Retard de carte de 10 ans

Sujet vu 916 fois - 3 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 18/07/11 à 11:23
> Droit administratif > Juridiction administrative


baracouda, Ardèche, Posté le 18/07/2011 à 11:23
3 message(s), Inscription le 18/07/2011
Bonjour,
j'ai déposé pour la 1er fois , pour obtenir ma carte de 10 ans , vie privé et familliale, aprés avoir eu 4 carte de 1 ans, et cela depuis le 14 mars de 2011 que j'ai déposé pour ma carte de 10 ans , et toujours pas de nouvel, cela fait 4 mois, et 4 jours.
est ce qu'il y'as klk un qui pourra me rassuré, que si normal, svp? surtout que j'ai eu un rappel a la loi, aprés avoir eu un petit soucie avec klk un , mais pas de comdanation ,juste commisarait et zou, rappel a la loi, car , l'effet , ni pas dangereux. merci de me repondre.
cordialement

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mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 18/07/2011 à 11:30
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Sans réponse pendant 4 mois, c'est considéré comme un refus et le délai pour contester part de ces 4 mois

baracouda, Ardèche, Posté le 18/07/2011 à 11:38
3 message(s), Inscription le 18/07/2011
merci de votre reponse, mais sur le club , j'ai remarqué, que y'a des gents, qui ont eu du retard de 9 mois aprés il sont eu leurs carte de sejour

baracouda, Ardèche, Posté le 18/08/2011 à 01:06
3 message(s), Inscription le 18/07/2011
bonjour j'ai eu des nouvelle de la prefecture, ma carte de 10 ans et accordé, et j'attend qu'elle sera livré a lamarie, car elle et au centre de fabrication. courage a vous tous, j'ai déposé le 14 mars 2011 et la, je suis mi aout, et jevien juste d'avoir des nouvelle aprés 3 récipicé.


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