Détournement de marque et de logo

Sujet vu 4524 fois - 1 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 11/07/07 à 14:32
> Droit des Entreprises > Propriété intellectuelle & industrielle > Marques


Adrien_old, Posté le 11/07/2007 à 14:32
1 message(s), Inscription le 11/07/2007
Bonjour,

Je possède une boutique en ligne, je vends des t-shirts ayant pour thème les jeux-vidéo.
Je suis sur le point d'acheter un dessin, pour le faire imprimé sur t-shirt et le vendre dans ma boutique, mais avant cela j'ai besoin des conseils de spécialistes.
Ce dessin représente Mario entrain de manger un champignon hallucinogène. Est-ce qu'en vendant ce t-shirt je m'expose à des risques ?
De meme j'ai un visuel avec un personnage de jeux-vidéo et la marque "heineken" réecris en "haoiuken"...

Merci pour vos réponses,
Adrien.

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hanan, Posté le 12/07/2007 à 13:34
134 message(s), Inscription le 04/06/2007
bonjour,

s'agissant de la marque "heineken" quelque peu modifiée, je ne pense pas que vous ayez des problèmes quant au brevet relatif à cette démonimation, puisque vous associez celle-ci à un personnage de jeu vidéo, ce qui ne laisserait en principe aucune place à une éventuelle confusion, sauf si ledit personnage tient un verre ou boit quelque chose et là, vous risquez en effet de rendre compte à la marque "heineken" qui peu assimiler ceci à de la dérision. Pire, pénalement, le débit de boisson étant très réglementé, vous pourriez être condamnée pour incitation à la consommation d'alcool.

enfin s'agissant de Mario et du Champignon, il ressort que vous porterez incontestablement péjudice à Nintendo qui pourrez vous intenter un procès...
un conseil : évitez cela !!

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Cordialement


Transit umbra, sed lux permanet.
L'ombre passe, mais la lumière demeure.


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