière. De plus, dès mes débuts je compte publier (et même peut être vendre avec un peu de temps) mais musique, et ce dans le monde entier... Donc il me faudrait un pseudo que je garderai, et j'ai VRAIMENT envie que ce pseudo soit celui là

Citation :
Si vous arrivez à obtenir une certaine notoriété en Algérie et que vous vous développez en France, vous disposerez d'un argument économique montrant que vous n'avez pas cherché à créer de la confusion avec le groupe français. De cette manière vous pourrez alors envisager de coexister.

Là, c'est vrai que c'est une super idée, merci beaucoup ! surtout que d'ici là ptet que leur groupe n'existera plus... Mais bon, les arguments donnés dans la réponse à la citation précédente, je doute que je puisse faire ça... :s

Citation :
Par ailleurs, le terme "darknight" fait preuve d'une originalité limitée et à mon avis de sorte que la protection qui lui sera accordée par un éventuel tribunal tiendra compte de cet élément.

C'est vrai ! Merci :D

Citation :
Enfin, vous pouvez déposer le terme comme marque en Algérie mais cela ne vous offre aucune protection en France. Il faut bien comprendre que le droit des marques est un droit national et qu'il s'arrête aux frontières. Si vous voulez déposer en France, vous pouvez aussi mais dans la mesure où vous ne résidez pas en Union Européenne, il vous faut un mandataire en France. Par ailleurs, j'ai vérifié et il existe une marque DARKNIGHT déposée en 2010 dans la classe 41 qui concerne les services de spectacles notamment. par conséquent cette marque pourrait potentiellement vous être opposées à condition que son titulaire ait connaissance de votre activité et la trouve préjudiciable à ses intérêts. Enfin, sachez qu'une marque qui n'est pas exploitée pendant 5 ans ne peut être valablement opposée car elle encourt alors la déchéance pour défaut d'exploitation.

Oué, mais bon, même problème que pour la première citation du poste :s

Citation :
En résumé, je pense que vous pensez trop à l'avenir avant même d'avoir concrétisé le présent. Il peut se passer tellement de chose avant que vous avez besoin de protéger votre pseudo en France et dans le monde que je vous suggère d'abord d'étendre votre activité en Algérie pour voir ce que ça donne. Il sera toujours temps d'envisager des solutions par la suite lorsque vous serez connu.

Merci, je respecte votre point de vue ! Mais faut dire que j'ai un côté perfectionniste qui fait que j'aime mettre toutes les chances de mon côté pour qu'aucun truc gênant de vienne me gêner au milieu de ma carrière...

Citation :
Vous n'avez que 17 ans, des gamins qui font des rêves de célébrités dans la chanson, y en a des tonnes donc conservez vos rêves, mais prévoyez une roue de secours (des études, un métier sans trop de chomage dans votre pays).

Merci pour votre conseil mimi ! Mais laissez moi vous dire que je ne suis pas un simple "gamin" qui rêve de devenir rockstar car il sait faire quelques accords...

Voilà quelques chansons que j'ai faite. Je tiens à préciser que je suis amateur, que j'ai tout composé tout seul et que le matériel avec lequel j'ai composé est un matériel d'entrée de gamme

http://www.riffworld.com/Members/Sorrow/qualm
http://www.riffworld.com/Members/Sorrow/inheaven
http://www.riffworld.com/Members/Sorrow/go
http://www.riffworld.com/Members/Sorrow/road

Donc, sans vouloir me montrer prétentieux, je ne suis pas un simple "gamin qui fait un rêve de célébrité". Faut dire que je suis quand même sur la bonne voie... ;)

Pour finir, j'aimerai quand même avoir un moyen de savoir s'ils sont (le groupe français) protégés, si oui par quoi, et quels possibilités j'ai

Merci encore pour votre aide !!

Dale, Posté le 20/12/2011 à 01:05
7 message(s), Inscription le 12/07/2011
je up car je n'ai toujours pas trouvé de solution... toute aide serait vraiment la bienvenue... !


Ajouter un message - répondre 

PAGE : [ 1 ]