Cannabis - alcool - scooter

Sujet vu 1730 fois - 3 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 02/03/09 à 21:48
> Droit routier


sansidentifiant, Paris, Posté le 02/03/2009 à 21:48
2 message(s), Inscription le 02/03/2009
Bonsoir,

première intervention sur ce forum. premiers déboires avec la justice.
[je sais la connerie faite]
merci pour ce site et les réponses apportées mais pas trouvé de cas similaire


faits
il y a quelques jours
grille un feu en scooter , flics, alcoolémie Positive
commissariat, 0,61 soufflé
0,4g de cannabis - positif au test
la nuit au poste.

pas d'antécédents, je travaille - presque 30 ans
11 ou 12 points sur le permis depuis 10 ans
j'attends uns suspension administrative d'ici peu
puis la suite?

j'aurai aussi voulu savoir si il était possible, et comment, de récupérer les résultats des tests sanguins

je ne vous demande pas d'être mme soleil mais si quelqu'un à eu ce genre de faits reprochés, comment ca s'est passé?

en vous remerciant

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Tisuisse, Posté le 03/03/2009 à 13:18
10454 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

Je vous invite à lire les post-it relatifs à ces sujets, sur ce même forum :
- conduite sous alcool et stupéfiants,
- refus de priorité, feux rouges, ...
puis revenez ici poser vos quetions complémentaires, nous nous efforcerons d'y répondre.

Bonne lecture et à bientôt.

sansidentifiant, Paris, Posté le 03/03/2009 à 20:16
2 message(s), Inscription le 02/03/2009
merci Tisuisse,

En fait j'ai déjà parcouru le site de long en large pour m informer.
Je sais que je risque jusqu'à 9000€ d amende, une suspension de permis (jusqu'à 3 ans!).
voir de la prison mais pas pour une "première fois"

Mes questions à ce jour sont:
- Combien de temps pour que le courrier qui m'invite au tribunal me soit envoyé (y a t il forcement tribunal ou le jugement peut être envoyé direct -pour "désengorger" les tribunaux)
- Puis-je récupérer les analyses sanguines. Quand et ou?
peuvent elle prouver que je fumais et buvait plus que de raison ces dernières semaines ? cela peut il me poser soucis
- aurais je forcement une autre analyse sanguine (uniquement pour récupérer le permis?)
- et quel pronostic pour ces délits (amende/suspension)

d'ou ma demande sur des cas similaires...
En vous remerciant d avance pour les informations que vous pourrez m'apporter.

cordialement,

Tisuisse, Posté le 03/03/2009 à 23:25
10454 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
- Combien de temps pour que le courrier qui m'invite au tribunal me soit envoyé ?Réponse : un certain temps. En effet, tout dépend de l'engorgement des services judiciaires et des nécessités de l'enquête.

- Puis-je récupérer les analyses sanguines. Quand et où ? Réponse : seul votre avocat peut avoir accès à votre dossier. Le greffe du tribunal lui transmettra les pièces nécessaires.

- Aurai-je forcément une autre analyse sanguine pour récupérer le permis ?
Réponse : OUI, la visite médicale est obligatoire dès qu'un suspension, annulation, etc. est égale ou supérieure à 1 mois.

- Peuvent-elles prouver que je fumais et buvais plus que de raison ces dernières semaines ?
Réponse : pour la boisson, ce n'est pas impossible mais pour la fumette c'est certain.

- Cela-peut-il me poser soucis ?Réponse : OUI, cela peut même vous interdire de récupérer votre permis ou d'en obtenir un nouveau.

- Et quels pronostics pour ces délits (amende/suspension) ?Réponse : aucun pronostic, cela dépend des us et coutumes du tribunal, de l'humeur du juge, de votre attitude, etc.


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