Possibilité de mettre des brise vu ?

Sujet vu 2007 fois - 4 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 31/08/11 à 23:35
> Droit de l' Immobilier > Locataires & locations


mar_jo_41, Deux-Sèvres, Posté le 31/08/2011 à 23:35
3 message(s), Inscription le 31/08/2011
Bonjour,
je viens d'emménager dans un parce hlm, je suis dans une maison, celle ci sont bien sur à touche touche, je souhaitai mettre des brise vu en bois, mais l'employé de cette société hlm m'a dit que je n'avais pas le droit, ce qui est d’ailleurs indiqué dans le règlement du parc, le problème, c'est que si il m'avait informer de sa au moment ou j'ai visiter la maison, je n'aurai certainement pas posé ma candidature! Je viens donc vers vous pour savoir si réellement ils ont le droit de m'interdire de mettre des brise vu chez moi. Cordialement

Poser une question Ajouter un message - répondre
mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 31/08/2011 à 23:40
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Vous voulez mettre des brise-vues où ?

mar_jo_41, Deux-Sèvres, Posté le 01/09/2011 à 10:21
3 message(s), Inscription le 31/08/2011
tous d’abord, je vous remercie d'avoir pris le temps de lire mon poste , mon terrain passe autour de ma maison d'un coté et de l'autre je suis en mitoyenneté avec la maison de mon voisin (les terrains sont clos par un grillage), le problème c que mon voisin est très proche pour le coup, et il n'y a aucune intimité. Je souhaite donc posé des brise vu en bois sur la clôture qui me sépare de mon voisin le plus proche et en mettre un aussi pour séparer mon terrain en deux, pour que le reste du lotissement ne voit pas derrière la maison . Le problème, comme je l'ai écris dans mon premier poste, c'est qu'il est indiqué dans le règlement du parc que nous n'avons pas le droit d'avoir des brise vus, aparement, ils ont le projet d'un mettre, mais c'est le gérant du parc qui me l'a dit, et vu toute les galère et les mauvaise surprise que j'ai eu depuis que j'ai les clés (c'est à dire, depuis mardi), je n'ai pas vraiment confiance en sa parole. Je m’interroge donc sur leur droit à interdire le fait de posé des brise vu chez moi . Cordialement

mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 01/09/2011 à 12:20
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
En fait, les réglements de ce type peuvent avoir des clauses d'esthétisme
Il arrive aussi souvent, que les jardins sont des parties communes à usage privatif (comme les balcons et terrasses) permettant de réglementer l'usage

mar_jo_41, Deux-Sèvres, Posté le 01/09/2011 à 12:22
3 message(s), Inscription le 31/08/2011
donc je ne peux pas en mettre c sa? je ne peux pas contré sa?


Ajouter un message - répondre 

PAGE : [ 1 ]