Arret maladie avant congés payés

Sujet vu 4802 fois - 45 réponse(s) - 2 page(s) - Créé le 21/08/10 à 13:57
> Droit du Travail > Maladies & accidents


toron, Eure, Posté le 21/08/2010 à 13:57
1 message(s), Inscription le 21/08/2010
Bonjour,
etant en arret maladie 7 jours avant mes congés payés dois je reprendre mon travail a la fin de mon arret maladie.

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pepelle, Saône-et-Loire, Posté le 23/08/2010 à 13:24
297 message(s), Inscription le 16/02/2010
Bonjour
La fin de l'arrêt maladie empiète t'elle sur les congés payés ?

Cornil, Hérault, Posté le 23/08/2010 à 16:50
1770 message(s), Inscription le 06/08/2009
Bonjour "toron" Salut Pepelle.
Je ne résiste pas à saluerPepelle pour son retour sur ce forum, mais comme elle répond par une question, je donnerai mon avis.
La solution de non-perte des congés payés en cas d'arrêt-maladie est réglée définitivement par les jurisprudences
CJCE DU 20 janvier 2009 affaires C-350 06 et C-520 06
conséquences JP cass.soc. 24 fevrier 2009 n°07-44488 BCV n°49
JP cas.soc. 25 mars 2009 n°07-43767 BCV n° 90
Le salarié en Congé Maladie durant ses CP annuels peut reporter les jours d'arrêts maladie en CP pris ,en dehors de la période de référence. CJCE 10sep. 2009 affaire -277 08
Mais ces jurisprudences n'impliquent nullement l'annulation d'un congé accepté par l'employeur si arrêt-maladie amputant ce congé, mais uniquement le droit à report des congés payés non exercés du fait maladie.
En conséquence selon moi, Toron peut exercer le solde de son congé accepté par l'emmployeur à la fin de son arrêt-maladie , l'employeur devant traiter cette situation par le report des droits non exercés du fait de cet arrêt, et le traitement en arrêt-maladie de la période chevauchant sur les congés.
Bon courage et bonne chance, Toron
Bien amicalement, Pepelle.

Cornil :Vieux syndicaliste de droit privé, vieux "routier" bénévole du droit du travail, et des forums à ce sujet, mais qui n'y reste que si la discussion reste courtoise et argumentée. Ne répond plus du coup activement sur ce forum (vu les insutes non supprimées par l'administrateur et les abus de certains "superviseurs "modifiant ou supprimant mes messages) surtout avec la mention "membre du club" ,qui lui a été imposée .

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Cornil: ingénieur informaticien en retraite, vieux syndicaliste droit privé, vieux routard forums droit du travail depuis +15 ans (me souviens plus précisément) Souhaite au moins un AR (merci?)

pmtedforum, Posté le 23/08/2010 à 17:29
1340 message(s), Inscription le 20/08/2010
Bonjour,
C'est plutôt l'avis de miyako, comme on peut le voir dans le message du 09/08/2010 à 19:37 de ce sujet
Ah les joies du copier/coller sans citer ses sources...

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Cordialement.
P.M. tedforum.com

Cornil, Hérault, Posté le 23/08/2010 à 18:09
1770 message(s), Inscription le 06/08/2009
Cela en devient pitoyable, PM!
Dans "ce sujet", on pourra s'apercevoir que Miyako (Suji San) ne faisait qu'intervenir en soutien à une réponse déjà donnée par moi...
Et que "ce sujet" , c'est moi qui te l'ai indiqué en lien dans un autre forum. Bon, si tu ne trouves que ce moyen pour refaire de la pub pour ton forum, grâce à ta signature, après suppression de tes 48 messages "coucou" par l'administrateur, cela en devient inquiétant pour toi!

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pmtedforum, Posté le 23/08/2010 à 18:45
1340 message(s), Inscription le 20/08/2010
Oui, c'est bien pour ça que vous devriez au moins lui en être reconnaissant en citant vos sources, c'était la moindre des choses...

C'est avec l'accord de l'Administrateur que j'indique ce qui n'est pas "mon" forum comme cela vous a été prouvé...

En parlant de "coucou", vous devriez vous regarder dans une glace pour aller piquer les réponses des autres sans signaler vos sources, c'est le pire des pires...

Je ne répondrai plus à ce corbeau qui est capable de colporter n'importe quelle fausse information...

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Cordialement.
P.M. tedforum.com

Cornil, Hérault, Posté le 23/08/2010 à 21:00
1770 message(s), Inscription le 06/08/2009
de plus en plus pitoyable...
Quand PM cite un message sans indiquer sa source initiale d'information (moi!) , il a le droit!
Quand moi, je cite un bilan de jurisprudences (sans citer personne) , dont la réalité avait d'ailleurs été contestée par PM, mais que je connaissais avant même la confirmation apportée par Miyako à mes dires, plusieures heures après, je devrais citer Miyako !
Mais A lire ce qui suit:
Définition Paranoîa : La personnalité paranoïaque est un trouble de la personnalité répandu, plus fréquente chez l'homme et dans les couches sociales favorisées; Tous les sujets au caractère paranoïaque ne feront pas un délire, loin s'en faut.
Cette personnalité est caractérisée par une surestimation de soi, un orgueil anormalement développé, une grande difficulté à remettre en cause ses jugements ou son raisonnement, une absence d'autocritique, un autoritarisme, une grande susceptibilité associée à une méfiance avec parfois agressivité.

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pmtedforum, Posté le 23/08/2010 à 21:17
1340 message(s), Inscription le 20/08/2010
Je ne réponds donc plus car le lecteur a pu apprécier l'attitude de chacun et que je n'ai pas cité de message sans indiquer la source initiale puisque j'ai fourni le lien de l'ensemble du sujet où le "coucou" est allé piqué sa réponse ...

Je n'ai évidemment nul part contesté une telle réalité mais le "corbeau" n'a aucune nuance juridique...

D'ailleurs, il nous donne sans doute pour nous prévenir une excellente définition de lui-même qu'il nous conseille de lire, sans doute pour nous prévenir...

Donc, il ne faut pas trop l'exciter...

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Cordialement.
P.M. tedforum.com

Cornil, Hérault, Posté le 23/08/2010 à 21:28
1770 message(s), Inscription le 06/08/2009
"l'ensemble du sujet où le coucou est allé piquer sa réponse"
Amusant concernant un sujet où c'est moi-même qui ai fourni (après une réponse erronée), le premier la bonne réponse.
Pour le reste, je pense que les internautes pourront discerner avec les indications fournies , les affections éventuelles De PM ou de moi.
J'attends simplement une réponse de Pepelle au sujet des éléments que je lui ai fournis.
Les poléiques pitoyables de PM m'indiffèrent.

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pmtedforum, Posté le 23/08/2010 à 21:43
1340 message(s), Inscription le 20/08/2010
Vous l'avez soi-disant fournie la bonne réponse mais vous préférez piquer celle d'un autre...

Ah il n'aime pas être pris les doigts dans le pot de confiture le parano...

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Cordialement.
P.M. tedforum.com

Cornil, Hérault, Posté le 23/08/2010 à 22:19
1770 message(s), Inscription le 06/08/2009
Soi-disant fournie...
Tout le monde pourra juger dans le lien de PM!
Insultes directes, alors que bien plus paisiblement je n'avais fait que donner une citation de dictionnaire ...
tout le monde pourra juger aussi!

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pmtedforum, Posté le 23/08/2010 à 22:28
1340 message(s), Inscription le 20/08/2010
Moi je dis les choses en face... Ceux qui veulent lire le dictionnaire, je pense n'ont pas besoin de vous, ce ne devait pas être innocent, mais il arrive que l'arroseur soit arrosé et comme la définition vous convient...
Vous allez nous refaire le couplet de la victime, alors on n'a pas fini...

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Cordialement.
P.M. tedforum.com

Cornil, Hérault, Posté le 23/08/2010 à 22:42
1770 message(s), Inscription le 06/08/2009
"Arroseur arrosé", chacun pourra juger là aussi à la lecture totale de ce post, à qui il convient d'appliquer cet adage.
Tant que PM continuera de m'y insulter, effectivement on n'aura pas fini!
Mais j'attends toujours la réponse de Pepelle , qui elle m'intéresse.

Question incidente: pourquoi donc "pmtedforum" s'affiche dorénavant avec 9 messages alors que précédemment, il s'affichait avec 48 de plus, Messages supprimés par l'administrateur car abusifs? Il ne proteste pas?

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pmtedforum, Posté le 23/08/2010 à 22:48
1340 message(s), Inscription le 20/08/2010
Mais vous pouvez peut-être attendre longtemps puisque pepelle avait dit il y a peu de temps qu'elle viendrait de moins en moins sur les forums car c'était un endroit uniquement mercantile, je m'étonne même qu'elle soit revenue ici...

Puisque vous avez un dictionnaire, essayez de trouver la page pour insulte et d'en lire la définition car là aussi ça n'avantage pas vos connaissances juridiques...

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Cordialement.
P.M. tedforum.com

Cornil, Hérault, Posté le 23/08/2010 à 23:52
1770 message(s), Inscription le 06/08/2009
Ben Pepelle est venue intervenir sur ce forum, sans doute parce qu'elle s'y croyait à l'abri des attaques de PM !
Sur ce dernier point, elle a sans doute eu tort.
A elle de décider d'intervenir ou non! .
Si PM n'a plus autre chose à dire que de persifler sur pepelle, pour moi le sujet est clos.

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Cornil, Hérault, Posté le 24/08/2010 à 11:21
1770 message(s), Inscription le 06/08/2009
Mérite même pas réponse

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pepelle, Saône-et-Loire, Posté le 24/08/2010 à 12:49
297 message(s), Inscription le 16/02/2010
Pepelle aimerait que le parano-mégalo de service PM lui lâche les fesses !
Les faits
PM a créé il y a quelques mois avec une amie un forum. Lui seul peut répondre sur ledit forum ( on appréciera la démocratie !) Ainsi personne ne peut le contredire, le gêner. Bref, le bonheur. C'est son droit après tout. Seulement pour avoir plus d'audience, PM et sa copine viennent spammer les autres forums pour faire la pub de leur forum ( leur signature). Leur technique est simple : venir emm... un répondeur pour qu'il ne réponde plus, et inciter les questionneurs à aller sur leur forum. C'est puéril, mais c'est du niveau de PM ...
Preuve en est que sur ce forum, plus personne ne répondait depuis un moment. J'arrive hier pour répondre à quelques messages en souffrance ( puisqu'il parait que ce forum mourrait ) et patatrac, comme par hasard, PM et sa copine réapparaissent . Coîncidence troublante. Et si leurs interventions étaient au moins utiles aux questionneurs, cela serait un moindre mal. Il suffit de lire les interventions de PM, pour bien voir que le but est bien de faire ch... les répondeurs et rien d'autre!
Beaucoup de forums ont été ainsi spammés par notre cher PM qui est capable de balancer 48 messages en une journée !. Le seul forum qu'il ne peut pas parasiter, c'est le plus gros, le plus important du net, soit le site Net-Iris. Car le cher homme y a été banni voici quelques temps, en ayant lassé plus d'un par son arrogance et sa suffisance. Ce pauvre PM ne s'en est pas remis. Comment a t'on osé bannir du plus gros forum, celui qui se considère comme le meilleur répondeur juridique de tous les temps. Quelle ingratitude, quand même ! Il est tellement aigri qu'il va jusqu'à pister les gens qui répondent encore sur ledit forum, dont moi. Ainsi il est capable de citer ce que j'ai inscrit sous mon pseudo sous net-iris. Pour quelqu'un qui m'a écrit récemment qu'il me détestait, je trouve qu'il fait grand cas de ma personne....
Les conséquences
PM veut bien sûr que les forums aient de moins en moins de questionneurs au profit du sien
Il veut décourager les répondeurs ( surtout les compétents, les autres ne l' intéressent pas. Pour preuve, il y a sur ce forum une réponse fausse d'un intervenant qu'il n'a pas relevé car ce n'est ni moi ni Cornil qui avons répondu) pour que les autres forums que le sien meurent
Par contre, il risque surtout de renvoyer les questionneurs sur Net-Iris, et là je me marre ...
A l'administrateur de savoir ce qu'il lui reste à faire ...

pmtedforum, Posté le 24/08/2010 à 13:28
1340 message(s), Inscription le 20/08/2010
Bonjour tout d'abord,
Mais dîtes-moi, pour certains, vous révèllez dans l'outrance, l'arrogance et même la vulgarité, ce qui est plus gênant pour le lecteur...
Quant aux fausses affirmations, j'invite tout le monde à venir sur ce forum pour voir ce qui s'y passe vraiment et constater que tout le monde peut s'y exprimer dans le respect du juridique... Merci pour la pub pour www.tedform.com
Mais vous, si vous croyez que vous pouvez mieux faire, pourquoi n'avez-vous jamais créé votre forum, puisque vous considérez tous les autres comme mercantiles et ainsi vous pourrez nous en donner des nouvelles sans jalousie...
Si vous êtes revenue sur ce forum, ce n'est pas innocent et les 48 messages ne sont qu'une invention que vous ne pouvez pas prouver...
Je n'ai justement pas l'intention de parasiter d'autre forum y compris celui que vous citez qui de plus est en période de licenciement ce qui prouve que tout ne va si bien que ça pour lui...
Vous savez très bien que je pourrais y revenir d'une manière ou d'une autre, ce qui m'est déjà arrivé...
Je n'ai jamais lassé les véritables intéressés et leur attachement est là pour le prouver...
Je ne fais aucun cas de votre personne et c'est vous qui me citez sans cesse...
Vous qui prétendez que vous allez vous sauvez de tous forums depuis des années, vous savez faire des sauts de puce...
Mais chacun pourra apprécier le ton de votre diatribe et votre ton belliqueux...
Il suffit de lire le ton méprisant par lequel vous traîtez de "copine" celle qui est l'Administrateur du site qui est celui montant du net : www.tedforum.com...
Je précise que nous sommes à quelques centaines de kilomètres de distances et que l'on peut tout à fait collaborer dans un même projet sans y mêler des problèmes de fesses, ce que doit ignorer l'auteure de cette regrettable prose...
Nous sommes amis, voilà tout, même si cela en dérange plus d'un(e)s...
Vos insultes sont insignifiantes mais il ne m'étonne pas que vous fassiez à nouveau appel à l'Administrateur de ce site pour me bannir ou me censurer car c'est devenu votre exercice préféré plutôt que vous en tenir au juridique...
Quant à vos fesses, elles ne m'intéressent pas... Désolé...

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Cordialement.
P.M. tedforum.com

pepelle, Saône-et-Loire, Posté le 24/08/2010 à 14:31
297 message(s), Inscription le 16/02/2010
Ah c'est pas moi qui ait fait une déclaration d'amour à la Domenech à votre copine sur un autre site. Donc on assume mon grand !
Mais si vous me citez, il suffit de lire ce post.
Revenez sur NI, pas de problème, on vous attend de pied ferme ...
Vous avez réussi par au moins deux fois à citer votre forum, c'est bien mais vous pouvez mieux faire
Je ne créée pas mon propre forum car d'une part je ne suis pas mégalo comme vous, d'autre part, je suis pour la démocratie et contre le répondeur unique et tertio, je pratique le droit du travail tous les jours de part mon métier. Alors ma soi-disant jalousie, là " je rigole" ...
Bien contente que mes fesses ne vous intéressent pas. Vous savez bien, c'est toujours ceux qui en parlent le plus qui ....
A bon entendeur ...

Cornil, Hérault, Posté le 24/08/2010 à 14:36
1770 message(s), Inscription le 06/08/2009
Pour ceux qui veulent vérifier les 48 messages de Pmtedforum supprimés car abusifs par l'administrateur, faites la différence entre les messages qui lui sont attribués a la première consultation d'un échange (car à l'affichage en réponse, le compteur est mis à jour...) et ceux qui restent (cliquer sur "vouir ses messages"!
Et puis PM ne sait plus quoi inventer: en plus de sa signature (ceci toléré ), deux fois un lien pour son forum dans le texte!

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pmtedforum, Posté le 24/08/2010 à 16:15
1340 message(s), Inscription le 20/08/2010
Tiens pour une fois je vais faire une réponse commune...
Ils en sont à compter mes messages et à se refiler le résultat, vraiment désoeuvrés...
Si j'ai cité deux fois ce site sur lequel je suis fier d'intervenir dans mon texte et qui figure en signature, il suffit de voir combien de fois a été cité un autre uniquement pour lui faire de la pub et prétendre que c'est le plus grand et le mieux sous le prétexte qu'il m'a banni alors que c'est simplement une représentation du café du commerce au niveau de ses forums...
C'est une conception particulière de prétendre qu'on m'y attend, façon réglement de compte, donc si vous vouliez y aller, vous savez ce qui peut vous attendre...
Il y a jamais eu de déclaration d'amour à la domenech car je ne lui ai jamais demandé sa main, je ne risque d'ailleurs pas de le faire puisque j 'avais précisé que si je l'aimais c'était à titre humain mais ça vous dépasse visiblement...
Cela doit être de la jalouse, là aussi...
L'Administrateur de ce forum comme celui de tous les autres va être sûrement intéressé de savoir que pour créer son forum il faut être mégalo...
Pour la démocratie, parlons-en quand on est adeptes du bannissement et de la censure...
Par là, j'entends pas grand chose et ça doit vous démanger car c'est vous qui en parlez à nouveau...

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Cordialement.
P.M. tedforum.com

Cornil, Hérault, Posté le 24/08/2010 à 16:35
1770 message(s), Inscription le 06/08/2009
Outre les insultes chroniques, on dérape dans les relations supposées de PM avec son associée dans son forum, chose que Pepelle n'a jamais insinuée.
De quoi se demander
SVP, Admin, fermez cet échange.
Vous savez à quoi vous en tenir avec ce personnage.

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pmtedforum, Posté le 24/08/2010 à 16:52
1340 message(s), Inscription le 20/08/2010
Ah bon ! J'avais cru lire qu'elle m'accusait d'avoir fait une déclaration d'amour à la domenech lequel ne s'adressait pas à une "associée" que je sache...
L'Administrateur sait sûrement à quoi s'en tenir encore plus envers vous et je pense qu'il n'a pas besoin de vos ordres...
Mais au fait, si le sujet est fermé pepelle ne pourra jamais vous faire sa réponse que vous attendiez temps sur le vrai sujet de ces échanges...
Si elle répond, elle pourra peut-être nous éclairer et vous-même aussi, pour savoir si par hasard vous n'auriez pas, vous également, été éjecté du site qu'elle n'arrête pas de citer...

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Cordialement.
P.M. tedforum.com

Cornil, Hérault, Posté le 24/08/2010 à 17:10
1770 message(s), Inscription le 06/08/2009
Qui ne dit mot consent...
Pepelle n'a a me répondre que si elle conteste ma réponse.
Quant à ce forum que vous évoquez, oui, j'en ai été radié,à ma demande (comme ensuite pepelle) , en demandant d'effacer toutes traces de mes messages. Ce qui m'a pris un certain temps, par relances auprès de l'admin!
Mais tout cela intéresse encore moins les internautes!
Maintenant c'est PM qui dicte à l'administrateur ce qu'il a faire!
Moi, je ne fais que lui demander, SVP!

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pmtedforum, Posté le 24/08/2010 à 17:24
1340 message(s), Inscription le 20/08/2010
Ah alors j'avais mal compris votre supplique : "J'attends simplement une réponse de Pepelle au sujet des éléments que je lui ai fournis."

Ah oui, mon bannissement intéresse tout le monde mais pour vous vos démêlé avec le même site, personne...
Il est si bien qu'il fallait y rester ad vitam aeternam...
C'est l'information sélective...

Je n'ai vraiment rien dicté du tout à l'Administrateur et encore moins utilisé le mode impératif en m'adressant à lui...

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Cordialement.
P.M. tedforum.com


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