Reçu lettre de Préfecture suite à demande régularisation

Sujet vu 34050 fois - 69 réponse(s) - 3 page(s) - Créé le 17/11/12 à 23:51
> Droit des étrangers > Immigration en france


AlexanderVas95, Val-d'Oise, Posté le 17/11/2012 à 23:51
234 message(s), Inscription le 19/09/2012
Bonjour,
Je résume mon histoire, cela fais 12 ans que je suis en France, je suis arrivé à l'âge de 15 ans, j'étais pacsé, depuis 1 an et demi, et je me suis marié récemment, j'ai déposé une demande de régularisation il y a quelques temps (environs 3 semaines), et aujourd'hui Samedi 17 Novembre, j'ai reçu un courrier de la Préfecture, par contre un courrier normal et non recommandé.
Un courrier qui m'invite à me présenter à la Préfecture, muni de documents:
- 3 photos d'identités
- Passeport en cours de validité
- Récépissé délivré par la Préfecture
- Quittance EDF ou France télécom de moins de 3 mois
- Attestation d'hébergement
- Photocopie de la CIN de mon hébergeant à savoir mon épouse
(j'ai déjà tout fourni dans mon dossier de régularisation sauf le Récépissé puisque je l'ai obtenu le jour où j'ai déposé mon dossier), pour poursuivre l'instruction de mon dossier, et apparemment je peux y aller seul, car il n'y a pas marqué que je dois venir avec ma conjointe.

Selon vous, que signifie cette lettre? je veux dire, si quelqu'un (dans la même situation que moi à savoir en étant en France de manière irrégulière) a déjà reçu ce genre de lettre? est ce une bonne nouvelle d'après vous? ça doit être une sorte d'enquête, mais ce qui m'étonne c'est que mon épouse n'a pas été demandé également.
Bref, je voulais juste avoir des retours avant d'y aller.
Bon week-end à tous!

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mina94, Val-de-Marne, Posté le 18/11/2012 à 16:51
11 message(s), Inscription le 16/11/2012
Peut on faire confiance à la préfecture ?Là est la question que tout le monde se pose.je ne suis pas juriste mais si tu décides d'y aller vas y accompagné.moi la préfecture m' a envoyé un courrier Recommandé avec Accusé Reception qui contenait un refus de delivrance de visa et une OQTF.ils ont je pense des protocoles à suivre.pour toi cela ressemble plutot à une régularisation.j aimerais recevoir ce type de courrier pour moi cela voudrait dire qu'ils etudient mon dossier .tiens nous au courant et j espere que tu auras d autres réponses.

AlexanderVas95, Val-d'Oise, Posté le 18/11/2012 à 22:00
234 message(s), Inscription le 19/09/2012
Bonjour,
J'ai déjà reçu un récépissé donc je ne pense pas que ce soit aussi "dangereux".
Je ne sais pas si c'est ne réponse positive, car si telle était le cas, ma compagne devrait être "invitée" également à m'accompagner (acte de présence pour obtenir une carte de séjour vpf).
Je pense plutôt que ce n'est qu'une épreuve de plus ou dans le même genre.
Mais je vous tiendrais au courant, je pense y aller soit Mardi soit Mercredi, dès que j'en en ma possession tous les documents demandés.

AlexanderVas95, Val-d'Oise, Posté le 20/11/2012 à 12:32
234 message(s), Inscription le 19/09/2012
Bonjour,
Donc me revoilà, après être passé à la Préfecture, en fait, ce n'était rien, la dame m'a juste changé de récépissé (alors que je venais de recevoir l'ancien) mais je pense que mon dossier est en bonne voie. Le nouveau récépissé me permet de travailler.
Je vous tiens au courant si je reçois ou non la carte de séjour.

mina94, Val-de-Marne, Posté le 20/11/2012 à 17:50
11 message(s), Inscription le 16/11/2012
oui merci.

AlexanderVas95, Val-d'Oise, Posté le 27/12/2012 à 11:49
234 message(s), Inscription le 19/09/2012
Bonjour,

Me re-voilà après un petit moment d'absence, je tenais juste à vous dire que j'ai bien reçu ma carte de séjour, en à peu près 3 mois.
Si vous avez des questions à me poser...

Cordialement,

ali93, Posté le 27/12/2012 à 16:14
1 message(s), Inscription le 27/12/2012
Bonjour,
J'ai déposé un dossier de régularisation il y a 2mois et j'ai payé 110 euro sans avoir le récépissé
J'ai reçu il y a 1 semaine une lettre de la préfecture de Bobigny me donne un rendez- vous ds 2 mois pour un retrait de titre de séjour et des timbre fiscaux de 230 euro et 19 euro .est ce que pour un récépissé ou pour la carte séjour ou autre chose

Merci beaucoup

AlexanderVas95, Val-d'Oise, Posté le 27/12/2012 à 16:23
234 message(s), Inscription le 19/09/2012
Bonjour,
Je ne sais pas, moi j'ai payé les 110 euros, et j'ai reçu un récépissé ne m'autorisant pas à travailler, ensuite j'ai reçu une lettre de la Préfecture m'invitant à venir changer le récépissé avec un autre récépissé m'autorisant à travailler, puis quelques temps plus tard, j'ai reçu une lettre m'invitant à venir chercher la carte de séjour avec les timbres fiscaux (230 + 349 + 19 = 598 euros), j'ai vérifié le montant c'est bien cela, donc aucune arnaque pour ma part.
Pour vous je ne sais pas, chaque Préfecture procède à sa manière.

AlexanderVas95, Val-d'Oise, Posté le 27/12/2012 à 16:26
234 message(s), Inscription le 19/09/2012
En plus je ne comprends pas pourquoi vous me demandez alors que vous avez vous même écrit la réponse =>

Citation :
pour un retrait de titre de séjour


kmla, Nord, Posté le 28/12/2012 à 15:19
64 message(s), Inscription le 29/11/2012
Bonjour,

@Alexander, cela fait 12 que tu es en France, tu as demandé un titre vie privé vie familiale?
Lors du dépôt de ton dossier, la préfecture t'a t'elle demandé de justifier ta présence sur le territoire français depuis 12 ans?
C'est le cas de mon mari qui est en France depuis 10 nous sollicitions un titre vie privé vie familiale, nous justifions de plus de 6mois de vie commune.
Mais la préfecture demande à mon mari des justificatifs de sa présence en France. Il lui en manque pas mal.
Malgrés le fait que nous ne demandons pas un titre suite à 10 ans de présence en France mais bien un titre vie privé vie familiale moi même étant française, est ce que cela vas nous poser problème?
Tu es de quelle origine? Mon mari est algérien.
Merci de ton attention.

AlexanderVas95, Val-d'Oise, Posté le 29/12/2012 à 02:26
234 message(s), Inscription le 19/09/2012
Bonjour,
La Préfecture m'a demandé 4 preuves par année, ce que j'ai fourni sans problème puisque je n'ai jamais quitté la France, ensuite des preuves de vie commune ( 3 ans pour ma part car cela fais 3 ans que je suis avec ma conjointe), et surtout des preuves d'insertion dans la communauté française (pour ma part je suis membre d'un club de sport, et de 2 associations).
Au niveau de la régularisation, les 10 ans compte bcp même si vous demandez par rapport à votre mariage, car une personne restée 10 ans en France devrait être en mesure d'assimiler un minimum la culture française (langue, lois...).
La personne à la Préfecture qui m'avait donné le dossier de régularisation m'avait dis que les 6 mois de vie commune n'allaient pas forcément me donner raison (obtenir la carte de séjour) c'est juste une base pour la Préfecture, car après ils enquêtent sur la réalité du couple, si vous avez un compte joint, combien de temps êtes vous ensemble, facture à vos 2 noms, photos etc... des preuves qu'ils faudra donner même s'ils ne le demandent pas.

kmla, Nord, Posté le 29/12/2012 à 12:16
64 message(s), Inscription le 29/11/2012
Bonjour

Merci pour ta réponse.


Après avoir refusé de nous donner un dossier à plusieurs reprise de demande de titre vie privé vie familiale, un agent de la cimade nous accompagné à la préfecture, en nous précisant que si la préfecture refusait de nouveau de nous donner un dossier on devras aller au tribunal administratif.
Avant d'aller à la prefecture nous avons fait un point avec l'agent, qui nous avait déjà conseillé, et il nous a dit, que demander des preuves de vie depuis 10 en France alors que nous sollicitons un titre vpvf, s'est tout simplement ajouté une condition qui ne figure pas dans la loi. Les conditions d'obtention du titre vpvf sont claires.
Je dis cela car la prefecture avait refusé de nous donner le dossier car elle prétendait que mon mari n'avait pas le bon visa. Et la cimade à contredit également.
Donc ajouter demander des justificatifs de présence en France depuis 10 est ajouter une condition qui ne figure pas dans la loi. On nous a finalement donner finalement le dossier, en revanche la fonctionnaire était parti se renseignée elle est revenue vers nous en notant sur le dossier "preuves de présence en France depuis 10 ans" je lui ai demandé si cela posait problème si il manquait des justificatifs et elle a répondu "vous verrez le jour du rendez vous".

Même si cela ne fait pas partie des conditions, on vas quand même faire l'effort de donner des justificatifs, sachant que nous n'avons pas tout. Mon mari a vécu un peu partout en France et cela sera difficile de tout réunir. On donnera le peu que nous avons, car en plus au début on nous avait demandé des justificatifs depuis l'expiration du passeport soit en 2004, on nous a dit cela à tout nos passages, et le jour ou on nous a donné le dossier 2001.

AlexanderVas95, Val-d'Oise, Posté le 29/12/2012 à 12:32
234 message(s), Inscription le 19/09/2012
En fait il ne faut pas mélanger, tout d'abord il y a la régularisation de votre mari, il devra prouver sa présence en France durant toutes ses années de présence et par la suite, il y aura votre vie commune à vous.
Il y a donc 2 étapes.
Personnellement, je pense que fournir les preuves par année de présence, ça renforce votre dossier de régularisation...
Et, bien sûr il faut fournir toutes les photocopies de vos passeports périmés (celui avec lequel il est venu en France et celui qu'il a actuellement).
Car sans passeport il ne pourra pas se régulariser.
Au niveau de la cimade, j'ai demandé leurs aides au début de mes problèmes, mais je peux vous dire que la plupart ne sont pas très compétent, parfois je connais moi même mieux les lois qu'eux, pour vous dire.
Les personnes de la CIMADE croient qu'une régularisation se fait facilement et rapidement. Le problème avec la cimade c'est qu'ils s'occupent de plusieurs dossiers en même temps, ce qui fait que votre dossier se retrouve parmi des cas encore plus dur que le votre, arrivé à la Préfecture, ces dossiers ne sont même pas parfois lu, je pense même qu'à la Préfecture, ils jettent tous les dossiers, car j'en ai envoyer environs 5 avec la cimade et je n'ai obtenu aucune réponse... Donc parfois, il ne faut compter que sur vous, essayez de demander de l'aide à votre mairie (comme je l'ai fais, le maire + un député ont appuyé mon dossier avec une lettre).

kmla, Nord, Posté le 29/12/2012 à 12:39
64 message(s), Inscription le 29/11/2012
Je comprend pas quand vous dite qu'il y a 2 étapes? Tout se chamboule du coup. Il faudra quoi qu'il en soit qu'il justifie sa présence en France même si il ne sollicite pas le titre de 10ans de présence?

La préfecture a refuser de nous donner à plusieurs reprise un simple dossier, donc du coup j'appréhende le rendez vous, je me dis que cela sera bien pire, est ce qu'on peut refuser de lui donner un récépissé si il n'a pas tout les justificatifs?

C'est un élève avocat qui nous a accompagné, je pense même que pour la plupart ce sont des élèves avocats. Il m'a d'ailleurs dit que la Cimade était l'association qui était la mieux vu par la préfecture car les autres associations d'aide aux étrangers était plutôt mal vus et avait de mauvaises méthodes.

AlexanderVas95, Val-d'Oise, Posté le 29/12/2012 à 12:47
234 message(s), Inscription le 19/09/2012
En fait, au début il n'y a pas de "vous vous régularisez par rapport à vos 10 ans ou par le mariage", votre mari doit juste justifiez de ses années de présences en France, et la réalité de votre couple avec acte de mariage bien sûr mais aussi tout ce qui est facture à vos 2 noms ... etc
C'est seulement quand votre dossier aura passé le 1er palier, que la Préfecture vous demandera d'inscrire sur un papier, sur quel motif votre mari souhaite se régulariser, par rapport a ses 10 ans (ce qui n'est plus probable), ou par rapport à votre mariage (donc mettre le plus de preuves possible).
Ensuite,
Citation :
est ce qu'on peut refuser de lui donner un récépissé si il n'a pas tout les justificatifs?

Oui la préfecture a tous les pouvoirs, de toute façon le 1er récépissé que votre mari pourrait recevoir si son dossier est mis à l'étude, sera un récépissé ne l'autorisant pas à travailler (c'est normal). Mais le récépissé ne signifie rien, le dossier de votre mari pourra toujours être refusé par la suite.
Moi je vous conseille de faire ce que la Préfecture vous dit, car lorsque vous écrivez
Citation :
demander des preuves de vie depuis 10 en France alors que nous sollicitons un titre vpvf, s'est tout simplement ajouté une condition qui ne figure pas dans la loi.

Il N'existe pas de loi sur la régularisation! ne pas mélanger loi et circulaire!

kmla, Nord, Posté le 29/12/2012 à 16:10
64 message(s), Inscription le 29/11/2012
merci, c'est plus claire pour moi.
Oui circulaire et non loi :)
Le problème c'est qu'à plusieurs reprise on nous avait demandé des justificatifs de présence en France depuis l'expiration de son passeport. Comme mon mari à de la famille un peu dispersé par tout en France, nous avons pu avoir ses ordonnances et une attestation de aide médical d'état. Nous avons réussi à avoir ces justificatifs qui vont de 2007 à 2010. Pour le reste on essaie de contacter le reste de sa famille pour qu'ils nous envoi tout les justifs qu'ils peuvent retrouver notamment ces notes d’hôtel. Je pars un peu défaitiste car il nous manque pas mal de justifs.

AlexanderVas95, Val-d'Oise, Posté le 29/12/2012 à 18:18
234 message(s), Inscription le 19/09/2012
bon courage moi c t pareil mais faut s accrocher!

malikss, Paris, Posté le 01/02/2013 à 16:33
1 message(s), Inscription le 01/02/2013
Pour moi, j'ai deposé un dossier de regularisation pour 10ans de presence en france en septembre 2012, et la dame qui a reçu et enregistré mes dossiers à GAITE m'avait dit qu'on va me convoquer d'ici à 4 mois?? mais je n'ai pas encore reçu de convocation 4 mois apres?? que dois je faire, ou est ce normale?

amatjuris, Posté le 01/02/2013 à 18:16
7863 message(s), Inscription le 09/03/2010
Modérateur
bjr,
Lorsque la préfecture n’a pas statué sur le dossier après 4 mois, vous demander à un avocat de demander à avoir connaissance du dossier, ce qui fait souvent accélérer la décision. Sinon, faire un recours contre « refus implicite ». Voir avec l’avocat si c’est à risquer, selon le dossier. Dans certains cas on préfère laisser traîner. Par précaution, allez en préfecture au bout de trois mois d'attente pour savoir où en est le dossier.
cdt

tounsimomo, Posté le 01/02/2013 à 21:52
1 message(s), Inscription le 01/02/2013
bonjour voila sa fait deux ans que je suis en france je me suis marier avec une francaise j ai deposer mon dossier ya 6mois apres 3mois j ai recu une lettre poue peye 110e timbre et la j ai recu une lettre recomander vous spenser quoi j ai peure t aller la recuperei demander a la poste

AZIM, Posté le 04/03/2013 à 02:14
1 message(s), Inscription le 04/03/2013
bonjour
jais fait une demande d régularisatoin depuis 4 mois sans réponse car jais d lien famillaile et pparental en france je suis enfant majeur je vous savoir quelle chance pour avoir un droit d séjour je vie isolée dans mon pays d origine tout mes attaches sans en france mon ppére ex commbattants et d natoinalité française d mére et pére

AlexanderVas95, Val-d'Oise, Posté le 04/03/2013 à 14:20
234 message(s), Inscription le 19/09/2012
ilyes9> j'ai déjà posté la réponse plus haut, et ma situation concerne la régularisation par le mariage, le PACS c'est à l'appréciation du Préfet.

citoyenalpha, Posté le 06/03/2013 à 10:42
3534 message(s), Inscription le 25/02/2008
Modérateur
Bonjour

veuillez ouvrir des post différents pour chaque personne qui pose une question.

une question d'une personne implique l'ouverture d'un post et ce afin de faciliter la compréhension du sujet abordé.

Ce post est dorénavant clos.

Merci de votre compréhension

Kubra, Posté le 27/03/2013 à 12:46
17 message(s), Inscription le 17/03/2013
Bonjour alexandre
je voulais vous poser une question svp.
Mon cas est la suivante :
Nous avons deposer un dossier pour regulariser mon mari apre 6 mois de vie commune.mon mari est rentree en france regulierement svec un visa shengen, lors du depot de dossier il nous on demsnder 110 euro de timbres fiscaux et nous on delivre un recepice valable 4 mois. Par la suite (3 semaine plus tard) la prefecture nous a envoyer un courier
En disant ( veuillez nous envoyer 230 € de timbres fiscaux pour la regularisation de visas),Je leurs est envoyer les timbres par courier av AR. A votres avis est-ce un bon signe ? Je suppoae qu'il nous donnerons encore un recepice autorisant a travailler ? Mais je suis quand meme inquiete
Vous pensser quoi de ma situation ?
Ps: je suis francaise

Kubra, Posté le 27/03/2013 à 12:46
17 message(s), Inscription le 17/03/2013
Bonjour alexandre
je voulais vous poser une question svp.
Mon cas est la suivante :
Nous avons deposer un dossier pour regulariser mon mari apre 6 mois de vie commune.mon mari est rentree en france regulierement svec un visa shengen, lors du depot de dossier il nous on demsnder 110 euro de timbres fiscaux et nous on delivre un recepice valable 4 mois. Par la suite (3 semaine plus tard) la prefecture nous a envoyer un courier
En disant ( veuillez nous envoyer 230 € de timbres fiscaux pour la regularisation de visas),Je leurs est envoyer les timbres par courier av AR. A votres avis est-ce un bon signe ? Je suppoae qu'il nous donnerons encore un recepice autorisant a travailler ? Mais je suis quand meme inquiete
Vous pensser quoi de ma situation ?
Ps: je suis francaise


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