Desertion militaire, lettre de mise en demeure
| snaketartare Nouveau membre Inscrit : 10/12/2008 Messages : 11 |
Vu 20551 fois Rhône, Le 10/12/2008 12:11 |
| Bonjour, suite a une desertion pour des raisons personnelles, j'ai recut cette lettre :
"Vous êtes actuellement en situation de désertion depuis XXX . Les différentes tentatives pour vous joindre étant demeurées vaines jusqu'à ce jour (aucune tentative n'a été tentée), je vous intime, l'ordre express de vous présenter au xxx avant le xxx afin de régulariser votre situation administrative. (la date n'est pas encore passé) J'attire votre attention sur le fait que si vous ne vous conformez pas a cet ordre, la non présentation à votre unité est susceptible d'entrainer la résiliation de votre contrat d'engagement par mesure disciplinaire pour désertion, sans pouvoir bénéficier des garanties de la procédure disciplinaire, en application des prescriptions de l'article R4137-92 du code de la défense, nonobstant d'éventuelles poursuites pénales." Je souhaiterais régler ce problème rapidement, quelles solutions s'offrent a moi ? Ne pas me présenter puis attendre une convocation du tribunal ? Merci d'avance pour votre aide. Dernière modification : le 10/12/2008 16:09 |
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Classement : Droit administratif
| nautile98 Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 10/02/2010 Messages : 1 |
Vienne, Le 10/02/2010 15:38 |
| Bonjour
Je m'adresse surtout à SARG car mon fils est exactement dans le même cas.Il a été convoqué ce matin à la gendarmerie pour qu'il explique le pourquoi de sa désertion,il est convoqué le 02 Avril au tribunal correctionnel de Reims,le gendarme lui a aussi dit qu'un avocat ne serait pas utile et qu'il n'aurait qu'une réprimende..Depuis votre passage en gendarmerie avez vous eu plus d'informations sur la necessité ou pas de prendre un avocat? Je vous remercie pour votre réponse,vous pouvez me l'envoyer si cela est possible sur cette adresse marc.louguet@aliceadsl.fr |
| karim31 Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 24/02/2010 Messages : 2 |
Haute-Garonne, Le 24/02/2010 00:08 |
| Bonjour,
J'ai deserter l'armée il y a maintenant 3.5 ans. J'avais signé un contrat EVAT de 3 ans et au bout de 2 ans je suis partis (avec comme j'ai pus lire et comme c'était le cas pour mois aussi, lettre, convocation à la gendarmerie, et convocation au tribunal ou bien entendu je me suis pas presenter, et ou je n'ai eu aucune suite). Cependant, j'ai eu une autre petite lettre et j'aurais aimé savoir ce que ca signifie. Quelques mois aprés cette affaire, j'ai recus un courrier de mon regiment, en me disant que je restais à la disposition du regiment pendant 5 ans en qualité de reserviste!!!!!!! et sans aucune allusion au fait que j'ai deserter, à la gendarmerie, et à la convocation du tribunal; et en plus je n'ai jamais recus de courrier comme quoi mon contrat etait annuler. Donc ma question est la suivante, est-il possible, que malgré ma desertion, je sois en meme temps reserviste?? Je sais que c'est tres paradoxal d'etre deserteur et en meme temps reserviste, est-il possible qu il y est eu un meli-melo au niveau de l'administration militaire? Merci de votre reponse, Bien cordialement, Karim |
| karim31 Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 24/02/2010 Messages : 2 |
Haute-Garonne, Le 24/02/2010 00:09 |
| Bonjour,
J'ai deserter l'armée il y a maintenant 3.5 ans. J'avais signé un contrat EVAT de 3 ans et au bout de 2 ans je suis partis (avec comme j'ai pus lire et comme c'était le cas pour mois aussi, lettre, convocation à la gendarmerie, et convocation au tribunal ou bien entendu je me suis pas presenter, et ou je n'ai eu aucune suite). Cependant, j'ai eu une autre petite lettre et j'aurais aimé savoir ce que ca signifie. Quelques mois aprés cette affaire, j'ai recus un courrier de mon regiment, en me disant que je restais à la disposition du regiment pendant 5 ans en qualité de reserviste!!!!!!! et sans aucune allusion au fait que j'ai deserter, à la gendarmerie, et à la convocation du tribunal; et en plus je n'ai jamais recus de courrier comme quoi mon contrat etait annuler. Donc ma question est la suivante, est-il possible, que malgré ma desertion, je sois en meme temps reserviste?? Je sais que c'est tres paradoxal d'etre deserteur et en meme temps reserviste, est-il possible qu il y est eu un meli-melo au niveau de l'administration militaire? Merci de votre reponse, Bien cordialement, Karim |
| morjiane Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 06/03/2010 Messages : 1 |
Morbihan, Le 06/03/2010 18:44 |
| SUNDAYITALIE, combien de temps es tu resté a l'armée?
peux tu me raconter du jour ou tu ne t'es pas presenté a celui du jugement? par quels arguments t'as t on relaxé? merci |
| BHAMBOO Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 09/03/2010 Messages : 3 |
Hérault, Le 09/03/2010 23:10 |
| bonjour,
meme combat, même galère ! mon ami a également déserté fin 2007 par la force des choses car enceinte et dans un état de santé critique sa présence à mes cotés était de rigueur et attesté par les médecins de notre entourage mais l'armée qui n'avait rien voulu savoir l'a contraint à déserter et au bout de deux mois il a été licencié pour ces faits la . Croyant que l'armée n'était plus qu'un mauvais souvenir nous venons de recevoir un courrier pour une citation à comparaitre le 22 mars 2010 pour désertion à Metz!!!! Nous habitons Montpellier donc il ne pourra pas s'y rendre par contre on a écrit à l'ordre des avocats pour avoir un avocat commis d'office faute de moyens suffisants pour en prendre un à nos frais. depuis cette lettre nous sommes effondrés pensez vous que pour 2 mois de désertion aprés 4 an et demi de bons et loyaux service alors que c'était pour des raisons de santé il risquera quelque chose ?? déjà que ça fait deux ans qu'on galère car pas droit au chomage, pas de formation de reconversion entre les mains ça fait depuis son licenciement qu'il n'arrive pas à se réinsérer alors cette convocation est le coup de massue dont on se serait bien passé !!!!! merci d'avance Dernière modification : le 09/03/2010 23:12 |
| military83 Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 16/05/2010 Messages : 1 |
Var, Le 16/05/2010 14:27 |
| Bonjour,
Je suis militaire aussi mais j'aimerai savoir ce qu'on en cours pour une convocation au tribunal pour desertion? jE VOUS EXPLIQUE : Mon copain a été opéré de son genou et a toujour renvoyer ses aret maladie mais manque de pot il n'a pa recu la lettre de mise en demeure et à été considéré comme deserteur alors qu'il été en maison de reeducation. Il a été convoquer au tribunal de marseille et j'aimerai savoir se kil risk en prouvant par ses papiers kil etai vraimen en maison de reeducation. Merciii de me repondre |
| shazam_eben Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 24/07/2010 Messages : 1 |
Le 24/07/2010 21:41 |
| bonjour je suis dans le meme cas que vous de par mon pere qui etait un ancien combattant.en effet il est ecrit dans son carnet militaire 'coupable de desertion en temps de paix'.'et s'est evade a la veille de son jugement'.je suis ivoirien et j'ai decouvert votre site par pur hasard.il fut dans la base militaire de frejus entre 1948 et 1950.il a participe a la campagne d'indochine.Bref je peu vous apporter tout son carnet militaire si vous le voulez.Selon sa version des faits il aurait eu une rixe avec son superieur hierachique. ce qui lui aurait valu d'aller en prison.ce que je veux savoir c'est que meme s'il a perdu sa pension, a-t-il pour autant perdu sa nationalite francaise? car nous ses enfants aimerions au moins beneficier de cela afin que un semblant de justice soit rendue dans une affaire qui pue le reglement de compte pur et dur. merci d'avance pour votre aide.Pendant ce court sejour,en bon africain qu'il est, il a eu 2enfants metis(si je puis utiliser ce terme) nes en 1948 et 1949 que nous ne connaissons meme pas. bref vraiment j'ai besoin de votre aide.vraiment.merci.voici mon phone:+22507889234. mon mail: makaky2002@yahoo.fr
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| rrousseau22 Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 15/08/2010 Messages : 13 |
Côtes-d'Armor, Le 15/08/2010 10:21 |
| Réponse à avoca67
Bien sûr que je suis rentré en contact avec le gouvernement français, j'ai courrier de la présidence confirmant qu'ils faisaient passer ma requête ua ministère de la défense, puis reçu mail de l'État Major des Armées... Je suis toujours en contacte avec ces gens et non je ne prend pas les rêves pour une réalité. Le fait qu'il y a eu des fausses déclarations de faits de guerre à Kolwezi est réel. Il s'agit d'une question de temps avant qu'enfin nous le savons tous! A bon entendeur! Roger Rousseau http://rexy.kazeo.com |
| adibione Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 23/09/2010 Messages : 1 |
Calvados, Le 23/09/2010 02:38 |
| urgent !
'ai moi meme déserté il y a quelque jour ! pour raison personnel ! j'ai recu une lettre comme quoi il me coupai ma solde ! donc la je suis dans la merde pour le moment ! que dois je faire ? J'Attend une nouvelle lettre des gendarmes puis du tribunal,dois je me présenter au tribunal POUR etre radié ? ET a partir de quand est on radié définitivement des controles pour pouvoir retravailler dans le civil ? MERCI SI IL Y DES GENS QUI POURRONT REPONDRE A MA DEMANDE :) |
| souri Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 01/10/2010 Messages : 1 |
Tarn-et-Garonne, Le 01/10/2010 14:28 |
| cc,
je suis moi aussi dans le meme cas que toi je suis considerer comme deserteur depuis le 22 septembre ils m'ont apeller pour me dire qu'il me coupait ma solde mais je n'est recu aucun papier ! j'aimerais savoir aussi au bout de combien de temps est -on radier des liste pour pouvoir retravailler dans le civil? si vous avez des reponces a ce sujet merci de m'en faire part !!! bon courage |
| journaliste109 Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 21/10/2010 Messages : 1 |
Paris, Le 21/10/2010 13:13 |
| Bonjour,
Journaliste pour un magazine de société, je fais une enquête sur les déserteurs dans l'armée française. L'idée est de connaître les motivations de ces personnes alors que l'armée est aujourd'hui une armée professionnel où les gens s'engagent librement. La question est donc pourquoi déserter aujourd'hui. Je cherche à rencontrer rapidement des déserteurs qui accepteraient de témoigner. Je suis à Paris, mais les interview peuvent se faire par téléphone si vous habitez en province. Merci |
| rrousseau22 Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 15/08/2010 Messages : 13 |
Côtes-d'Armor, Le 22/10/2010 13:21 |
| Bonjour
Voici le lien d'une association qui s'occupe des droits militaires pour les déserteurs de l'armée Française. Bonne chance. rrousseau22 http://adoc.kazeo.com |
| Viveriendutout Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 14/12/2010 Messages : 1 |
Haute-Garonne, Le 14/12/2010 10:09 |
| Bonjour,pour se kil veule savoir ce ki vous aten cela dépen de votre motif de désertion,pour ma part j ai déserté suite a un gros probléme de santé de ma compagne et du rentré de mission avec mes propres moyens financié uniquement parceke je n été pa marié donc pas de rapatriment les salops,jé du ensuite voir le psy militaire pour lui expliké la situation,pui a du me remetre en état de reprendre mon service alor ke le probléme venai de la santé de compagne auquel je me devai de rester a c coté vu kel a plu de famille,ensuite jai déserté convonvaction a la gendarmerie pour justifié,puis j ai reçu une letr me disan ke mon contra a été rompu puis plu tar une autre du tribunal me disan ke je sui mis a l épreuve pendant 5ans sans quoi jirai en prison,donc voila pensé tous a avoir un moyen de justifié votre départ soudain de votre régiment,moi javé l apui du médecin de ma compagne.Aprés pour se kil veule travailler n atendé pas de vous fair radié vou pouvé travaillé du jour au lendemain il faut juste prévenir l employeur kil é possible ke vou finissiez devan un tribunal mais que c minime ke c juste une formalité administrative pour rompre le contrat avec l armé,en outre le rassuré. Jen suis a mon 3éme CDD et oui pas de CDI putain de crise sauf pour c polititien de merde ki fon ke parlé et bien mangé c enculé et kan il fo toucher un chomage pour certain il von dir ke c pa leur souci les batards surtou se morin ki vo rien et kan un de mes camardes et tombé pour le drapau il se permet de fair son discour sur un papier kil a mém pa pu lir, pauvre famille kan il on entendu bafoué,la france va mal il nou demande de nouvel taxe de payé payé et payé encor alor kil ne son pa fichu de rendr un du,le chomage on a placé cet argen pour sa.niké l état sil ou nike sinon vou finirai dan la rue av votre famille et ils sen tape.enfin je pense ke vous le savez déja.
Moi je voudrai savoir comment toucher le chomage alor que j ai déserté? n oublions pas que c est un du. Merci |
| titoziinho Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 04/01/2011 Messages : 1 |
Seine-et-Marne, Le 04/01/2011 16:59 |
| Bonjour a tous , voila moi je ne suis pas encore dans le même cas que vous mais cela ne vas pas tarder.
Ça fait plus d'un mois que je suis en arrêt maladie pour dépression et je ne compte pas du tout retourner au régiment pour des raisons que je peux expliquer en privé. Je peux travailler dans le civil, j'ai quelques opportunités mais pour cela il va falloir que je déserte et je voulais savoir a quoi je dois exactement m'attendre?? Parce que je ne veux pas finir en prison ou payer un amende ( on a tué personne faut arrêter quoi, c'est abusé sérieux ). Dans l'armée j'ai compris des mots important HYPOCRITE, BEAU PARLEUR ET ESCLAVE ( Voila ce que c'est l'armée de terre.... une belle propagande ). P.S: mon adresse msn c'est titoportos77@hotmail.fr ( pour ceux qui veulent parler en privé. merci. |
| Malou83 Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 07/02/2011 Messages : 2 |
Var, Le 07/02/2011 07:58 |
| Bonjour a tous je Voulais savoir si mon chef de section a le droit de refuser ma demande de dénonciation (ma demande étant déjà faite) donc suite a ça je veux déserté .j'ai 2 mois de service .qu'est ce que j'en cours si je déserte?si je me fais déclarer dépressif dans le civil ,é ce un argument valable pour le tribunal? Rodé au plus vite .merci davance
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| Malou83 Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 07/02/2011 Messages : 2 |
Var, Le 07/02/2011 08:00 |
| Bonjour a tous je Voulais savoir si mon chef de section a le droit de refuser ma demande de dénonciation (ma demande étant déjà faite) donc suite a ça je veux déserté .j'ai 2 mois de service .qu'est ce que j'en cours si je déserte?si je me fais déclarer dépressif dans le civil ,é ce un argument valable pour le tribunal? Rodé au plus vite .merci davance
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| bompa Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 02/03/2011 Messages : 1 |
Seine-Saint-Denis, Le 02/03/2011 12:21 |
| BONJOUR A TOUS voila pour ne pas changer je suis egalement un deserteur depuis 2 semaines j'ais quitter l'institution apres 2ans car je n'arriver plus mentalement et je me senter dans une position ou j'allais faire de grosse betises autant pour moi que pour les autres .la pression ainsi que le harcelement mental que je subisser a longeur de temp on fait que je me voyer de plus en plus demunie. j'en ais fait part a mes chefs de section ainsi que mon capitaine mais il ont fait comme rien de grave . j'ais donc pris l'initiative de partire avant d'une reforme psychatrie tant que j'en avais les moyens .. etant n'ayant aucune famille en france je reside en union europeen pour l'instant .. je continue a envoyer des comptes rendu photocopier avec accuser de reception sur le pour quoi , ainsi que mes nouvelles coordonees est ce une preuve ? et surtous cela peut t'il m'aider ? en esperant d'avoir plus de reponses que de questions ...
avec respect S.B |
| Anais Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 09/05/2011 Messages : 1 |
Haute-Loire, Le 09/05/2011 20:22 |
| Bonjour a tous! Je voudrais savoir si quand on est engagé dans la marine par exemple depuis 2 ans, Et qu'on souhaite arreter. qu' on écrit une lettre a l'armée en expliquant qu'on veut arreter.est- on considérer comme deserteur si on quitte la marine de cette manière?comment ça se passe?
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| Marc66000 Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 02/08/2011 Messages : 1 |
Pyrénées-Orientales, Le 02/08/2011 10:25 |
| Bonjours a tous je me présente je m’appelle Marc 36 ans je suis déserteurs Depuis 1995 a l’époque l'armer était obligatoire et déserte suite a des problème de famille , Je me suis fait juger en 1999 j'ai reçu ordres de aller en caserne , je me suis pas aller ,Et vecu normalement et travailler et toucher le chômage ,Normalement , hier ma fille age de 16 a eu des problème avec sont petit copain qui venue avec sont père comme j'allais pas laisser faire une bagarre a démarre,il ont porter plainte je suis convoque aujourd'hui a la police " ma question esque je suis toujours pour l'armer considérai comme déserteurs et quelle sont les risque encouru "
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| Petiteklo Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 01/09/2011 Messages : 2 |
Vosges, Le 01/09/2011 21:28 |
| Aidez moi je vous en prie... Je ne sais pas si j'ai raison de m'exprimer sur ce post mais j'ai besoin d'aide, j'ai 18 ans, mon copain est engagé dans l'armée de terre depuis un an et demi pour une durée de cinq ans. Il est parti la semaine dernière; ça faisait un moment qu'il y réfléchissait car il supportait de moins en moins le métier (l'ambiance, l'humiliation, l'éloignement avec sa famille, etc) et évidemment, le lendemain matin, son lieutenant l'a appelé pour savoir où il était. Mon copain a expliqué qu'il n'en pouvait plus, que ce métier ne lui convenait absolument pas et que la seule solution qu'il envisageait était de partir. Le lieut' a été compréhensif et a dit qu'il ne lui causerait pas de soucis, or c'est le colonel qui s'en est chargé. Aujourd'hui, nous avons été convoqués par la gendarmerie, un policier m'a vivement conseillé de ramener mon copain au régiment pour qu'il entame une procédure de démission afin de partir légalement, seulement voilà, je l'ai ramené en début d'après midi et ils ne l'ont pas laissé ressortir. Nous ne savons pas ce qui va se passer ensuite, j'ai besoin de vos conseils, je suis très inquiète pour lui car il ne va pas bien du tout je ne sais plus quoi faire... Encore une fois, je m'excuse si mon message n'est pas le plus approprié car il sera posté sur une conversation déjà existante, mais j'ai besoin de conseils au plus vite... Merci d'avance.
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