Litige vente véhicule entre particuliers : Attaque sur MEC
| monsieur pas content Nouveau membre Inscrit : 29/12/2011 Messages : 1 |
Vu 148 fois Seine-Maritime, Le 29/12/2011 17:19 |
| Bonjour,
Voilà, j'ai vendu un véhicule à un particulier que moi-même j'avais acheté chez un concessionniare de la marque. La personne qui me l'a acheter m'attaque pour vice caché / de consentement sur la qulité substentielle du bien vendu, car d'après le numéro de série, le véhicule à été construit avant la date de mise en circulation de la moto.(?) d'après le type mine du cadre, le modèle de ce véhicule commence à partir de fin 2007 alors que sur la carte grise figure la 1ère mise en circulation de 2009. Le véhicule n'a pas changé de modèle (phase) entre ces années. au moment de la vente, on c'était mis d'accord sur un tarif et moi j'avais fixé le mien par rapport au marché de l'occasion suivant le modèle, année de mise en circulation, kilométrage et options diverses. J'avais donner les informations par téléphone (type mine et immat') bien avant la vente pour qu'il puisse l'assurer. aujourd'hui il me demande sois de reprendre le bien ou de lui redonner une partie de la somme. (Par courrier recommandée) Je n'ai rien à me reprocher, j'ai suivis les éléments de ma carte grise et ma facture d'achat d'origine (à savoir MEC 2009). Et a aucun moment ni même sur ma facture il y a une mention sur la date de fabrication du modèle ou du l'anné du modèle lui-même. Il avais également toutes les informations avant la vente, il à également vu le véhicule et à fait l'essai ainsi que l'inspection des documents (carte grise, certificat de non gage, factures d'entretiens) d'ailleur en ce qui concerne l'appélation "année modèle" depuis le 1er jullet 2000, les mots "le millesime de l'année modèle" est supprimé, et seule la 1ere mise en circulation détermine l'année du véhicule. donc si le véhicule est immatriculé pour la première fois en 2009, l'année modèle est 2009. Je ne comprends pas pourquoi cette personne m'attaque, ma vente et le véhicule sont conformes. Qu'en pensez vous ? merci Dernière modification : le 31/12/2011 16:52 |
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