Accident seul en cause avec alcool dans le sang

Sujet vu 11080 fois - 7 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 26/08/07 à 20:05
> Droit routier


el gringo_old, Posté le 26/08/2007 à 20:05
3 message(s), Inscription le 26/08/2007
bonjour , je me permets de vous poser quelques questions suite a un gros problème
voila j ai eu un accident de la route seul avec alcool dans le sang suite a hospitalisation , j ai appris par mon assurance que la gendarmerie a emis un proces verbal 2 mois apres l accident sur la commune du lieu de l accident a 700 klm de la ou je vie
a la suite de quoi mon assurance ma demander de restituer la somme qu il mon rembourser ce que je suis en train de faire .
recement j ai eu un papier de la gendarmerie du lieu ou je vie pour restituer mon permis or lors de l accident j ai perdus des affaires et mes papier par ailleurs la gendarmerie du lieu m a dit qu il n avais pas trouver d autres affaire que c elle qu il mon rendu . il y a 3 ans de sa en arrière j ai deja eu une suspension de 6 mois et 6points en moins ors début juin j ai recupere mes points automatiquement , j avais eu aussi amande de 90 euros et 1 mois avec sursis. a ce jour j ai encore rien recus par courrier concernant une éventuelle convocation au tribunal !!
est ce que si je suis convoquer sa sera la ou a eu le lieu de l accident ?? ou pres de chez moi ??
par ailleurs est ce qu il y a récidive ?? qu est ce que j encoure ?? si je peut pas me déplacer la ou il y auras jugement qu est ce que je risque de plus ??
enfin est ce que c est le fait de n avoir encore rien signer que la procédure est pas encore lancer ??
brefs si vous pouviez répondre a mes question je vous remercie par avance.

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Adam Kadamon, Posté le 29/08/2007 à 17:41
176 message(s), Inscription le 20/06/2007
Bonjour,

La première infraction était un délit.

J'imagine que les 90€ et le mois de sursis sont liés à l'accident... Sinon merci de préciser votre taux afin de qualifier l'infraction.

En l'état il n'y a récidive que si vous avez commis un second délit (identique ou assimilé) dans un délai de 5 ans sur le territoire national.

Concernant vos papiers faites une déclaration de perte auprès de la gendarmerie de votre domicile qui transmettra.

En l'absence de récidive et en fonction du taux (si il n'est pas trop élevé) il ne devrait y avoir de passage au tribunal mais plutôt une Ordonnance Pénale. (suspension du permis et amende).

N'hesitez pas à préciser éventuellement votre question (taux) afin d'obtenir une réponse plus précise.

Cordialement.

el gringo_old, Posté le 29/08/2007 à 18:13
3 message(s), Inscription le 26/08/2007
bonjour et merci de cette réponse !! donc taux asser élever aprioris supérieur au 0.8 !! j ai encore rien recus par courrier concernant un passage au tribunal ! donc a part le fait d avoir une demande de me présenter a la gendarmerie avec mon permis que je n ai pas !! je comptes aller a la mairie faire une déclaration de perte de mes papiers mais il sera datee de 2 mois apres l accident ! donc je risque quoi ? et si obligation de me présenter dans la région du lieu d accident et que je n y vais pas ? merci de vos réponses par avances

el gringo_old, Posté le 29/08/2007 à 18:15
3 message(s), Inscription le 26/08/2007
non c est pas lier a l accident c est une premiere condamnation d il y a 3 ans en arriere qui n a rien avoir avec ce que j ai eu ya 2 mois !!

Adam Kadamon, Posté le 31/08/2007 à 14:18
176 message(s), Inscription le 20/06/2007
Bonjour,

Il s'agit donc d'une récidive légale. La peine maximale est donc multipliée par deux soit 9000 € d'amende et 4 ans de prison.

Normalement l'infraction devrait être jugée sur le TGI compétant sur le lieu d'infraction (sauf cas ordonnance pénale). La peine n'est pas aggravée si vous ne vous rendez pas sur place, néanmoins je vous conseille de vous faire représenter au minimum (par un avocat).

Vous dites ne rien avoir signé hors, quand bien même aucune procédure n'est lancée pour l'accident, une procédure pour alcoolémie a du être ouverte. Le taux d'alcoolémie vous a été notifié et vous devez avoir été entendu et donc avoir signé ces deux documents. De plus, étant donné le taux votre permis a logiquement fait l'objet d'une rétention administrative provisoire en l'attente d'une décision judicaire.

Ne vous rendez pas en Mairie pour signaler la perte du permis. Normalement vous auriez du effectuer un signalement directement après l'accident. A ce stade, comme votre permis est demandé, rendez vous à la Gendarmerie, exposez votre situation, ils feront le necessaire auprès de la brigade du lieu d'accident pour confirmer que votre permis ne s'y trouvait pas.

Cordialement.

el gringo2_old, Posté le 31/08/2007 à 15:21
2 message(s), Inscription le 30/08/2007
merci de ces réponses !! mais ce que vous m exposez et les peines maximales , donc en réel j encoure quoi concrètement ?? en sachant qu il y a 3 ans de sa en arrière je n ai pas eu d accident , de plus je n ai étais notifier par personne tous ce que j ai appris a ete par mon assurance !! donc je nais rien recus concernant une éventuelle comparution a un tig ! de plus sa fais deja plus de 3 semaines . brefs je sais plus trop quoi penser de cette situation !!!
merci si vous pouvez m eclairer un peu plus !

Adam Kadamon, Posté le 31/08/2007 à 17:26
176 message(s), Inscription le 20/06/2007
Bonjour,

Difficile pour moi de vous donner même à titre indicatif la peine encourue. C'est à la libre appréciation du juge. Vous risquez au maximum les peines indiquées (dans les circonstances indiquées).

Maintenant, je suis un peu surpris. Vous apprennez par votre assurance qu'il y a alcoolémie? Vous ne vous souvenez pas avoir reçu notification de quoi que ce soit? Pourtant dès lors que vous soufflez dans un éthylomètre ou que vous faites l'objet d'une prise de sang, le résultat doit vous être notifié.

Sincèrement étant donné la confusion de ce dossier, je vous invite à prendre contact avec la Gendarmerie de votre domicile, (ce qui vous permettra d'expliquer pour votre permis) ces derniers pourront toujours récupérer les informations et vous répondre efficacement. Je dispose de trop peu d'informations tangibles pour comprendre avec certitude de quoi il retourne.

Le passage au tribunal est soumis à une procédure particulière. En l'état j'ai bien du mal à comprendre ce qu'il s'est réellement passé^^.

Cordialement.

el gringo2_old, Posté le 31/08/2007 à 17:44
2 message(s), Inscription le 30/08/2007
alors accident survenu au mois de mi juin seul en cause , réveil le lendemain en service d urgence d hôpital , a la suite de quoi passage chez les gendarmes du lieu ou jai eu l accident ou j ai recuperer kelkes affaire(la gendarmette me dis qu il ont pas trouver mes papiers!! et me laisse partir 5 min apres ) , puis rapatriement par ima 2 mois plus tard j apprend par mon assurance que je doit rembourser la somme qu il m avais donner pour mon véhicule( ce que j ai fais a ce jour) car alcool dans le sang lors de prise de sang pendant mon sommeil a l hôpital , suite a quoi papier de gendarmerie de la ou je vie pour restituer permis de conduire qui a etait perdu lors de l accident voila ! j ai fais au plus simple sur les faits !! merci par avance de votre réponses !! donc pour conclure pas de notification par courrier seulement un PV adresser a mon assurance ( du moins une copie ) et a ce jour j ai pas encore recus de notification etc......


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