Conduite sous stupefiant et pas d'alcool et rien d'autre

Sujet vu 16694 fois - 83 réponse(s) - 4 page(s) - Créé le 29/03/09 à 14:49
> Droit routier


jojo60240, Oise, Posté le 29/03/2009 à 14:49
40 message(s), Inscription le 29/03/2009
bonjour a toute l'équipe je souhaiterais savoir si il est possible de passe un stage de récupération de point pendants que l'on ai en suspension provisoire du permis de conduire

et une autre question voila je vais vous raconter l'histoire

le 24 mars dernier je me suis fait arrêter a un simple contrôle routier les gendarme de la bmo mon demande si je fumai du cannabis sa se vois a ma tête pas besoin de leur mentir j'ai été honnête avec eux je leur est dit que oui je fumais mon dernier foin remontait a la veille 21h arrêter a 10h il ne m'on pas fait faire le teste salivaire direct hôpital la total pris de sang urine ect j'ai pas fait de garde a vue il mon pas fouille rien j'ai pas souffler dans le ballon rien ya t'il un recours j'ai reçu une suspension provisoire de 3 mois je suis pas un permis probatoire après annal lise 1.18 dans le sang

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jeetendra, Yvelines, Posté le 29/03/2009 à 15:31
4906 message(s), Inscription le 27/10/2007
bonjour, malgré votre suspension, il vous est possible de reconstituer votre capital de points. Vous récupérerez ainsi 4 points en suivant un stage payant de deux jours (environ 250 euros) de sensibilisation à la sécurité routière, mais un seul stage tous les deux ans est autorisé.

Autre façon de regonfler votre capital de points : ne pas commettre de nouvelle infraction entraînant une perte de points pendant trois ans à compter du dernier retrait de points. Ce délai de trois ans court à partir de la décision de justice ou du paiement de l'amende forfaitaire correspondant au dernier retrait de points.

En outre, depuis le 1er janvier 2007, celui qui n'a perdu qu'un seul point peut le récupérer au bout d'un an sans infraction. (art. L. 223-6 du Code de la Route)

Il est utile de savoir qu'en cas de suspension, d'invalidation ou d'annulation du permis de conduire il est toujours possible de se déplacer avec un 50 cm3 à condition bien entendu qu'une décision judiciaire ne viennent l'interdire.

Courage à vous, cordialement

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Tisuisse, Posté le 29/03/2009 à 18:54
10466 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Le problème, pour passer le stage, c'est qu'il faut présenter son permis de conduire et jojo60240 ne l'a pas puisqu'il est en rétention administrative.

Pour la conduite sous stup, ce sera 6 points de retrait, pas un de moins. Pour le permis blanc, n'espérez pas, il est supprimé pour ce genre de délit. Reste le 50 cc, si le tribunal ne vous l'interdit pas, comme l'a dit jeetendra.

jeetendra, Yvelines, Posté le 29/03/2009 à 19:17
4906 message(s), Inscription le 27/10/2007
merci TISUISSE pour l'info, cordialement

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jojo60240, Oise, Posté le 29/03/2009 à 19:30
40 message(s), Inscription le 29/03/2009
re sisi on peut passe quand meme un stage en envoyan la photocopie de l'avis de suspension j'ai vue sa sur allo permis

jojo60240, Oise, Posté le 29/03/2009 à 19:35
40 message(s), Inscription le 29/03/2009
merci pour les info

Tisuisse, Posté le 29/03/2009 à 22:41
10466 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Tentez toujours, vous verrez bien ! si ça marche, tant mieux mais si ça ne marche pas, ben, vous aurez essayé.

jojo60240, Oise, Posté le 30/03/2009 à 16:17
40 message(s), Inscription le 29/03/2009
bonjour une petite question avait t'il le droit de m'emmener faire les teste urinaire et sanguin a l'hôpital sans m'avoir fait faire le teste salivaire préliminaire j'ai pas fume le jour de l'infraction me la veille je ne pas eu de garde a vue pas de fouille ni pas de soufflé dans l'alcootest

c'était un simple contrôle je ne pas commis d'infraction pas d'accident pas d'exet de vitesse ou autre un simple contrôle

ya t'il un vice possible

merci pour tous

Tisuisse, Posté le 30/03/2009 à 16:19
10466 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bien entendu.

jojo60240, Oise, Posté le 30/03/2009 à 16:49
40 message(s), Inscription le 29/03/2009
ca ce de la clerte merci me je ne rien compris( bien entendu quoi ? ) ce pas grave merci quand meme

jojo60240, Oise, Posté le 08/04/2009 à 17:35
40 message(s), Inscription le 29/03/2009
il est possible de passer un stage en suspenssion de permis je les effectuer le 6 et 7 avril il faut envoyer la photocopie de suspension

jojo60240, Oise, Posté le 08/04/2009 à 17:52
40 message(s), Inscription le 29/03/2009
bonjour une petite question avait t'il le droit de m'emmener faire les teste urinaire et sanguin a l'hôpital sans m'avoir fait faire le teste salivaire préliminaire j'ai pas fume le jour de l'infraction me la veille je ne pas eu de garde a vue pas de fouille ni pas de soufflé dans l'alcootest

c'était un simple contrôle je ne pas commis d'infraction pas d'accident pas d'exet de vitesse ou autre un simple contrôle



merci pour tous

je passe au tribunal le 7 mai quesque je risque c la premiere fois que je passe devant le tribunal c pas de recidive j 'ai le permis depuis 2003 je ne suis pas un probatoire apres annalise de sang j'avais 1.18 ng/ml

me je ne pas fume se jour la la veille 21h arreter le lendemain 10h je n'etait plus sous l'emprise du cannabis il ne mon pas fait faire le teste salivaire il m'on emmener direct je ne fume plus de cannabis depuis c jour

ptiojuju, Haut-Rhin, Posté le 08/04/2009 à 18:21
30 message(s), Inscription le 08/04/2009
hello tout le monde
j'ai eu la meme histoire (meme circonstance d'arrestation et de procedure , aucune raison valable de m'avoir arreter , pas de test salivair direct hopital pour test urinair et sanguin ) que jojo60240 le 28 mars 2009.la seule difference est que j'ai le permis probatoire.mon taux etai de 1.00
tisuisse , si vous pouviez étre just plus preci sur le " bien entendu"....

jeetendra, Yvelines, Posté le 08/04/2009 à 18:43
4906 message(s), Inscription le 27/10/2007
bonsoir, vous vous compliquez la vie pour rien, en matière de stupéfiant ou autres produits illicites, il n' y a pas de seuil, de taux, de quantité consommée comme pour l'alcool, un joint suffit, ce qui compte c'est la présence de drogues dans l'urine, puis dans le sang, j'espère que vous n'allez pas apprendre aux Forces de l'Ordre leur métier quand meme, surtout qu'ils sont assermentés, cordialement.

La conduite - ou l'accompagnement d'un élève conducteur, après avoir fait usage de substances ou plantes classées dans la catégorie des produits stupéfiants, est interdite quelle que soit la quantité absorbée.

Le dépistage peut être effectué en cas d'accident matériel de la circulation, lorsque le conducteur d'un véhicule est l'auteur présumé d'une infraction au Code de la Route punie d'une peine de suspension du permis de conduire ou qu'il s'est rendu coupable d'une infraction à la vitesse, au port de la ceinture de sécurité ou du casque.

Policiers et gendarmes peuvent également tester le chauffeur s'il existe une ou plusieurs raisons plausibles de soupçonner qu'il a fait usage de stupéfiants.


Cependant, il existe des circonstances où le dépistage des produits stupéfiants est systématique comme dans le cas où les conducteurs sont impliqués dans un homicide involontaire. Au cours d'accidents corporels, les forces de police peuvent envisager le dépistage s'il existe une ou plusieurs raisons plausibles de soupçonner que la personne impliquée conduisait après avoir fait usage de produits stupéfiants.

Les sanctions pour conduite sous l'emprise de stupéfiants sont celles prévues par l'article L. 235-1 et L. 235-4 (cas du récidiviste) du Code de la Route et sont identiques à celles prévues pour la conduite sous l'influence de l'alcool lorsqu'il s'agit d'un délit.

Cela signifie que si il existe un seuil pour la conduite sous l'emprise de l'alcool (entre 0,5 g et 0,8 g la sanction sera moins sévère que si vous dépassez 0,8 g) en ce qui concerne la conduite sous l'emprise de stupéfiants vous serez automatiquement soumis à la sanction la plus lourde !

Que risquez-vous ?

En cas de de conduite sous l'emprise de stupéfiant, vous encourez une peine de 2 ans d'emprisonnement 4500 euros d'amende et un retrait de 6 points sur votre permis et ce quelque soit la drogue et la quantité consommée


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ptiojuju, Haut-Rhin, Posté le 08/04/2009 à 19:20
30 message(s), Inscription le 08/04/2009
entiremen d'accor avec vous jeetendra. mais un test salivair me semble beaucoup plus just pour un controle de conduite sous stupefiants.je mexplique :
je suis entiremen d'accort de me fair sanctionner pour une conduite sous stupéfiant si lorsqu'au moment du controle je suis defoncer.tout a fait normal.mais lorque la consommation date de plusieur jour on ne peut par dire que nous etions ( je parle pour jojo60240 et moi meme ) sous l'emprise de stup ! sa devien un ateinte a la vie privé des gens ! de plus enmener comme sa une personne a l'hopitale pour des test urinair et sanguin sans aucune raison valable ( a parament aucune infraction pour nous) et pasque la personne aurai le style ou la tete a " l'emploi " , personnelement je m'habile comme monsieur tout le monde je dirai que sa devien limite de labus de pouvoir et meme une decision abusive et arbitraire ! nous alons prendre des sanctions comme si on etion raide defoncé au volant alor que ca n'etait pas le cas !
ce qui a été fait dans nos 2 cas c'est utiliser un moyen de "démasquer " les gens qui prenne la route en etant defoncé (ce pourquoi ce test a été inventé ) pour griller de simple consommateur qui au moment des fait n'avaient ni bu ni fumé ! etre sanctioner pour usage de stup est normal je ne contredirais jamais cela.dans notre cas en plus d'etre punis pour usage de stup notre permis va prendre une mechante claque pour un 'crime" qui n'a pas été comis !!!!
c'est comme le mec qui prendrai sa cuite du samedi soir ( l'alcool je precis ) et qui se ferai sanctionner 2 jour plus tar sur un simple control.ce qui est imposible ( si le gas en question n'a pas bus depuis biensur ) vus que l'alcool ne rest pas aussi lontemp visible.
un exemple pour etre plus precis : samedi je fais la fete, je bois. le lundi arreter par les flic direction hopitale pour prise de gamma gt.et boum plus de permis ! et ben c exactemen ce qui c'est paser pour nous sauf que sa concerne le cannabis

jeetendra, Yvelines, Posté le 08/04/2009 à 19:35
4906 message(s), Inscription le 27/10/2007
je suis pas d'accord avec vous du tout, j'ai écrit un article dans mon blog sur la conduite sous l'emprise de l'alcool, de la drogue, voir pire des deux à la fois, lisez le, un conseil adopté un profil très bas, les peines sont de plus en plus sévères, les juges ne rigolent plus, ils ont raison, trop d'accidents, de morts, d'handicapés, etc. bonne soirée à vous

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lawyer 57, Moselle, Posté le 08/04/2009 à 20:02
137 message(s), Inscription le 16/09/2008
Bonjour jojo,

A mon tour d'apporter une petite information.

Le vice de procédure, et donc la nullité et la relaxe ne sont pas impossible.
Vous devez demander à un avocat de vous défendre.
Le vice de procédure le plus fréquent dans votre situation c'est l'absence de réalistation d'un procès verbal de scellés contenant les prélèvements biologiques (sang urine).
Les forces de l'ordre doivent faire ce PV afin de sécuriser le prélèvement.
Si ce PV n'existe pas il y a vice de procédure et donc toute la procédure est annulée.
Dans cette situation le tribunal ne peut que vous realxer.
Il est urgent pour vous de voir un avocat.

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BAERTHELE Marc
Avocat
D.I.U. Evaluation des Traumatisés Crâniens
231 Grand Rue
57190 FLORANGE
Tél 0382342020 - Fax 0382342021

jojo60240, Oise, Posté le 08/04/2009 à 20:15
40 message(s), Inscription le 29/03/2009
je ne fume pas au vollant je suis conscient des risque de la circulation avec l'alcool et le cannabis au vollant je trouve que c cher payer quand meme

si il avai fait le teste salivaire il ne l'aurais pas vue que j'ai fume 12h avant

ptiojuju, Haut-Rhin, Posté le 08/04/2009 à 22:08
30 message(s), Inscription le 08/04/2009
chaqun son poin de vue....je n'essay pas de minimiser mes responsabilité ou me fair paser comme victime.je dit simplemen qu'il faudrai aussi fair la par des choses et voir au cas par cas et non se fié un bout de papier ou beaucoup de lois son tatalement ilogique imoral voir inhumain....il une grande diference entre le fumeur ( de cannabis ) qui va rouler apres avoir consommé ses 3 joints (ce pourquoi on veut me fair passer ) et le fumeur occasionnel qui n'a pas fumer aven de prendre la route ( dans mon cas ma derniere consommation a été 3 late sur un joints 36h avent le controle ). si le gendramme avait voulu etre juste il m'aurai d'abor fair un depistage salivair ( valable pour le cas de jojo60240)

jojo60240, Oise, Posté le 08/04/2009 à 22:26
40 message(s), Inscription le 29/03/2009
c clair ptiojuju me que veut tu les loi sont les meme pour tout le monde voila se qui vont te repondre dans des tel qua j'aurai prefere me faire arreter defonce a mort me ce pas le cas me je vais payer pareille que le mec qui sera defonce a mort c sa que pas cool

j'ai perdu mon permis et mon boulo de chauffeur livreur pour un joint que j'ai fume 12 h avant j'en avait dans le sang oui me je n'etait plus sous l'emprise de cannabis

ptiojuju, Haut-Rhin, Posté le 08/04/2009 à 22:34
30 message(s), Inscription le 08/04/2009
c pareil pour moi sauf sue je part pas mon boulo.et oui c sur ke les loi son les meme pr tous.mais la c pa cool du tout....et je suis bien degouté car nous allons perdre notre permis alor que l'on etait parfaitement clair....et com tu la dit jorai preferer me fair arreter raide defoncé ! au moin ils (les flic ) auron eux une raison valable de nous areter....et la perte du permis serai vraimen justifier....ms bon c pas au flics que j'en veu....c'est simplement ce systeme qui es mal foutu....a oui j'oubliai , sa n'est pas importan mai bon....3 min avent de me fair controlé je doublai un mec qui se grillai son joint au volan.....et se mec la a l'heur qu'il est, il est peper cher lui ,a lor que moi je suis dans la merde a psychoté sur mon permis.....

jojo60240, Oise, Posté le 08/04/2009 à 22:42
40 message(s), Inscription le 29/03/2009
c les risque toi le truc c que tu ai probatoire les jeune permis il sont encore moin cool tu risque l'annulation du permis car tu perd direct 6 point d'office faut prendre un avocat au permis si ya un vice c rejet du procet me c de l'argent a claque me si tu veut garde ton permis il le faut
on peut pas etre beau riche et celebre

ptiojuju, Haut-Rhin, Posté le 08/04/2009 à 22:51
30 message(s), Inscription le 08/04/2009
je sais tres bien , c'est d'ailleur pour sa que je panique et que je suis telemen degouté....je fais pas mal de recherche justement pour tous sa.et ojourdui j'ai pris contact avec un avocat spécialiste du permis....et pour info dans les cas com toi jojo et moi ( arrestation sans reelement de raison valable et enmener direct a l'hosto ) il y a de bonne chance d'etre relaxé....d'apres ce que ma dit l'avocat.mais tout sa n'est pa encor au point , je n'est eu contact qu'au telephone et je doi le rencontré couran de la semaine prochaine.j'en serai donc d'avantage a se momen la

jojo60240, Oise, Posté le 08/04/2009 à 23:14
40 message(s), Inscription le 29/03/2009
j'attend aussi des reponse des avocat car j'ai pose la question a plusieur avocat me moi c par mail j'attend des reponse

ptiojuju, Haut-Rhin, Posté le 08/04/2009 à 23:20
30 message(s), Inscription le 08/04/2009
ta bien raison de consulté plusieur avocat.vau mieu avoir plusieur point de vue.
j'en es trouvé 2 sur strasbourg ( je suis de colmar (68à) ) qui mon l'air pas mal.tien au jus et si jamais sa tinteresse je peut egalemen te transmetre les coordonné de mes contact....mais sa sera demain car la dodo....
merci a tous pour vos info
bonne soiré tout le monde


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