Erreur sur devis suite mauvais plans

Bonjour,
nous avons acheté un terrain à un couvreur afin d'y construire une maison. Nous lui avons donné un plan pour qu'il voit le genre de maison que nous voulions faire,ainsi qu'un devis de couverture. La semaine suivante nous lui envoyons les plans définitifs par email. Nous recevons un devis que nous acceptons. Le jour de la pose de la couverture, il se rend compte qu'il y a plus de surface que prévue sur le devis. Après recherche, il a fait le devis à partir des premiers plans (pas à l'échelle,et sans les coupes) et n'a pas reçu mon email. Résultat: + 5500€. Il ne veut rien savoir et nous rejette la faute car nous aurions dû comparer son devis ou faire appel,à un maître d oeuvre. Les échafaudages sont déjà en place et il commencé à poser les bandeaux. Le chantier est arrêté.Nous songeons à traiter avec qqn d'autre. Que risquons nous?
Sommes-nous dans notre droit ?
Merci pour votre réponse rapide car c'est urgent.
Cordialement

Bonjour


Le couvreur s'est basé sur les plans que vous lui avez remis et s'il étaient érronés, il est en droit de vous réclamés le complément des travaux supplémentaires.

Si vous rompez le contrat que vous avez signé avec lui, il sera en droit de vous réclamer des dommages et intérêts devant la juridiction compétente.

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Il y a deux choses auxquelles il faut se faire sous peine de trouver la vie insupportable: ce sont les injures du temps et les injustices des hommes.
Chamfort

Bonjour,
les plans que nous avons fournis au propriétaire, n'étaient pas destinés à faire le devis, mais juste pour qu'il ai une idée de notre future maison avant la signature de la vente du terrain. Il a fourni ces plans à la personne chargée des devis sans nous le dire. De plus tous les autres artisans m'ont réclamé des plans à l'échelle avec les coupes.

Bonjour

Vous aviez fait valider les plans par un architecte?

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Il y a deux choses auxquelles il faut se faire sous peine de trouver la vie insupportable: ce sont les injures du temps et les injustices des hommes.
Chamfort

Tous les plans que nous avons, ont été fait par un dessinateur professionnel. Seulement les premiers plans ne comportaient pas les coupes car nous n'avions pas arrêté de plan. Le problème, c'est que le devis été fait à partir d'un plan que nous n'avons pas donné directement à la personne responsable des devis. De plus cette personne a réussi à faire un devis avec des plans pas à l'échelle et sans les coupes. Elle a dû s'amuser à calculer la pente de la toiture !!!

Bonjours

Les plans doivent obligatoirement avoir été validés par un architecte.

Un dessinateur professionnel n'a pas obligatirment ce pouvoir.

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Il y a deux choses auxquelles il faut se faire sous peine de trouver la vie insupportable: ce sont les injures du temps et les injustices des hommes.
Chamfort

Les plans doivent être validés par un architecte que si la shon dépasse les 170M², or ce n'est pas le cas.

Bonjour mkael29

Vous pouvez me communiquez le texte qui indique cela car le ne le connais pas. Cela me permettra de pallier une lacune.

Par contre l'article R 232-2 du Code de la Construction et de l'Habitation indique cela:

CONSTRUCTION D'UNE MAISON INDIVIDUELLE SANS FOURNITURE DE PLAN

Article R 232-2

Dans l'hypothèse où un plan a été établi pour la réalisation des travaux prévus par un contrat relevant du présent chapître, le maître d'ouvrage doit indiquer le nom ou la raison sociale ainsi que l'adresse de l'auteur de ce plan. Le plan est joint au contrat.

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Il y a deux choses auxquelles il faut se faire sous peine de trouver la vie insupportable: ce sont les injures du temps et les injustices des hommes.
Chamfort

Le problème n'est pas de savoir si les plans étaient validés ou pas, le problème est qu'il n'a pas utilisé les derniers plans que j'ai fourni.

bonjour

Le problème n'est pas de savoir si les plans étaient validés ou pas,
Contrairement à ce que vous pensez, c'est un point important que vous ne précisez pas et peut faire balancer la responsabilité sur vous ou sur l'entreprise.

A ce jour les e-mails n'ont pas de valeur juridique et vous ne pouvez invoquez l'envoi des nouveaux plans.

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Cordialement

Il ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains