Accident de travail!prud'homme

Sujet vu 2893 fois - 1 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 14/07/11 à 08:48
> Droit du Travail > Maladies & accidents


Erhan, Seine-et-Marne, Posté le 14/07/2011 à 08:48
8 message(s), Inscription le 14/07/2011
Bonjour,

Voila j'aimerais savoir les chance de gagner un procès face a un employeur!suite a un accident de travail.Avec des preuves et des irregularités,cacher par l'entreprise.Mon oncle a consulte deux avocats,un a demande,150 euros de consultation+ 1500 euros tout de suite et 25% a la fin du proces.Le second n'a pas fait payer la consultations et demande seulement un pourcentage ou une somme precise dés le depart je crois. Mon oncle ne tiens pas a depenser des sous,alors qu'il du mal a joindre les deux bout depuis,son accident!DOit il aussi allez au prud'homme,la medecine du travail conseillait d'attaquer la secu!
Circonstance de l'accident.

imaginez deux baraques métallique de chantier,les deux entrées se font face!a une distance d'environ 1.20m.Mon oncle sent une odeur de gaz,il see leve pour eteindre .Au moment,ou il ouvre la port"boufff"un blast!!un souffle enormesurgit de la baraque,qui s'étatit rempli de gaz,oubliez la veille par un ouvrier!il a été bruler(second degre)de la tëte au bassin,et les mains en voulant eteindre vu qu'il s'est transformer en torche humaine .Il ressemblait a Freddy Kruger.Il est en arret depuis environ 16 mois!.Le gaz a pris a cause du radiateur de chantier,ceux avec résistance.Le gaz en fait c'est un grand réchaud de chantier"un bruleur" attacher a une grosse bouteille de gaz a même le sol.La police apres enquete a constater qu'il n'y avait plus de réchaud.Donc plus de preuve,bien sur le chef de chantier a fait le menage apres que les trois,brules ont été transporter a au service des grands brulés dans un Hopital a Paris!

Merci

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katie0031, Haute-Garonne, Posté le 15/07/2011 à 02:15
25 message(s), Inscription le 14/07/2011
Bonsoir,
je vous répond par rapport à mon vécu avec des sources. Accident du travail avec défaut de sécurité de mes 2 employeurs, viré par les 2.

Où là, il y a plusieurs dossiers dans votre cas sans que vous le sachiez.

Tout dépend du salaire de votre oncle, peut-être a-t-il droit à l'aide juridictionnelle ? Il faut le demander auprès des renseignements de votre tribunal.
S'il n'y a pas droit, essayer de trouver un avocat qui prend un pourcentage en fin de jugement (10% à peu près).
Ce qu'il vous faut savoir, c'est qu'un avocat est là pour vous aider, vous renseigner, et avec toute sa meilleure volonté, il ne connaîtra jamais mieux le dossier que vous. C'est donc à vous de préparer votre dossier avant d'aller le rencontrer la 1er fois. Vous mettez tout par écrit (dossier employeur : défauts constater), dossier CPAM : correspondance, 1er certificat d'arrêt de travail, ...). Puis, vous essayer de calculer vos préjudices financiers, tous les autres préjudices que vous connaissez (l'avocat aura un ordre de grandeur de ce qu'il pourra demander financièrement devant la justice, donc de pouvoir calculer son pourcentage, selon aussi vos preuves). Et enfin, pensez à résumer votre demande pour qu'elle soit claire tout en présentant votre gros péjudices devant l'avocat. Vous pourrez alors obtenir qu'il choissise un pourcentage. Et à la 2ème rencontre, vous lui apporter tous les dossiers avec des post-it (tout doit être bien préparé et c'est un travail de longue allaine pour vous).
Un avocat, vous ne pourrez pas vous en passer dans un tel accident.

Par rapport à quoi la médecine du travail vous a -t-elle indiqué de vous retourner contre la CPAM ? Avez-vous déjà été consolidé par la CPAM ?

Pensez que la CPAM vous sera d'une grande aide contre votre employeur. Vous devez saisir la CPAM dans un délai maximum de 24 mois suite à l'accident, pour qu'elle vous aide. Elle fera une enquête auprès de vos conditions de travail. Il peut y avoir faute inexcusable de votre employeur. Et comme c'est un accident du travail, si vous avez une IPP, elle pourra être plus élevée suite à toutes les constatations qu'elle aura pu faire.

Même si vous devez contrer l'employeur grâce à la CPAM; cela ne vous empêche pas d'être en désaccord avec la CPAM sur un autre sujet qu'est le taux d'IPP. La faute inexcusable de votre employeur et un taux d'IPP que vous contestez, ce sont 2 choses différentes.

Avez-vous un médecin expert à vous ?

L'indemnisation de la CPAM en cas d'IPP et l'indemnisation par l'assurance de votre employeur suite à l'accident, ce sont 2 choses totalement différents.

Ou en êtes-vous avec votre employeur ? Ca se passe comment ? Désolée, j'ai tendance à dire vous, je parle de votre oncle; Est-il toujours en arrêt de travail ? Même si c'est difficile, il doit penser à santé en 1er.
Tout aussi sympa que l'employeur pourra lui paraître, il pourra lui faire les pire misères lors de son retour au boulot pour le faire démissionner.
Si vous avez des preuves, alors vous avez toutes les chances de gagner. Mais pensez que toutes les démarches administratives vont être longues, et vous y serez toujours un peu de votre poche (cela vous sera remboursé à la fin). Votre oncle aura besoin de votre aide et beaucoup de soutien moral.
Au moins, qu'il ne démissionne pas, jamais. Attendez de voir son évolution santé avant de vous projeter sur son avenir professionnel.

Attention, si vous entamez une procédure, dans mon cas je n'avais pas droit à l'aide juridictionnelle, et il m'a fallu en plus payé une consignation auprès du tribunal de 800 euros qu'ils ont encaissé. C'est pour éviter trop de procédures mais c'est abusé. Pourtant, dans votre cas, je trouve votre situation d'accident grave et je vous conseille fortement d'aller en justice.

Essayer de contacter les syndicats qui pourront vous guider sur nombreuses démarches. Pensez à aller voir l'assistante sociale de la CPAM qui doit vous aider en tant qu'accidenté du travail.

Il y a aussi des assocaitions : ça sera toujours à vous de gérer votre dossier mais ils pourront vous conseiller un avocat, un expert médical, ... et ils conaissent toutes les ficelles pour se sortir de tout ça.


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