Consolidation par medecin conseil suite at

Sujet vu 29084 fois - 65 réponse(s) - 3 page(s) - Créé le 21/01/12 à 15:48
> Droit du Travail > Maladies & accidents

alex33, Loire, Posté le 21/01/2012 à 15:48
4 message(s), Inscription le 21/01/2012
Bonjour,
je suis en accident du travail (lumbago) depuis le 14 octobre 2011 jusqu'au 22 janvier 2012 ensuite mon medecin traitant préconise une reprise du travail en mi temps thérapeutique du 23 janvier 2012 au 23 mars 2012.
mais entre temps j'ai reçu une convocation de visite médicale auprès d'un médecin conseil de la CPAM de st Etienne le 16 janvier 2012.
au terme de la visite médicale le médecin conseil considère je je suis consolidé et me demande de signer l'attestation qu'il à rempli ,je m'exécute .
deux jours après je consulte mon médecin traitant pour qu'il remplisse le certificat final à renvoyer a la sécu ,or celui ci considère que se suis consolidé mais avec séquelles ,(j'ai en effet encore de fortes douleur dans le bas du dos )
je dois donc reprendre le travail en mis temps therapeutique le 23 janvier pendans 2 mois mais je serais en arrêt maladie et non plus en accident du travail
la décision du médecin conseil(consolidation ) est elle contestable ,sachant que mon médecin traitant à un avis différent( consolidation avec séquelles).
quel sont les conséquences éventuelles pour moi des 2 décisions .
que me conseillé vous de faire ?
merci
Alex.

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pat76, Paris, Posté le 21/01/2012 à 16:23
8421 message(s), Inscription le 28/06/2011
Bonjour

Vous envoyez une lettre recommandée avec avis de réception à votre employeur dans laquelle vous lui demandez de vous prendre un rendez-vous à la médecine du travail pour le jour prévu de votre reprise afin que vous passier l'examen médical de reprise qui est obligatoire après un arrêt supérieur de 8 jours pour accident du travail conformément à l'article R 4624-21 du Code du travail.

Vous joignez à votre courrier une copie de la décision du médecin conseil de la CPAM;

Vous précisez à votre employeur que vous ne reprendrez pas votre poste avant d'avoir vu le médecin du travail et que celui-ci décidera si vous êtes apte à reprendre votre poste ou bien inapte ou si vous pourrez bénéficier d'un aménagement du poste et de vos horaires.

Votre employeur ne pourra pas refuser.

Vous envoyez la lettre lundi matin à la première heure. Vous avisez votre employeur ensuite par téléphone que vous ne pourrez reprendre votre poste sans en avoir reçu l'autorisation par le médecin du travail.

Vous garderez une copie de votre lettre.

Maintenant, si vous voulez contester la décision du médecin-conseil de la sécurité sociale, vous serez obligé de porter l'affaire devant le Tribunal des Affaires de la Sécurité Sociale (TASS) qui est la seule juridicition compétente pour traiter le dossier.


je vous précise que seul le médecin du travail est compétent pour décider si vous êtes apte ou inapte à reprendre votre poste et à préconisé des aménagements.

Votre médecin traitant peut demander le mi-temps thérapeutique mais il n'y a que le médecin du travail qui peut en exiger l'exécution par votre employeur.

J'ajoute que le médecin du travail pourra vous déclarer inapte à votre poste, votre employeur aura alors une obligation de vous reclasser mais il ne pouirra le faire qu'après que vous ayez eu un deuxième examen médical dans les 15 jours au plus tard suivant le premier examen de reprise.

Pour l'instant envoyez la lettre à votre employeur et attendez la convocation pour vous rendre à la médecine du travail.

Revenez ensuite sur le forum où vous seront indiqués vos droits en cas de litige avec votre employeur.

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Il y a deux choses auxquelles il faut se faire sous peine de trouver la vie insupportable: ce sont les injures du temps et les injustices des hommes.
Chamfort

alex33, Loire, Posté le 21/01/2012 à 18:37
4 message(s), Inscription le 21/01/2012
merci pour votre réponse
je n'ai pas de litige avec mon employeur et je dois reprendre en mis temps thérapeutique le 24 janvier et le même jour je passe la visite médical avec le medecin du travail,donc pas de soucis de ce coté là.
Ma question portait plutôt sur le fais que le médecin conseil transformait mon arrêt d'accident du travail en arrêt maladie à partir du 23 janvier ,est ce normal qu'il considére mon accident consolidé alors que mon médecin traitant lui indique je suis consolidé mais avec des séquelles .
Quelle incidence pour moi que ce soit la décision du médecin conseil qui prenne le pas sur la décision de mon médecin traitant , ou l'inverse .
merci Alex.

pat76, Paris, Posté le 21/01/2012 à 18:58
8421 message(s), Inscription le 28/06/2011
Rebonjour

C'est la décision du médecin-conseil qui primera même si votre médecin traitant n'est pas d'accord.

C'est pourquoi je vous ai indiqué que vous pouviez saisir le TASS pour contester la décision du médecin-conseil de la CPAM.

De toute manière, vous en saurez plus après l'examen médical de reprise, car le médecin-conseil ne pourra pas s'opposer à la décision du médecin du travail si celui-ci venait à vous déclarer inapte à votre poste ou à tout poste dans l'entreprise.

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Chamfort

alterego, Alpes-Maritimes, Posté le 21/01/2012 à 19:38
2736 message(s), Inscription le 23/04/2011
Bonjour,

Votre médecin référent considère que les séquelles justifient des soins et préconise une reprise d'activité en mi-temps thérapeutique.

Il doit définir et prescrire ceux-ci en accord avec le médecin conseil, ce qui vous permettra de vous faire délivrer par la Caisse Maladie les documents permettant le tiers payant.

La consolidation a pour conséquences la fin des indemnités journalières et l'évaluation d'une incapacité permanente.

Il ne faut pas prescrire une reprise en mi-temps thérapeutique ou un arrêt de travail en cas de consolidation.

Vous allez reprendre partiellement votre travail, un examen de reprise est obligatoire auprès du médecin du travail.

Je partage les conseils donnés par Pat76.

Cordialement

alterego, Alpes-Maritimes, Posté le 21/01/2012 à 20:04
2736 message(s), Inscription le 23/04/2011
La possibilité de recours auprès du TASS est mentionnée en fin de la notification de la décision du médecin conseil que vous recevrez de la Caisse.

Le recours fait, ce ne sera plus qu'affaire de patience.

alex33, Loire, Posté le 03/02/2012 à 10:12
4 message(s), Inscription le 21/01/2012
Bonjour
Merci encore pour tous vos conseils.
J'ai repris mon travail en mis temps thérapeutique pour 2 mois en accord avec mon employeur, le médecin conseil et mon médecin traitant .
Par ailleurs j'ai envoyé une lettre recommandée à ma CPAM afin de demander une expertise médicale,en effet le médecin conseil dit que mon mal de dos est la conséquence à présent de mon opération d'une double hernie discale il y à de cela 19 ans ,ce qui n'est peut être pas faut
Mais au cours de ma carrière,pendant les 10 premières années j'étais magasinier cariste et j'ai porté bc de charges en préparant des commandes
et j'ai encaissé pas mal de vibrations en étant cariste ,nottament en chargeant et déchargent les camions ,et mes hernies discales sont en partie dûes à cela .
J'aimerais que celâ soit pris en compte par le médecin conseil pour qu'il détermine un taux d'incapacité car j'ai 54 ans et je me rend compte que
un travail à temps plein devient pour moi de plus en plus difficile à
assumer .
Je suis d'autre part reconnu comme travailleur handicapé par la COTOREP
en catégorie A .
Pensez vous que ma démarche auprès de la CPAM a des chances d'aboutir.
Alex

pat76, Paris, Posté le 03/02/2012 à 16:26
8421 message(s), Inscription le 28/06/2011
Bonjour

Qui ne risque rien n'a rien. Vous pouvez demander au médecin Conseil de la CPAM, et si sa réponse ne va pas dans le sens que vous espérer, vous pourrez la contester devant le Tribunal des Affaires de la Sécurité Sociale (TASS).

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alex33, Loire, Posté le 05/02/2012 à 15:56
4 message(s), Inscription le 21/01/2012
très bien ,il me reste à attendre d'être convoqué par le médecin conseil pour la contre expertise et de voir à quoi cela peut aboutir .
Je vous tiendrais au courant de la suite lorsque ça bougera ,et après tout comme vous dîtes qui ne tente rien n'a rien .
A plus .

Nasdak, Posté le 16/11/2012 à 20:44
1 message(s), Inscription le 16/11/2012
J ai étais convoquer part un médecin consei qui d entrer ma mal reçu elle m'a limité agressé et ne m as infirmer de rien déshabiller vous rhabiller vous et au revoir aucune question sur mon quotient les douleurs etc j en suis sortir en pleurant quel est le recourt que j ai pour dénoncer sa merci à tous

pitchoune22, Posté le 19/11/2012 à 20:29
1 message(s), Inscription le 19/11/2012
je suis en arret at depuis le 16.04.12 et en arret jusqu'au 21.11.12 par mon medein traitant entre temps j'ai été convoquée par le ledecin conseil qui m'a consolidéé au 21.11.12 j'ai donc pris rdv avec la medecine du travail qui veut que je reprenne à mi temps thérapeutique 3 mois avec poste adapté. j ai donc envoyé les courriers nécessaires à mon employeur et a la cpam ms la question que je me pose est le temps que mon employeur et la cpam se mettent d'accord pour le mi temps therapeutique (je ne sais pas comment ça se passe) je ne perçois rien vu que la sécu a arrete les comptes au 21 de plus je vis seule avec 2 enfants ms je ne peux pas aller contre le medecin du travail... alors merci de m'eclairer de vos reponses et conseils

pat76, Paris, Posté le 21/11/2012 à 14:57
8421 message(s), Inscription le 28/06/2011
Bonjour

Vous avez envoyé une lettre recommanée avec accusé de réception à votre employeur pour l'informez que vous aviez été consolidé par le médecin Conseil de la CPAM?

Vous lui avez signalé dans ce même courrier, que vous aviez pris un rendez-vous avec la médecine du travail?

Vous avez eu cette visite de reprise à la médecine du travail et si oui à quelle date?

Vous avez reçu l'attestation de la CPAM indiquant que vous étiez consolidé?

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Chamfort

nournous, Vendée, Posté le 21/11/2012 à 17:39
1 message(s), Inscription le 21/11/2012
BONSOIR,

J'ai été licencié pour motif de santé. Je suis en catégorie 1 de ma pension d'invalidité.
J'ai fait un recours pour être en catégorie 2 mais le médecin conseil m'a dit que ma maladie va être consolider et je pourrais retravailler en sachant que ma maladie est agoraphobie et troubles anxiétés généralisés.
Donc cette maladie de tous les jours m'invalident beaucoup. VEUILLEZ ME REPONDRE LA PERSONNE QUI A EU CE PROBLEME ET QUELLE SA CATEGORIE POUR SA MALADIE.

pat76, Paris, Posté le 21/11/2012 à 17:43
8421 message(s), Inscription le 28/06/2011
Bonjour

C'est le médecin du travail qui décidera si vous êtes apte à retravailler ou pas.

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Saki, Posté le 16/12/2012 à 03:27
1 message(s), Inscription le 16/12/2012
Bonsoirs,
Je suis en at ,a la date du 26 novembre 2012 g vu le médecin conseil ki ma consolidé et ma dit de reprendre mon travail a la date du 3 décembre 2012 fin de mon arrêt , g prit RDV avec le médecin du travail le 29 novembre 2012 ki ma juger inaptes a reprendre mon poste et mon médecin traitant ma prolonger mon arret je n'ai donc pas repris mon travail mais je pense ne rien percevoir à la fin du moi vu ke g été consolidé. Je ne sait plus du tout quoi faire je suis perdu. Aidez moi SVP

jeremy13000, Bouches-du-Rhône, Posté le 16/12/2012 à 14:28
2 message(s), Inscription le 16/12/2012
bonjour je suis en accident de travail depuis le 09/10/2012 suite a un blocage de la hanche et j'ai un rdv chez le medecin de conseil demin 19/12/2012 et ce que le medecin peut me dire de reprendre le travail?

jeremy13000, Bouches-du-Rhône, Posté le 16/12/2012 à 14:32
2 message(s), Inscription le 16/12/2012
yaurez quelqu'un de conecter??

pat76, Paris, Posté le 18/12/2012 à 14:52
8421 message(s), Inscription le 28/06/2011
Bonjour Saki

Vous avez eu une ou deux visites à la médecine du travail?

Votre employeur était informé que vous passiez une visite médicale de reprise?

Le médecin du travail vous a déclaré inapte à reprendfre votre poste, vous en avez informé le médecin conseil de la CPAM?

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Chamfort

pat76, Paris, Posté le 18/12/2012 à 14:55
8421 message(s), Inscription le 28/06/2011
Bonjour jeremy13000

Il n'est pas interdit sur le forum d'utiliser des formules de politesse.

Ensuite si vous expliquiez votre situation peut être serait-il alors possible de vous renseigner sur vos droits.

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Chamfort

miouzic81, Posté le 07/01/2013 à 01:20
1 message(s), Inscription le 07/01/2013
bonjour Je suis bien placé pour savoir. Il n'y a pas de date maximum pour la durée d'un AT contrairement à un arrêt maladie classique(3ans max).
Le piège de la secu: Il se permettent (médecins conseil...) de mélanger les arrêts de travail "maladie" avec les arrêts de travail "accident de travail". Donc leur motif est de raconter au patient qu'il va être consolider puisque c'est 3ans maxi.

Il faut vraiment faire attention, et surtout temps que votre état n'est pas stable bien le montrer au médecin conseil.

Il faut être réaliste: les médecins conseils sont des grattes papiers dont leur prétexte est de faire des économies.
Il ne faut pas se laisser faire surtout, j'ai entendu de tout et n'importe quoi sur les accidents du travail très grave et il n'y a aucune durée maxi temps que l'arrêt est justifié.
Référence(s) :
Je suis en AT depuis 2009 et j'ai plusieurs fois était en désaccord avec la secu à se sujet ! ils ont essayé de faire un mélange juridique des différents arrêts de travail pour me persuadé que c'était la fin.
Manque de bol, je ne suis pas idiot...

Harche, Val-d'Oise, Posté le 16/01/2013 à 18:06
8 message(s), Inscription le 16/01/2013
Bonjour, je suis en at depuis le 11/11/12 sur mon 1er .certif médicale sciatique l5s1 suite au port d une machine.acceptation de l at par la cpam.suite opération hernie discale l5s1 le 1/12 un nouveau certif médicale de prolongation marquer dessus hernie discale opérer.l5s1.ensuite convocation médecin conseil le 11 janvier 2012 .celui m apprend que l at sera pris en charge jusqu àu 30 novembre 2012.la veille de l opération car pour lui l at n a rien na voir avec l hernie discale.Je précise en effet 6 mois avant j avais fait une Irm ou l on voilait une hernie discale au même endroit.Je souhaite contester cette décision car mes douleurs sont apparus suite à cette manutention.depuis longtemps je porte des charges lourdes pendant mon travail sans jamais me plaindre.13 ans ds cette société et 12 ans dans une autre, dans le même travail.pouvez m aider et me dire quoi faire.merci d'avance.

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kiko91, Posté le 17/01/2013 à 02:23
1 message(s), Inscription le 17/01/2013
bonjour a a toute et a tous
j etait en at depuis 06/11/2012 pour un blocage de dos ,suit a plusieur aret du travaul j ai reçu une lettre pour un rdv au medecin conseil
apres je reçoi une autre lettre de la spam en me disant que je suis pas en at depuis 21/11 malgre que j ai reçu les ij jusqu a 4/1/2013 et la je suis parti voir le medecin du travail qui ma met en inapte temporaire jusqu a la 2eme visite
alors aujourd hui je suis partie voir mon medecin traitant qui ma met en aret une semaine mais AMet tpas AT je compren rien
aidez moi svp

Harche, Val-d'Oise, Posté le 17/01/2013 à 10:59
8 message(s), Inscription le 16/01/2013
Bonjour a tous.je me permet de reposer la question je suis nouveau ds ce blog.Bonjour, je suis en at depuis le 11/11/12 sur mon 1er .certif médicale sciatique l5s1 suite au port d une machine.acceptation de l at par la cpam.suite opération hernie discale l5s1 le 1/12 un nouveau certif médicale de prolongation marquer dessus hernie discale opérer.l5s1.ensuite convocation médecin conseil le 11 janvier 2012 .celui m apprend que l at sera pris en charge jusqu àu 30 novembre 2012.la veille de l opération car pour lui l at n a rien na voir avec l hernie discale.Je précise en effet 6 mois avant j avais fait une Irm ou l on voilait une hernie discale au même endroit.Je souhaite contester cette décision car mes douleurs sont apparus suite à cette manutention.depuis longtemps je porte des charges lourdes pendant mon travail sans jamais me plaindre.13 ans ds cette société et 12 ans dans une autre, dans le même travail.pouvez m aider et me dire quoi faire.merci d'avance. Quelqu un aurait il les coordonnées d un avocat spécialiser cpam.merci de votre aide mes amis.(quelqu un qui souffre et qui est sans le savoir en dépression c est l avis de mes proches.)

pat76, Paris, Posté le 18/01/2013 à 18:16
8421 message(s), Inscription le 28/06/2011
Bonjour Harche

Vous n'aviez jamais expliqué votre état physique concernant votre hernie discale au médecin du travail?

je suppose qu'en 13 ans de présence dans la société, l'employeur vous a envoyé plusieurs fois effectuer des visites de contrôles (qui sont obligatoires tous les 2 ans), à la médecine du travail?

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Chamfort

Harche, Val-d'Oise, Posté le 19/01/2013 à 12:15
8 message(s), Inscription le 16/01/2013
Bonjour tout d abord merci de m avoir répondu.je n est pas pu expliquer mon cas au medecin du travail.En effet 6 mois avant mon at j ai eu un lumbago sur irm hernie discale h5s1 et j ai été arrêter 1 mois et demi je n est pas eu de visite de reprise.Cela aurai pu éviter l accident du11novembre en aménageant mon poste ou au moin j aurait fait attention a ne pas porter des choses trois lourde.quand ont bosse ont calcul pas par peur de se faire virer ont est vraiment des imbeciles mais surtout victime de ce systeme production,....ce que je trouve anormale c est que la cpam reconnaisse mon at puis suite à la visite du médecin conseil.Celui ci m annonce que mon opération hd n à pas de lien avec l at.1er certif en at sciatique l5s1 et 2 eme certif hernie discale l5s1 opérer.ce qui depuis me soulagé énormément.apres mon at je ne pouvait plus me redresser ,pas dormir et aucun médoc pour me soulager.pouvez vous me dire ce que vous en pensez? Je suis ds l attente du courrier du médecin conseil.j ai peur je suis père de famille .dans l attente d une reponse merci encore de votre aide je suis un peu perdu c est la première fois.


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