La bonne foi dans les contrats

Sujet vu 1819 fois - 2 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 21/03/09 à 10:53
> Droit Civil & familial > Droits des contrats


milla, Ille-et-Vilaine, Posté le 21/03/2009 à 10:53
1 message(s), Inscription le 21/03/2009
je dois organiser un plan autour de la notion de bonne foi dans le contrat. plusieur choses me viennent à l'esprit mais je n'arrive pas à struturer .
Merci de votre aide

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ENG, Posté le 07/04/2009 à 18:14
52 message(s), Inscription le 25/08/2008
Bonjour Milla,

Pourquoi ne pas envisager : I) La Bonne foi au Stade de la formation du contrat :

A) les Hypothèses

B) Les sanctions

Nullité, dommages et intérêts, lésion

II)La Bonne foi au stade de l'exécution du contrat


A) Les hypothèses


B) Les sanctions :

( résolutions, exception d'inexécution, dommages et intérêts).

Il vous reste ensuite à remplirsi cela vous convient !!! Il est vrai que le sujet est vaste et a donné lieu me semble-t-il une thèse.

Bon courage !!

ENG
http://consodroit.fr
Blog en droit de la consommation

Upsilon, Posté le 09/04/2009 à 12:33
917 message(s), Inscription le 24/07/2007
Je me permets de rappeler qu'experatoo est un site d'aide aux personnes qui ont besoin de conseils juridiques et non un site d'aide aux étudiants en mal d'inspiration. ENG, c'est gentil d'aider cette personne, mais je pense qu'apporter une réponse toute faite n'aide pas franchement à la réflexion.

Je clôture le post.

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Ps : Si vous avez la moindre question n'hésitez pas !


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