bonjour je suis pacse avec une francaise depuis 1 ans j ai deposer un dossier la semaine derniere a la prefecture pour avoir la carte de sejour il mon prit mon dossier il mon demander 50e de timbre il mon dit qu il m enveron une convocation il mon pa donner un recepissé es ce que c est normal si kelekun pourrai me renseigner merci
bsr,
Le Pacs, conclu avec un partenaire français ou titulaire d'un titre de séjour, est un élément d'appréciation des liens personnels en France pour l'obtention d'un titre de séjour. Il ne donne donc pas lieu de plein droit à la délivrance d'un titre de séjour pour le partenaire étranger.
source: http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F1026.xhtml
cdt
est ce que votre dossier est avec ou sans autorisation de travail
sa fait mnt plus d'un mois que jai deposer mon dossier et toujours pas dereponse es ce que c est normale?
marruq je vois que vous aviez rien compris jai deposer mon dossier mai jai rien ni récépissé ni rien
Slt Moetez...
Si ton dossier a été accepter par l'agent, tu devrais déjà t'en réjouir car ne pas te remettre le récépissé de suite ne signifie pas que ton dossier ne sera pas traité.
Moi j'ai du attendre 5 mois avant de recevoir mon récépissé.
Au fait, ils t-ont remis au moins une attestation de dépôt?
merci pour la reponse nakosas parcontre en 2009 et 2010 jétait reglo avec une carte vpf et apré ils men la retiré et ils men proposé de pacsé ou marié pour la reprendre
jai une question es ce que sa va duré pour avoir la convocation ou pas?jai posé mon dossier le 5 juin merci de me repondre nakosas
C'est n'est pas normal. Il aurait dû te remettre une attestation de dépôt, le temps de consulter ton dossier et de voir s'il est complet et en ce moment te délivrer un récépissé soit: '' autorisant a travail ou pas''
Si tu as un contrôle d'identité, tu ne sera pas en mesure de prouver que tu es en cours de régularisation. Bien que plus tard, les flics vérifierons auprès de la préfecture et si tout est en ordre ils te relâcherons.
Je te propose ceci: Retourne à la préfecture et demande au fonctionnaire de te remettre au moins un reçu soit une attestation de dépôt, ou autres documents prouvant que tu as un dossier chez eux. Ceci te couvrant des rencontres désagréables.
Concernant ta question sur la durée du traitement des dossiers;
'' Les préfectures de tout les département accuse de gros retard dans le traitement de dossiers suite a l'entrée en vigueur de la circulaire Valls''
mon expérience personnel:
- Dossier dépose novembre 2012
- Récépissé reçu 5 mois plus tard
- Visite médicale passé 1 mois et demi après
- Bilan de compétence, visa de régularisation et signature du contrat d’accueil et d’intégration signé aussi 1 mois plus tard.
- Pour le moment ma carte est en cours de fabrication et je pourrai l'avoir d'ici quelque jours.
Bref, la procédure dans mon cas a durée environ 8 mois et sachant que chaque dossiers est différent, les préfectures souvent arbitraires dans le traitement de leurs dossiers, la décision; oui ou non de te régulariser peu prendre moins au plus de temps.
En gros il faut compter entre 6 mois et 1 ans...
J'espère que j'ai pu d'aider???
merci bc pour ton conseilc gentil avan j avais la carte de sejour grasse a mon pere qui ete malade on a poser un dossier il mon donner la carte il me l on retirer 2 ans apres il ne me l on pa renouveler car le prefet a fait un appel a marseille je suis sans papier depuis 2 ans g juste un permis francais que je circule avec.l agent de la prefecture ma conseiller de me pacser ou marier et la je me suis pacser depuis 1 ans g deposer mon dossier il mon prit 50e de timbres et elle ma dit que je receverai1 convocation pour avoir le rdv a ton avis il vont accepter ou pa car c est pa la premiere fois ke g la carte elle ma prit la photocopie de mon ancienne carte .si quelqu un peu m aider merci
merci bc pour ton conseilc gentil avan j avais la carte de sejour grasse a mon pere qui ete malade on a poser un dossier il mon donner la carte il me l on retirer 2 ans apres il ne me l on pa renouveler car le prefet a fait un appel a marseille je suis sans papier depuis 2 ans g juste un permis francais que je circule avec.l agent de la prefecture ma conseiller de me pacser ou marier et la je me suis pacser depuis 1 ans g deposer mon dossier il mon prit 50e de timbres et elle ma dit que je receverai1 convocation pour avoir le rdv a ton avis il vont accepter ou pa car c est pa la premiere fois ke g la carte elle ma prit la photocopie de mon ancienne carte .si quelqu un peu m aider merci
Salut.
A mon avis, je pense que tu as de fortes chances d'être régulariser car tu as un nouveau éléments dans dossier. Élément qui prouvera ton attachement en France.
c'est quand même étonnant qu'il ne t'ai pas donné d'attestation de dépôt. C'est pas normal. Nakosas a raison il faut retourner pour l'exiger. Pour te donner un ordre d'idée nous nous avons déposé notre dossier début janvier, convocation en avril pour un complément dans le dossier, nous n'avons toujours pas de nouvelles. Dis toi qu'il te faudra au minimum attendre 4 mois, si ils te convoque entre temps pour un complément il faudra encore attendre 4 mois environ après la convocation. Il faut être très patient et avoir les nerfs solides.
merci pour vos reponse jvais retourner a la prefecture pour qu il me donne une attestation une question vous etes de nice pour savoir si c est la meme prefecture peu etre c est pa pareil
Non nous sommes de Rennes mais j'ai vérifié, ils sont obliger de vous donner une attestation de dépôt
je vais me renseigner tout le monde que je connais ils ont rien eu mais quand meme je vais aller a la prefecture pour voir merci
Moetez, nous venons d'avoir une réponse favorable de la préfecture, mon conjoint va se rendre demain matin à la Préfecture pour je pense lui voir délivré un récépissé le temps que sa carte de séjour se fasse. Nous aurons attendu 6 mois avant cette réponse. Soit patient, c'est long
Moetez, nous venons d'avoir une réponse favorable de la préfecture, mon conjoint va se rendre demain matin à la Préfecture pour je pense lui voir délivré un récépissé le temps que sa carte de séjour se fasse. Nous aurons attendu 6 mois avant cette réponse. Soit patient, c'est long
felicitation je suis content pour vous j espere que moi aussi sa viendra.j espere qu il vont lui donner un récépissé pour travailler pourrez vous me tenir o courant merci
j ai une question moi j ai le contrat d accueil d intégration je l es eu en 2009 quand j avais ma carte de sejour est ce que ils vont me le refaire ou non?merci de me repondre si vous savez
Moetez mon ami a également déjà fait tout les certificats à l'OFII en 2010. Il va à la préfecture là je te dirai pour le récépissé et pour le contrat d'intégration, pour moi y'aura pas besoin de la refaire, mais avec la préfecture on ne sait jamais. Moi je me demande aussi si il vont accepter de changer son permis. La dernière fois il n'a pas pu car on ne lui avait pas donné sa carte.
aysewild oui il peut changer son permi quant il a son récépissé il peut faire une demande de changer son permi la bas sur place comme jai fait moi parcontre il vont lui donné un papier provisoir il peut conduire avec et apré il reçois son nauveau permi normalment avec une puce
Moetez, récépissé reçu à la préfecture de 3 mois autorisant à travailler, 340 euros de timbres fiscaux,prise d'empreintes, un visa de régularisation sur le passeport. A priori il aura juste à refaire une visite médicale sans refaire le contrat d'intégration. Pour son permis il pourra le changer uniquement lorsqu'il aura reçu sa carte, pas possible avec le récépissé.On est aux anges
felicitation vous ete arrivé au bout.vous avez payé combien le jour de depot?car moi jaipayé que 50 e citou
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