Ecrivain et impôt sur le revenu

Sujet vu 2414 fois - 2 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 22/10/08 à 09:16
> Droit Comptable & fiscal > Impôts


cere974, Ain, Posté le 22/10/2008 à 09:16
2 message(s), Inscription le 22/10/2008
Bonjour à tous

Voilà je vous écris pour un renseignement j'aimerai publier un livre, on m'a dit que le contrat d'édition c'était préférable mais je ne m'y connait pas en droit d'auteur et tous ce qui s'en suit on m'a parlé de bénéfice net commerciaux et d'impôt sur le revenu je suis perdue.

Pourriez vous m'aider s'il vous plait?

Amitié

Ceres

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superve, Posté le 22/10/2008 à 10:30
715 message(s), Inscription le 25/07/2008
Modérateur
Bonjour

d'après mes souvenirs, avec un contrat d'édition,

vous touchez vos droits d'auteur sur lesquels seront prélevés des cotisations sociales, reversées à l'AGESSA, environ 8 à 10 % du brut, par votre éditeur.

Les sommes perçues doivent figurer sur votre déclaration de revenus à une ligne spécialement prévue à cet effet.

Vous trouverez plus de renseignements sur le site de l'AGESSA, n'hésitez pas à leur envoyer un email, elles y répondent rapidement et sont très sympa.

Bien cordialement.

cere974, Ain, Posté le 23/10/2008 à 08:43
2 message(s), Inscription le 22/10/2008
Merci beaucoup pour ta réponse c'est super sympa, je me rends de suite sur le site que tu m'a conseillé:)!!!

Amitié

Céres


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