Defauts : assurance, casque, véhicule non homologué

Sujet vu 922 fois - 1 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 08/06/10 à 19:56
> Droit routier


jb974, La Réunion, Posté le 08/06/2010 à 19:56
1 message(s), Inscription le 08/06/2010
Bonjour,

je vous explique : je circuler en pit bike sur la route, j'ai vue la voiture des gendarmes, j'ai fai demi-tour et je sui rentré chez moi. les gendarme m'ont vu et il se son renseigner dans le voisinage puis il son venu me voir a la maison,
il mon convoque au poste, m'ont fai faire une déposition relevan de ces délits
defaut d'assurance, de casque et de non homologation du vehicule. je sui convoker au tribunal corectionnel. je voudrai s'avoir ce ke je risque ?
je posséde le permi A et B et il me reste que 5 points.

merci d'avance.

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Tisuisse, Posté le 08/06/2010 à 23:18
10477 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

En dehors du casque qui n'est pas traité dans les post-it, (absence ou casque non homologué) qui va vous coûter 3 points + une amende de 4e classe, le restant est indiqué sur les post-it de ce forum. Je vous invite donc à lire ces post-it puis à revenir poser vos questions complémentaires.


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